Sujet (Cloturé) initié par Amina, il y a 6 ans - 6242 vues
Bonjour,
J'aimerais avoir des réponse, mon mari a fait sa première danse de titre de séjour il y a 4 mois comme nous nous sommes marié en France ya 4 mois de sa, et la on viens de recevoir un courrier de la préfecture on nous disant qui' faut payé un timbre fiscal de 50 euros et joindre le passeport original avec la feuille joints dans le dossier de la demande du titre de séjour, sa veux dire quoi svp.???ensuite il dise que si la demande de titre de séjour est accepté, nous devront payé la somme de 340 euros et aussi devoir payer une somme complémentaire de 290 euros, donc si je comprend bien je vais devoir payé 630 euros plus les 59 euros de timbre fiscaux pour la demande au total ou les 50 euros seront déduit sur Le 630 euros ???? Merci pour votre réponse.
Bonjour Oui les 50 euros seront déduit des 50 euros! Et estimer vous heureux qu'il vous ait répondu parceque apparement avec le complément d'élément demande votre dossier semble en bonne voie Parceque je peux vous garantir que les dossiers comme les votres il y'en a pas mal dans les préfectures qui y dorment et n'ont jamais de réponse Cordialement
Merci, vous avez répondu à ma question. Donc ces en bonne voie alors, ce qui veux dire que si il demande de payer ces 50 euros sa veux dire qu'il aura sa carte de séjour ?? J'aimerai bien carte sa va faire 1 ans que je dois assumer seul toute les factures au contiens. Ces pas facile.
Bonjour Le paiement des 50€( en timbres fiscaux) n'est pas une garantie de delivrance de titre de séjour. En cas de refus cette somme n'est pas remboursable. Cela est simplement un complément au dossier de votre époux qui débouchera à l'instruction de son dossier. Si ce dernier remplit les conditions requises, alors il se verra adresser un courrier lui réclamant la somme de 290€ en timbres fiscaux pour le visa de régularisation (50+290=340) À cet effet il se verra attribué un récépissé l'autorisant ou non à travailler en attendant la fabrication de sa carte de séjour d'un montant de 269€
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