Etudiante etranger devenir intermittente

Sujet initié par Camellia, il y a 8 ans - 24014 vues

Rebonjour,
Merci de votre article mais j'ai déjà vérifié les articles sur ce site et malheureusement il n'y a aucune information concernant ma situation. Je ne voudrais pas embaucher un professionnel étranger. Je suis en France avec toujours un séjour étudiant qui me permet de faire des stages dans le milieu du cinéma. Et vu que j'aurais bientôt des proposition de tournage en tant que professionnel et avec le visa étudiant je n'ai pas le droit de signer tel contrat, je cherche à savoir comment je peux changer mon statut?
Le statut d'intermittence étant déjà compliqué à avoir est ce que c'est accepté dans les critères de visa de travail, ou APS?
Merci d'avance

Bonjour,

Je dirais plutôt autorisation "visa" de travail,

MAIS n'étant pas sûre de cette réponse

je vous invite à la faire confirmer

cordialement

Bonjour James,
Oui j'ai présenté un dossier de film avec une promesse de boite de production pour la demande de Passeport Talent mention artistique culturelle. Et je peux depuis travailler en tant qu'intermittente et avoir un dossier chez pole emploi.
Bon courage dans vos recherches

Félicitation.
Maintenant il vous faut un agent artistique pour protéger vos droits.
N'hésitez pas à me contacter.
Cordialement,

Merci mais je n'accepte pas de la pub venant d'une plate-forme qui est sensé donner des informations, et être dans d'entre aide.

Coucou Camellia,

Je suis dans la même situation maintenant (Je vais bientôt sortir de 3is et chuis chinoise). Ça te dérange d'expliquer un peu plus en détaille comment t'as fait ton passeport talent et surtout est-ce que finalement t'as eu ton statut?

Merci beaucoup!

Cordialement

Bonjour camélia,
Peut tu préciser ce qu'il t'a fallu exactement comme justificatif pour obtenir ce passeport talent? Notamment concernant les ressources à justifier ?
Merci beaucoup par avance

Je suis passé par la aussi. J'ai une carte de séjour artistique et culturelle, je peux donc travailler librement.

Je peux aider si besoin.

Bonjour je veux bien de l'aide pour une situation similaire.

Ayant déjà tous les cachets nécessaires pour l'intermittence mais avec un visa étudiant valable jusqu'à septembre 2021. Impossible de bénéficier du chômage intermittent selon pôle emploi.
Comment s'en sortir?

Bonjour,

Pour avoir une carte de séjour de "profession artistique et culturelle" il faut être porteur de projets de créations artistiques, auteur d'oeuvres, compositions, tout ce qui concerne l'art, si vous êtes artiste, vous pouvez justifier avec des attestions de participation à des concerts, ateliers, spectacle, films ou autres, etc...

Tout ce qui prouve que vous travaillez dans l'artistique. Cette carte vous sert à travailler librement, cumuler plusieurs contrats, en gros vous êtes autorisé à travaillez dans n'importe quelle structure.

Dans mon cas, j'étais étudiant, je voulais changer vers un statut salarié, ça a marché mais j'étais autorisé à travailler que pour un seul établissement pour lequel j'ai voulu signer un cdi. J'ai du chercher longuement pour découvrir enfin que je peux demander une carte de profession artistique et culturelle, c'est ce que j'ai fait. je l'ai renouvellement pour la 2eme fois cette année , à partir de la 3eme fois, j'aurai systématiquement une carte de 10 ans.

Voici ici les infos pour obtenir cette carte https://www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives/Les-archives-du-site/Archives-Immigration/Archives-Immigration-professionnelle/La-carte-de-sejour-portant-la-mention-profession-artistique-et-culturelle

Attention!! cette carte n'a rien avoir avec le statut d'intermittent de spectacle.

Vous-pouvez être intermittent de spectacle sans cette carte. Il faut juste cumuler les 507h/ an, pour pouvoir prétendre ce statut d'artiste.

Il faut tout essayer et jamais abondonner , tout en étant sérieux et respectueux et reconnaissant.

Bon vent et courage

Hello , j''espère que tu vas bien. comment as-tu réussi à avoir cette carte ? Merci

Bonjour,

Pour avoir une carte de séjour de "profession artistique et culturelle" il faut être porteur de projets de créations artistiques, auteur d'oeuvres, compositions, tout ce qui concerne l'art, si vous êtes artiste, vous pouvez justifier avec des attestions de participation à des concerts, ateliers, spectacle, films ou autres, etc...

Tout ce qui prouve que vous travaillez dans l'artistique. Cette carte vous sert à travailler librement, cumuler plusieurs contrats, en gros vous êtes autorisé à travaillez dans n'importe quelle structure.

Dans mon cas, j'étais étudiant, je voulais changer vers un statut salarié, ça a marché mais j'étais autorisé à travailler que pour un seul établissement pour lequel j'ai voulu signer un cdi. J'ai du chercher longuement pour découvrir enfin que je peux demander une carte de profession artistique et culturelle, c'est ce que j'ai fait. je l'ai renouvellement pour la 2eme fois cette année , à partir de la 3eme fois, j'aurai systématiquement une carte de 10 ans.

Voici ici les infos pour obtenir cette carte https://www.immigration.interieur.gouv.fr/fr/Archives/Les-archives-du-site/Archives-Immigration/Archives-Immigration-professionnelle/La-carte-de-sejour-portant-la-mention-profession-artistique-et-culturelle

Attention!! cette carte n'a rien avoir avec le statut d'intermittent de spectacle.

Vous-pouvez être intermittent de spectacle sans cette carte. Il faut juste cumuler les 507h/ an, pour pouvoir prétendre ce statut d'artiste.

Il faut tout essayer et jamais abondonner , tout en étant sérieux et respectueux et reconnaissant.

Bon vent et courage

Oui, vous pouvez demander un statut d'intermittent de spectacle, il faut d'abord les 507h/an. Mais le passeport talent ne sert pas pour l'intermittence, avec n'importe statut vous pouvez le faire.

Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse ! D’accord, et du coup, les étrangers sont le droit d’être intermittent? Je vais bientôt avoir 507h en octobre. De ce fait, je peux ouvrir cette statue intermittent à pôle emploi, et demander une APS ou passport talent pour renouveler mon titre de séjour en décembre ?

Par contre si vous avez un droit de séjour "étudiant avec droit accessoires au travail", vous ne pouvez pas être intermittent. Pôle emploi refuse les inscriptions pour les étrangers avec un droit de séjour étudiant. C'est malheureusement ce qui m'arrive en ce moment alors que j'ai cumulé les 507h entant que musicien.

Je vais me renseigner sur cette carte de séjour artistique et culturelle. Je comprends que pour l'obtenir, il faut un contrat de travail supérieur à 3 mois et au moins équivalent au SMIC même si le travail est à temps partiel.
Autrement dit, justifier par contrat que l'on va travailler dans le domaine artistique et gagner au moins le SMIC chaque mois.

Je me demande si des promesses d'embauche pour les 3/4 mois qui arrivent, entant que musicien pour différents spectacles pourrait fonctionner. Vous pensez que présenter des contrats avec différents employeur peut fonctionner ?

Bonjour Émilie,

Vous n'avez pas besoin de toucher le SMIC pour avoir cette carte de profession artistique et culturelle.

Je l'ai eu avec un contrat à temps partiel, un salaire de 620 euros par mois, pour des cours de MUSIQUES.

Mais ce qui fait le poids du dossier, c'est surtout le différentes attestations ou contrats que vous pouvez faire en tant qu'artiste, même si c'est des petits cachets, ou salaires.

J'ai présenté des contrats avec un salaire allant de 60 à 150 euros en tant que musicien, compositeur. Cela peut très bien fonctionner.

Aussi, des lettres de recommandations peuvent être utiles. Le but de cette carte c'est que vous travaillez en tant qu'artiste librement.

Mais cela ne concerne pas l'intermittence, mais ça peut appuyer votre demande à pôle emploi et justifier vitre statut. Profession artistique et culturelle ====> intermittent de spectacle.

Bonjour,

Merci! C’est très utile votre réponse. Donc, je ne peux pas avoir une statue intermittent avec « mon titre de séjour étudiant avec un droit accessoires au travail » même si j’ai 507h maintenant. Il faut que je change APS ou passport talent artistique d’abord, ensuite, j’ai le droit de demander une statue intermittent à la pole emploi ?

Après plusieurs demandes et appuye de pôle emploi spectacle (croix Nivert) , je n'ai pas pu avoir effectivement le droit de m'inscrire à pôle emploi et donc pas le droit de toucher le chômage intermittent malgré mes 507h, effectivement c'était avec un titre de séjour étudiant.

Je voulais changer pour RECE ( qui remplace l'APS) , mais sans certitude qu'il permettre une ouverture de droit intermittent. Ce titre RECE m'a été refusé donc je n'ai pas la réponse... Je suis pour l'instant toujours "étudiant" jusqu'à fin septembre et cherche une solution d'urgence...

Merci pour ces détails précieux.

Avez-vous justificatif d'autres salaire hors musique/art en plus de votre contrat à temps partiel de 620€ pour justifier des moyens de subsistance ? Solde de compte bancaire, ou autre travail en s'assurant que le ressources artistiques cumulait au moins 51% des revenus?

J'aurai pas mal de questions finalement pour être sûr d'avoir un dossier solide pour mon renouvellement fin septembre.
Entre autres le CERFA où l'on doit indiquer les employeurs, j'ai vu une page avec une taxe pour le 1er employeur mais je ne comprends pas ce que c'est.

J'aurai voulu aussi savoir si les contrats que l'on indique dans ce CERFA avec la date de prévision d'embauche , salaire etc .. doit obligatoirement avoir lieu, car avec le covid et maintenant le pass sanitaire, mes concerts s'annulent très souvent..

Merci encore pour votre aide précieuse

Bonjour, je suis monteur aussi avec un visa étudiant. Je considère cette option passport talent profession artistique et culturelle. Mais concernant notre métier, je doute que monteur se considère pas comme artiste auteur mais plutôt technicien? Est-ce que tu as plus d’infos de ton côté? Merci!

Bonjour moi j'ai valide mes 1200 heures avec un titre de sejour etudiant. J'ai juste fait mon ouverture de dossier en ligne puis j'ai recu une convocations pour mon ouverture de droits et le jour de mon rendez vous j'ai fourni mon titre de sejour etudiant et le recepisse qui va avec et j'ai recu mon ouvertures de droits.

Bonjour Baitong ! Je suis actuellement dans la meme situation je suis technicien du son dans le domaine audiovisuel. On peut se mettre en contact si tu les souhaite.

Bonjour, moi Aussi, je suis monteuse en intermittence. On peut contacter directement si tu veux.

Je veut bien qu'on se contacte au suket de l'obtention du passeport talent envoyez moi un message a travers facebook Fernando VEREAU

Merci pour ton aide.

Continuez à s'entraider, à se donner des conseils pour être sûr de faire les démarches dans l'ordre et en règle, être étranger en France n'est pas simple administrativement.

Mais heureusement qu'il y a des belles personnes qu'on croise tous les jours pour nous indiquer une direction, ou nous ouvrir une porte pour pratiquer notre métier d'artiste, de musicien, compositeur, chef d'orchestre, technicien, ingénieur de son etc...
Il ya déjà des résultats remarquable.

Soyez patients, ne perdez pas de vu votre métier, entretenez le, pratiquez, le reste viendera. C'est par la compétence que vous allez y arriver pas l'inverse.

Bonne chance et courage

Salut Yan, salut Fernando, ça m’intéresse beaucoup qu’on fasse des connaissances ! Je connais très peu de gens dans ce milieu. Je suis Baitong Wong sur Facebook.

Yes

Bonjour,
Moi, je suis chanteuse et actrice, Je reste toujours étudiante cette année, mais j'ai commencé a cumuler mes cachets. La question se pose, est-ce que mes cachets vont être gâchés, où au moment de changement de statut l'an prochain (si je cumule 507h), je pourrais utiliser mes cachets là?
Deuxième question, en tant qu'étudiante étrangère, j'ai droit à travailler 20h/semaine. Comment je pourrais maintenir un boulot étudiante (pour subvenir mes moyens) en même temps qu'essayer de cumuler mes heures d'intermittente pour l'an prochain?

Quelqu''un qui est passé par là, pourrait m'aider?

Merci beaucoup,
Sam

Bonjour !!! Je suis assitante de production dans la même situation que vous tous. J'aimerais bien rentré en cotnact avec vous tous .

Bonjour

Je suits dans le même cas que vous, Artiste 3D depuis 2018, j’aimerais savoir si vous avez trouvé des solutions.

Merci d’avance

Bonjour à tous,

Je suis actuellement administratrice de production et ai largement dépassé les 507h.
Pôle emploi me refuse d’ouvrir les droits d’intermittents de spectacle car je possède un titre de séjour travailleur temporaire.

Question: en tant que technicienne plutôt qu’artiste, est-ce je suis éligible au passeport talent profession artistique et culturelle ? Merci pour votre retour et bonne journée

Alors c'est pas normal car le titre de séjour travailleur temporaire fait partie des pièces acceptées pour une ouverture de droits

10° La carte de séjour temporaire portant la mention “ travailleur temporaire ”, délivrée en application de l'article L. 421-3 du même code ou le visa de long séjour valant titre de séjour mentionné au 8° de l'article R. 431-16 du même code, lorsque le contrat de travail, conclu avec un employeur établi en France, a été rompu avant son terme, du fait de l'employeur, pour un motif qui lui est imputable ou pour un cas de force majeure ;

Apres c"est peut être la nature de vos contrats.

Bonjour Fernando, merci beaucoup pour votre réponse. ils ont même pas eu mes contrats, ils m'ont expliqué que le titre de séjour travailleur temporaire me permet pas de m'inscrire .... mais vu le nombre d'erreur qu'ils ont fait de mes expériences, j'ai pas beaucoup de confiance en eux.

Bonjour.
Alors c’est pas du tout normal. Vous devez chercher l’article cité précédemment sur le site pôle emploi et vous défendre. Selon mon expérience ils ne savent pas trop comment faire avec les étrangers. La personne qui m’a ouvert à moi les droits était très confus et elle a dû demander de l’aide donc ne vous laissez pas faire !
C’est un titre qui doit être accepté sans problème. La seule raison pour laquelle on peut vous dénier les droits est si vous êtes encore étudiante mais je pense que ce n’est pas votre cas.

Bonjour Sam,

De ce que j’ai compris, tu peux commencer à cumuler tes cachets avant de changer de statut.
Ce qui compte c’est qu’au moment où tu demandes ton ouverture de droit tu ai les 507h et un titre de séjour qui permette de s’inscrire.

Nous nous sommes fait avoir , mon mari était étudiant avec 507h, on lui a refusé l’inscription à cause de son titre étudiant (meme “être intermittent” a fait l’erreur, on a été rembourser de leur cotisation..).

Par contre, une mauvaise avocate nous a mal conseillé pour le changement de titre.. il a du repartir avec un an de visa étudiant, donc a perdu ses cachets, alors qu’il aurai pu demander le visa passeport talent au vue de ses heures travaillé et les promesses d’embauches. (meme si les promesses d’embauches n’aboutissent pas ça passe..)

Si c’est compliqué pour changé du visa étudiant à un autre visa, et que tu fais des heures entant qu’artiste, demande le visa passeport talent. Avec ça tu as un visa qui acceptera l’inscription et l’indemnisation pole emploi.

Merci Mari, je viens de faire une réclamation en citant l'article de loi (source pole emploi même). Oui effectivement je suis plus étudiante, je travaille et j'ai un tds travailleur temporaire.

Merci pour vos réponses !

J'ai encore un doute. L'article cité mentionne: "lorsque le contrat de travail, conclu avec un employeur établi en France, a été rompu avant son terme, du fait de l'employeur, pour un motif qui lui est imputable ou pour un cas de force majeure"

Donc c'est uniquement en cas de rupture du contrat, au moins c'est ce qu'on m'a dit aussi à Pôle emploi. J'ai peut-être mal compris le paragraphe ?

Est ce que tu as un cdi un cdd ou un cdd d'usage ?

J'ai un CDD d'usage

Écoute c'est pas normal je viens de me re-inscrire avec un récépissé qui m'autorise à travailler et le titre marqué c'était travailleur temporaire. Du coup je t'invite à effectuer une reclamation ou allez directement au pole emploiau 15 à croix de niver spécialement dédié aux intermittents afin d'avoir plus de réponses.

Merci beaucoup Fernando.
J’ai fait la réclamation via le site Pole Emploi il y a 2 jours et on m’a encore refusé. Je pense me déplacer à croix nivert. Doit-on prendre un rendez-vous ou on peu venir faire la queue ? Merci et bon wk

Faire la queue très tot le matin. Ils vous refusent pour quel motif ??

Hello Fernando, Ils me refusent pour motif "titre de séjour" travailleur temporaire

Bonjour ! Merci Fernando.

Je suis allée au Pôle Emploi des intermittents, ils m'ont demandé de re-remplir le formulaire d'inscription/demande d'allocations. J'ai rdv dans 2 semaines mais dans une agence proche de mon adresse.

Je vous tiendrai au courant !

Bonjour.

Je me joins à votre conversation car j'ai quelques questions et j'espère que vous pourrez m'aider.

Je suis étudiant, cinéaste et photographe. En tant qu'étudiant, comment puis-je cumuler 507/h et les facturer ? Je veux dire par là, par quels moyens puis-je travailler et facturer un travail lié à mon domaine artistique en tant qu'étudiant étranger ? J'avais l'impression que je ne pouvais faire que des petits boulots comme travailler dans un café ou autre... Tout indice serait le bienvenu, merci.

Bonjour,

Je me permets de mettre un commentaire car j'ai besoin d'aide et qu'on est un peu tous dans la même situation.

Je suis étudiante étrangère en école de cinéma et je finis mes études dans quelques mois.

Je souhaitais savoir si ma demande sera acceptée pour un Passeport Talent mention Artiste si je présente une promesse d'embauche dans une boîte de production en tant qu'assistante de production. Parce que d'après ce que j'ai compris, si je n'étais pas auteur d'une oeuvre, ça ne marchait pas.

Sinon, si je fais une demande de carte de séjour salarié en présentant ma promesse d'embauche, est ce que j'aurais quand même le droit de travailler sur plusieurs tournages avec plusieurs petits contrats ou est ce que je suis obligée de travailler seulement avec la boîte de production en question?

Merci beaucoup !

Hello Cynthia ils me refusent mon inscription a ce jour par le même motif vous avez eu des solutions de votre côté ?

Bonjour,
On vient de me dire que j'ai pas le droit de devenir intermittente en étant étudiante.
Vous avez plus d'info svp?

Hello Fernando, depuis mon dernier post, je suis allée à mon RDV pour essayer de m'inscrire (3ème tentative) mais ils ont refusé mon dossier, encore une fois à cause de mon TDS mention "salarié temporaire" qui est lié aux CDDU...

Je n'ai pas de solution pour l'instant. L'agent de Pôle Emploi m'a dit qu'il faudrait changer de statut à "salarié" ou "VPF".

Bonjour Mari,
Je suis décoratrice sur une production et je souhaiterai m’inscrire à pôle emploie, je détiens un TDS travailleur temporaire et j’aimerai savoir si tu avais le même TDS quand ils on accepté ton inscription à pôle emploie, merci ^^

Bonjour, ouverture de droit en tant que l'intermittent ou pour le passeport talent ?

Une question, si quelqu'un(e) est toujours actif(ve) ici. Aprés qu'on arrive à avoir le titre sejour Artiste et qu'on reussi a avoir l'intermittnce, qu'est-ce qu'il faut faire pour renouveler le titre sejour?

J'ai un contrat de 1 an comme artiste, et je vais bientôt avoir mes heures, je vais donc changer mon visa, mais après d'avoir fini le contrat et en étant déjà intermittente, j'aurai besoin de quoi pour renouveler mon visa?

Merci

Bonjour Fernando, coment t’as fait, parce que moi je suis refusé mon inscription parce qu il dit étudiant étranger

Bonjour ! J'ai reussi a m'inscrire du fait que je me suis inscrit en ayant un recepisse et non pas un titre de sejour etudiant qui avais la mention autorise a travailler car j'etais en changement de statut

Bonjour à tous, je suis étudiant en cinéma spécialisé en assistanat réalisation à 3IS et je finis mon bachelor dans quelques mois. Etant étranger et ayant une carte de séjour étudiante valable jusqu'en juillet, je voulais savoir quel titre il me faut pour être intermittent du spectacle (en tant qu'assistant réalisateur) et pour avoir mes aides. Est-ce que la carte de séjour portant la mention « profession artistique et culturelle » me concerne ?

Bonjour tout a fait. Par contre il faut bien insister sur le côté artistique de votre métier (monter un dossier avec tous les projets auxquels vous avez participé) au risque qu'on vous refuse le titre car vous n'êtes pas artiste interprète.

En tant qu'ingénieur du son c'est ce qui m'est arrivé malheureusement et du coup j'ai du faire une demande d'autorisation de travail pour obtenir un titre de séjour travailleur temporaire.

Merci pour votre réponse. Le titre de séjour travailleur temporaire fonctionne-t-il pour les aides et il faut le renouveler au bout de combien de temps ?

Moi j'ai reussi a m'inscrire à Pole emploi avec mais j'ai eu des pôle emplois qui n'acceptaient pas ce titre de séjour malheureusement. Du coup c'est au cas par cas on dirait....
Le titre est valable pour la durée de l'autorisation de travail. Du coup il faut avoir minimum 6 mois ou 1 an

Rebonjour, je ne comprends pas comment je peux faire pour avoir une autorisation de travail de minimum 6 mois. Ca veut dire que je dois être sur un même projet pendant 6 mois ?

En gros ce que moi j’ai trouve comme arrangement avec mon entrerise c’est qu’on fait une promesse de collaboration pendant 6 mois ou 1 an ou mon entreprise dit qu’elle serait amene a m’appeller. Ceci vaut contrat de travail pour l’administration mais pour le changement de statut il faudra que l’entreprise soit d’accord pour publier une annonce sur pôle emploi ce qui peut refroidir certaines entreprises 😭

Ok d'accord je vois et donc entre temps vous pouvez travailler sur d'autres projets comme vous voulez. Faut juste trouver une société de production qui vous fait une promesse de collaboration.

Informations complémentaires : Je tiens à préciser que je suis en France depuis 7 ans, que la Licence et Master ont été obtenus en France et que j'ai créé la société à la fin de mon APS(ancien RECE). J'ai obtenu deux fois la carte de séjour "Entrepreneur Profession libérale - Exercice d'une activité non salariée " pour une durée de 1 an chacune et le 3e renouvellement s'effectuera en février 2022. Par contre lors de mon précédent passage en préfecture, ils m'ont bien dit que pour l'année d'après il faudra justifier de ressources tirées au moins équivalentes au SMIC annuel.

Bonjour,
Je ne connais pas les détails sur votre titre de séjour, mais pour avoir le statut d'intermittent du spectacle si vous effectuez les horaires de base nécessaire pour l'avoir (donc les contrats effectué chez d'autre employeur que vous-même) vous pouvez l'avoir.
Je ne sais pas si j'ai pu répondre à votre question.
Bonne journée