Mutation suite au refus d’une rc

Sujet (Cloturé) initié par Joana, il y a 7 ans - 4660 vues

Bonjour,

Je voudrais savoir si m’ont employeur à le droit de me muter tout simplement car j’ai refuser de signer une rupture à l amiable ?
J’ai effectivement une clause de mobilité sur mon contract qui je site «  Le lieu de travail de mademoiselle Y sera au X situé: XXX, étant précisé que celle-ci pourra être amenée à se déplacer partout où les nexessités de son travail l’exigeront.
Par ailleurs, en cas de modification du lieu d’etavlissement De la société, par suite d’un déménagement notamment,ou de modification de la structure juridique de la société par suite de création d’un nouvelle établissement par exemple,le lieu de travail de mademoiselle Y lui sera proposé conformément à la législation sociale en vigueur.
Mademoiselle Y accepte expressément la présente clause de mobilité sans laquelle la s a r l X ne l’aurais engagée à son service »
Tout de fois je constate que sur internet il dise que la mobilité doit être géographiquement écrite et ce n’est pas le cas.
Donc sont il en droit de me muté ?

Merci de vos réponses