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Question résolue par Maître Ariel DAHAN
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Ariel

Cheval au nom de la petite fille
Sujet (Cloturé) initié par Piploum, il y a 7 ans - 6606 vues

Bonjour,

Nous désirons acheter un cheval à notre petite fille de 16 ans.
La valeur serait comprise entre 60 et 80 000 euros.
On peut mettre l'équidé à son nom dans le formulaire de propriété de l'IFCE (les parents notent juste qu'ils acceptent) mais y-a-t'il une autre démarche à entreprendre ?

De nombreuses personnes de notre connaissance l'ont fait pour des chevaux bien plus chers.

En effet, nous nous demandons comment cela n'est pas considéré comme un don en nature ?

Merci de vos réponses
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Le caractère de don ou pas dépend de votre train de vie...
60000€ c'est une belle somme. Mais si ses dépenses sportives sont d'un meme ordre de grandeur ce sera considéré comme une dépense "normale".

Cependant par précaution je ferais procéder à une declaration de don manuel.
Enfin il se posera la question cruelle de l'équilibre avec vos autres enfants.

Par ailleurs n'oubliez pas qu'un cheval représente également une charge d'entretien qu'il faut anticiper.

Pour finir une solution pour diminuer la valeur donnée serait de mettre le cheval en copropriété entre les parents et votre fille. Cela ramènera la valeur du don a 20000€...

Je reste à votre disposition pour vous assister dans ces démarches.
Cordialement
Ariel Dahan
Piploum
Bonsoir et merci pour ces éléments de réponse.

Il s'agit de notre petite fille (enfant de notre fille unique).
Pour les autres petits enfants, peut-être pourrions-nous mettre une part du cheval également (ainsi ce serait équitable) ?

Les frais seront pris en charge par la mère de notre petite fille (donc notre fille) : ils travaillent dans le cheval et maîtrisent les frais afférents.

Nous pouvons donc donner ainsi à nos petits-enfants (même s'ils sont tous mineurs ou y-a-t'il une limite d'âge ?)

Quel est le risque que nous encourons, qu'encourt notre fille, qu'encourent nos petits-enfants ?

Bonne soirée et merci encore, réellement.
il y a 7 ans
Aucun risque pour les mineurs.
L'aspect donation suppose le paiement de droits pour les dons manuels. Le taux va dépendre de votre profil patrimonial et des dons déjà effectués.
Par ailleurs la copropriété doit être pensée et rédiger avec soin pour fixer des règles.
Cordialement
#Meilleure réponse
il y a 7 ans
Piploum
Merci Maître. Vous avez répondu à ma question (qui n'est pas si simple finalement)...

Bien à vous,
il y a 7 ans
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