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Absence de dépistage alcool et drogue suite accident matériel de la circulation
Sujet initié par MMAttestation, il y a 6 ans - 9443 vues

Bonjour,

Suite à un accident matériel de la circulation seul donc sans" partie adverse", il n'y a pas eu de constat de police ou gendarmerie et donc pas de dépistage alcoolémique et drogue.
C'était un véhicule âgé, donc non réparable car trop cher à effectuer.
L'assurance nous demande de remplir une attestation de dépistage et dans celle-ci il est stipulé : le règlement
effectué au titre de ma garantie dommages est subordonné à un alcootest négatif et dépistage de drogues négatif.
N'ayant pas était fait de dépistage, le règlement peut-il être remis en cause?
Avec tous mes remerciements
Bien cordialement.

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Je ne vois pas de raison de remettre en cause. Vous ne pouvez pas faire un dépistage inexistant. Ou alors soumettez-vous maintenant au même dépistage à postériori...
Merciavous
Bonsoir, l'assurance auto est elle en droit de nous demander un dépistage à posteriori de l'accident justement s'il n'y a pas eu de dépistage lors de l'accident ? Je me demandais juste si celui ci serait valable car normalement c'est au moment des faits qu'il faut le réaliser.

Avec mes remerciements.
il y a 4 ans
Kus
Bonjour Merciavous, avez vous eu une réponse à votre question? Je suis actuellement dans la même situation. Merci
il y a 3 ans
Merciavous
Bonjour Kus. Non je n'ai pas eu de réponse mais selon moi si rien n'a été fait au moment des faits il n'y a pas de raison qu'une telle demande soit effectuée. Votre assurance pourra peut être contacter une autorité comme la gendarmerie afin de savoir si un dépistage a été réalisé ou non pour voir si ce que vous avez inscrit sur leur attestation sur l'honneur et vrai mais c'est tout. Ocela dépend peut être aussi des circonstances de l'accident et des dégâts causes. Retenez moi au courant.

Cdt
il y a 3 ans
Kus
Merci, je vous donnerai une réponse quand j’aurai des précisions sur le sujet.
il y a 3 ans
Rada
Bonjour, est-ce que vous avez une réponse s’il vous plaît?
il y a 3 ans
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