Bonsoir et merci pour ces éléments de réponse.
Il s'agit de notre petite fille (enfant de notre fille unique).
Pour les autres petits enfants, peut-être pourrions-nous mettre une part du cheval également (ainsi ce serait équitable) ?
Les frais seront pris en charge par la mère de notre petite fille (donc notre fille) : ils travaillent dans le cheval et maîtrisent les frais afférents.
Nous pouvons donc donner ainsi à nos petits-enfants (même s'ils sont tous mineurs ou y-a-t'il une limite d'âge ?)
Quel est le risque que nous encourons, qu'encourt notre fille, qu'encourent nos petits-enfants ?
Bonne soirée et merci encore, réellement.
il y a 7 ans
Aucun risque pour les mineurs.
L'aspect donation suppose le paiement de droits pour les dons manuels. Le taux va dépendre de votre profil patrimonial et des dons déjà effectués.
Par ailleurs la copropriété doit être pensée et rédiger avec soin pour fixer des règles.
Cordialement
Merci Maître. Vous avez répondu à ma question (qui n'est pas si simple finalement)...
Bien à vous,
il y a 7 ans