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Question résolue par Maître Amadou CISSE
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Amadou

Refus visa long séjour : quel délai suite à un recours du tribunal administratif ?
Sujet (Cloturé) initié par vicber, il y a 8 ans - 40331 vues

Bonjour,

Entré illégalement en France , je me suis marié en 2016 car nous vivions ensemble depuis 2013. j'ai effectué une demande de titre de séjour qui m'a été refusé plus un oqtf. j'ai décidé de rentrer faire une demande de visa long séjour dans mon pays d'origine( Cameroun) le 13 octobre 2016 et le 20 janvier 2016 j'ai obtenu un refus avec pour motif "vous n'apportez pas la preuve de votre intention de mener une vie commune avec votre conjoint français" avec possibilité de recours à la commission de Nantes.
Sauf que sur cette demande aucune preuve ne m'a été demandé ( EDF, téléphone ,loyer ,factures etc..). mon conjoint et moi avions décidé de faire appel à un avocat pour saisir le tribunal administratif en même temps que la commission.
Ma question est , combien de temps dure réellement cette procédure ? j'ai des chances ou un autre refus se projette à l'horizon? une histoire semblable ou l'avis d'un expert sera la bienvenue car c'est tellement éprouvant , sans compter les frais engendrés pour que mon conjoint me rende visite et notre projet de fonder une famille .

Je vous remercie pour tout aide.

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83%de réponse
Bonjour,

C'est des situations qui sont de plus en plus fréquentes.
Il faut d'abord faire un recours devant la commission de recours des décisions de refus de visa qui se trouve à Nantes. Cette commission dispose d'un délai de 2 mois pour répondre. En l'absence de réponse durant ce délai de 2 mois, le silence gardé vaut décision implicite de rejet. Alors vous aurez 2 mois, pour saisir le tribunal administratif de Nantes d'un recours pour excès d pouvoir.
Compte tenu de ce que vous avez expliqué, le refus de visa me semble parfaitement illégal. En effet, ce refus porte atteinte à votre droit à une vie privée familiale ( article 8 CEDH). En plus, vous avez un passé de séjour en France avec votre épouse, la décision de refus est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation.
Je m'occupe régulièrement de ce type de procédure, vous pouvez me contacter afin que je prenne en charge votre dossier.

Merci d'indiquer si j'ai répondu à votre question.

Cordialement
vicber
je vous remercie pour votre réponse et l'aide . Toutefois mon conjoint a déjà fait appel à un avocat , j'ai une dernière préoccupation vous savez de manière approximatif quel est la durée d'une procédure de tribunal administratif , sachant que le courrier a été déposé le 27 janvier 2017?

En raison de l'incertitude de délai , est-il possible d'obtenir un visa long séjour en France grâce à un visa shengen (court séjour) obtenu d'un autre pays de l'espace ? Un peu dépassé par la situation.

Cordialement
il y a 8 ans
Lion
Vicber.. bonjour.. je suis tombé sur votre message. Et je voudrais tout Juste savoir comment Cela s'est déroulée... je m'apprête à rentré Au pays pour la demande de ce fameux visas et celà me fait peur.. merci de me répondre stp...
il y a 7 ans
lago lago
Bjr lion êtes vous camerounais aussi ? Et ou en êtes vous
il y a 7 ans
vicber
Bonjour

ma situation ne s'est pas bien déroulé . je vous conseillerai de ne pas descendre car rien n'est automatique . Trop de surprise ici .

Si votre conjoint et vous avez des projets de fonder une famille , alors pour mon humble avis je crois que c'est le moyen qui vous sortira de cette galère.

Car que le refus en préfecture rend déjà la suite à 80% difficile en Afrique.

Cordialement
il y a 7 ans
lago lago
Vicber êtes vous revenu en France ou êtes vous toujours au Cameroun en attente du visa
il y a 7 ans
vicber
Le visa m'a été refusé , je suis encore au Cameroun . En plein procédure avec la commission de nantes.

Un conseil c'est trop risqué .
il y a 7 ans
lago lago
As tu apporter d'autres éléments de preuves EDF etc...
il y a 7 ans
Lion
Vicber.. Merci merci.. Beaucoup pour le conseil.. je Vais suivre ton conseil et rester là... c'est un conseil de sage Que tu m'as donné que dieu te bénisse et t'aide à sortir au plus vite de cette situation... courage et force découragement n'est pas africain...
il y a 7 ans
lago lago
Bjr viber j'espère que tu vas bien au moins la santé ou en es tu? As tu reçu la réponse de la commission de Nantes ?
il y a 7 ans
lago lago
Bjr juste savoir ou vous en êtes ? Avez vous obtenu votre visa ?
Lion
Bonjour.. Lago..Lago.. tout d'abord merci d'avoir répondu à mon message.. je suis d'Afrique de l'ouest aussi tout juste à côté de Chez Toi.. pour l'instant je suis toujours en France..et je refuse de retourner aux pays..car.. c'est Trop risqué...les consulats de Chez nous de donnent un plaisir fou pour distribuer les refus..en plus Moi j'ai fais une demande d'asile...et j'ai renoncé ensuite... Donc ça risque d'être chaud et ton histoire que j'ai lu aussi me donne raison.. pour ne pas retourner.. je préfère me battre Ici..sans te mentir je ne sais pas comment cela va se passer.. j'ai contacter un avocat Ici.. Donc j'attends la lettre de recononciation.. à l'asile..et retourner à la préfecture.. pour ma 1 ère demande de titre de séjour en tant que conjoint de français... Merci..de me conseiller si tu as d'autre information..tu as eu finalement ce fameux visas...
il y a 7 ans
vicber
Bonjour

ma situation ne s'est pas bien déroulé . je vous conseillerai de ne pas descendre car rien n'est automatique . Trop de surprise ici .

Si votre conjoint et vous avez des projets de fonder une famille , alors pour mon humble avis je crois que c'est le moyen qui vous sortira de cette galère.

Car que le refus en préfecture rend déjà la suite à 80% difficile en Afrique.

Cordialement
il y a 7 ans
Kajeem2
Bjr León excuse moi du dérangement je suis ivoirien et je suis dans le mm cas que toi après annulations d'asil ,demande de titre de séjour et je dois retourner au pays pour le fameux visa .j'aimerais bien savoir comment sa ce passe avc ton cas j'ai vraiment besoin de conseil et savoir comment sa ce passe une foie au bled?
il y a 7 ans
Lion
Kajeem2... bonjour.. je suis dans le cas..mais moi j'ai pas du tout envie de retourner au pays car ça va être compliqué là-bas..lis le cas de notre ami camerounais..si jamais le visas Est refusé.. Nous allons faire comment ???? C'est ça le problème.. je suis déjà Ici je pense me battre Ici.. car Avec un refus là-bas comment tu vas faire pour revenir..
il y a 7 ans
Kajeem2
Oui c sa le problème mais franchement sa me chauf la tête je déprime je n'arrive plus a dormi a cause de ce problème la. J'ai besoin de conseil....dit moi leon es ceque tu pense que avc un bon avocat on a une chance de regler le probleme sur place sans retourner en afrique?
il y a 7 ans
Lion
Salut sincèrement je ne sais j'ai pris un avocat Qui m'a déconseillé de repartir.. c'est comme un piège.. Nous sommes entre le 🔨 marteau et l'enclume...regarde notre frère camerounais.il Est bloqué là-bas.. depuis plus de deux ans..moi j'ai failli y retourner...mais c'est Trop Trop risqué.. Avec vous l'aide de dieu on pourra s'en sortir.. je ne dors pas comme toi et je suis perdue..vrai...mais seul dieu Est Grand.. que sa volonté soit faite... Merci
il y a 7 ans
lago lago
Ah ça je te l'accorde le pire c'est que depuis les nouvelle loi ne change pas ce dispositif
il y a 7 ans
Kajeem2
Vraiment si les nouvelles loi pouvait changer ce dispositif ctai bien car ils y'a plein de gens qui ne peuvent pas retourner au pays car ils sont menacer et kan te confronté à ce genre de problème sa devient une galère
il y a 7 ans
lago lago
Mieux c'est attendre 1 an de mariage
il y a 7 ans
Kajeem2
Abonnn donc si on attend un ans de mariage on ne sera plus confronté à cette histoire de retourner au pays?
il y a 7 ans
lago lago
Sur le site il y'a une personne qui a parler de la circulaire du 24 juin 1997 du sénat ça dispense de retourner au pays après un an de mariage cherche sur le net néanmoins j'ai une connaissance qui a eu un récépissé avec autorisation de travailler marié a un français après plus d' un an de mariage néant ni visa et encore moins caché d'entrée
il y a 7 ans
Kajeem2
Hum c'est cool sa cette personne a vraiment eux de la chance ! Moi j'ai pas encore 1 ans après le mariage mais j'ai 1 ans de vie commune avant le mariage
il y a 7 ans
lago lago
Bjr comme tu dis sur cette terre chaqu'un né avec sa chance mieux attends d' avoir les 1 an de mariage
il y a 7 ans
lago lago
Bjr vaut mieux attendre d'avoir 1 an de mariage demande a ton avocat pour la circulaire du 24 juin 1997 qui dispense de retourner au bled après 1 an de mariage
il y a 7 ans
Kajeem2
C dommage que çà soit 1 ans après le mariage car moi j'ai 1ans de vie commune avant le mariage avc toute les preuve de vie
il y a 7 ans
Lion
Bonsoir kajeem2.. finalement ?????
il y a 7 ans
Kajeem2
Bjr lion djo mon frère moi j'ai réfléchir mais jne veux pas retourner donc' jvai chercher une solution ici
il y a 7 ans
Lion
Bonjour.. kajeem2... OK.. c'est ce que je vais faire aussi je sais que ça va être très très difficile..mais je préfère sincèrement..car là-bas je ne sais pas je n'ai que des doutes.. Avec leur histoire en cas de refus.tribunal de.. Nantes.. Qui Va Prendre..10 Ans.. pour voir Ton cas.Djo ta raison...
il y a 7 ans
lago lago
Bjr lion sans compté qu'il faut avoir aussi les moyen pour faire ses recours avec un avocat en plus du stress
il y a 7 ans
Lion
Bonjour... Oui vraiment... je suis allé à la préfecture.. pour l'instant..ils ne disent rien..ils m'ont donné un Rdv en Avril...au pré accueil après consultation..du dossier...on verra bien à quel sauce je vais être mangé.... que dieu Nous viennes en aide..
il y a 7 ans
Kajeem2
Dit moi lion il t'on fait payer les 340€ de régularisation ?
il y a 7 ans
lago lago
Non kajem il ne peut pas encore payer les 340 euro si le dossier n'est pas encore déposer et encore mois accepte
il y a 7 ans
lago lago
Croisons les doigts
il y a 7 ans
Lion
Kajeem2...non pas encore... là c'est seulement...au pré accueil..il vérifie tout ce que Tu as comme preuve.. dossier Etc..et à la suite..il te donne un Rdv.. c'est au Rdv que ça va chauffer je pense.. là c'est un simple Rdv que j'ai... Si le dossier est accepté.. c'est là je Vais commencé à prié pour que un truc positive sorte....
il y a 7 ans
Lion
Lago.. Lago... exactement... c'est ça... simple Rdv. je ne sais même pas comment ça va se passer....
il y a 7 ans
Kajeem2
On va prier ensemble frère sa va aller soyons tous positif
il y a 7 ans
Lion
Si vraiment on me demande de payer les 340€.. après dépôt des dossiers je serais sauvé je te le jure.. Lago... Lago
il y a 7 ans
Lion
Unions de prière.. c'est être positif... Sinon tu deviens fou Dans cette histoire ET tu perds tous tes moyens.. physique..mental..et j'en passe..
il y a 7 ans
Lion
Je pense que tout Est fait pour te démoralisé te décourager. t humilier si Tu vois la façon dont les agents de la préfecture te parle...te réponde et te traite.. sincèrement mon frère.... c'est triste.. Bref ils ont raison..on n'avait qu'à rester chez.. Nous c'est triste et déplorable ..mais Dieu Est Grand...
il y a 7 ans
Kajeem2
Dit moi lion tu es de quel nationalité ?
il y a 7 ans
Lion
Je suis Togolais.
il y a 7 ans
Kajeem2
OK moi ivoirien
il y a 7 ans
Lion
Ok d'accord je connais très bien Abidjan.. pour avoir fréquenté au collège moderne de l'autoroute..et à l'époque j'étais à bietry.. ensuite.port Bouet..et Aghien.. derrière l'ancien sporting Club... courage Mon frère.. tôt où Tard on va s'en sortir..courage et force...
il y a 7 ans
lago lago
Il faut que le jour du rendez-vous tu tombe sur une personne humble
il y a 7 ans
lago lago
Lion as tu déjà un an de mariage ?
il y a 7 ans
Lion
Je l'espère.lago..5 ans sur le territoire..4 ans de preuve de Vie commune avant le mariage et 6 mois après le mariage... c'est tout malheureusement.. Pas encore les 1 Ans après..mariage .mais je vais essayer.. plusieurs promesse d'embauche.. aussi..on verra bien...
il y a 7 ans
Lou
Slt ! C'est avec un grand intérêt que je vous lis. Je suis dans la même situation ou pire ... mon avocat m a déconseillé de retourner au pays surtout avec les rejets a répétitions de la préfecture. Je ne pense pas que un an de mariage suffisent ! Je suis a plus d un an et ils me disent de rentrer au pays. Néanmoins après un an de mariage, la circulaire du 24 juin 1997 dis que c'est illégal d expulsée un conjoint. Mais aussi faut trouver un avocat pour te defendre. Moi j'ai maigri, je sursaute a chaque sonnerie... mon conjoint est stérile et moi par le même coup ! Mais je préfère rester ici et prié... une soeur a moi est partie chercher le visa au pays et voilà 4 ans qu' épuise ces énergies ! Entre temps son conjoint est décédé d AVC ! Le monde est formidable, vivont seulement !
il y a 7 ans
Lou
Au fait la circulaire du 24 juin 1997 est abrogée ! Elle n ai plus en vigueur . Donc même apres un an on est expulsable ! Par contre les nouvelles lois macroniste disent que apres 2 ans et demi tu ne peux pas être expulsable et après 3 ans minimum de vie commune, tu peux demander un titre de séjour et la , faudra tomber sur un ange ! Voilà le peu que je connais !
il y a 7 ans
Lion
Bonjour lou.. je viens de lire ton message et pour être honnête cela m'a refroidis... je suis mentalement KO.. KO.. merci d'avoir partagé Avec Nous ta situation..seul Dieu Est Grand...
il y a 7 ans
Lion
Bonjour lou.. je viens de lire ton message et pour être honnête cela m'a refroidis... je suis mentalement KO.. KO.. merci d'avoir partagé Avec Nous ta situation..seul Dieu Est Grand...
il y a 7 ans
Lou
De rien frère, mais à chacun sa chance, j'ai lu plus haut qu' une personne a bien eu sa chance non ?
il y a 7 ans
lago lago
Bonsoir lou quelle histoire tu nous partage là je compatie pour ta soeur qui est coincé et donc sont mari est décédé il n'ont même pas donner le visa pour qu'elle vienne assister au deuil de son mari ? Où est le côté humain donc on parle à la télé privée une épouse de dire une dernière fois au-revoir à son mari
il y a 7 ans
lago lago
Les lois macroniste là concerne t'il les conjoint(e) de français ?
il y a 7 ans
Lou
Mon conjoint et moi avons demandé l aide a la procréation a l état et nous avons obtenu un 100/100 jusqu'à 2022 et nous sommes en pleines procédure pour une fiv. Mon conjoint est sous traitement depuis des mois ! Avec mon récépissé de demande de titre de séjour, je me suis incriste au pôle emploi et j'ai eu une formation renumerer par la region, deux mois avant la fin de la formation j'ai recu l obligation de quitter le territoire français dans un délai de 30 jours ! Le récépissé ayant expiré, la region m a envoyé un courrier pour m informer que mon argent attend le renouvellement de mon récépissé, donc pendant deux mois rien ! J'ai continué ma formation avec l appui de la directrice et qui m a d ailleurs fait une lettre de motivation ! Ma période de stage passé, j'ai eu un petit cdd mais qui a été interrompue a cause de l expiation de mon récépissé. J'ai été débouté par le recours, nous avons refait appelle à la décision mais rejeté une deuxième fois pour cause que je n ai pas de motivation de m intégré à la société française ! Plus oqtf à l appui ! J en souffre tellement car j'ai fait tout ce que je peux pour m insérer dans la société, j'ai même fait les pires humiliation ou je fesais mon stage !
il y a 7 ans
Lou
Sans oublié que je reçois le courriers des impôts ! Comment payer les impôts si je ne travaille pas ? Les impôts sont a mon nom de jeune fille ! J'ai payé sans me plaindre ! Mon argent est toujours bloqué à la region . Mon conjoint ne gagne pas assez pour un billet d avion ! J aime mon mari, et si j avais voulu avoir les papiers par d autres moyen je l aurais fait car c'est mon conjoint qui a les problèmes de stérilité ! Mais ensemble nous voulons fondé une famille et l état nous a donné la prise en charge des traitements liés à notre cas ! Mais voilà nous sommes abattu ! Il a même perdu son travail a cause du stresse de ne pas me trouver a la maison !
il y a 7 ans
Lou
Surtout les conjoints français !
il y a 7 ans
Kajeem2
Du courage lou nous sommes coincé dans cette même situation de visa de long séjour moi jsui marier un ans de vis commune mais jais tellement peur que j'ai renoncer a faire ma demande en préfecture , j'avais voulu annuler mon Asil mais du coup je n'ause pas car la procédure a la préfecture est très incertaine ,je vais continuer un peu encore l'asil en attendent d'autre opportunité plus sûre ...enfaite les gens ils mettent un sistem en place pour nous humilier et nous décourager mais courage a toutes et a tous sa va aller un jour ...
il y a 7 ans
Lou
Merci frère ! Si quelqu'un trouve une solution ça nous fera du bien ! Tu devrais faire attention frère si tu es encore en procédure d asile ! Tout ce que tu fais est cryptée !! Je suis passée par là ! Tu seras surpris de voir que même tes sms peuvent être lu ! Ils sont très fort ! Ils nous pièges à tout niveau !
il y a 7 ans
Kajeem2
Merci lou
il y a 7 ans
lago lago
Donc si je comprends bien il t'on donné le récépissé avec autorisation de travailler et après il t'on envoyé l'oqtf !!
il y a 7 ans
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