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Question résolue par Maître Samy DE BOISVILLIERS
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Samy

Aboiement chien
Sujet (Cloturé) initié par vermines, il y a 6 ans - 6792 vues

Bonjour,

Nous possédons plusieurs chiens qui aboient durant la journée (personnes extérieurs, chat ........), ils n'aboient pas H 24.
Nous avons entendu dire que plusieurs voisins se plaignaient des chiens sans nous le dire de vive voix, ils se sont plaint au Maire
Y a-t-il des horaires à respecter si oui lesquels. Quels arguments pouvons nous avoir pour se défendre.

Merci de vos réponses
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2 réponses
Bonjour,

De ce que je comprends, vos voisins se plaignent des bruits qu'occasionnent vos chiens.

La vie en communauté implique évidemment des troubles de voisinage ; ils ne sont pas, de manière générale, punissables.

En revanche, sont sanctionnables ce que l'on appelle les " troubles anormaux de voisinages ".

Pour savoir si un trouble est normal (et donc toléré) ou alors anormal (et donc punissable), un ensemble de critères est pris en compte. L'on analyse l'intensité du trouble, sa durée, son heure de survenance et sa répétition.

Il n'y a pas de règle stricte de type " horaires à respecter ".

Concrètement, les aboiements de vos chiens pourraient constituer des troubles anormaux de voisinage s'ils sont particulièrement sonores, qu'ils durent longtemps, qu'ils se produisent également la nuit ou qu'ils surviennent souvent.

Pour vous défendre, vous pourrez donc tenter de démontrer que vos chiens n'aboient pas plus fort que la normale, que les aboiements s'arrêtent assez rapidement, qu'ils se produisent plutôt la journée ou encore qu'ils ne surviennent pas plus souvent que la moyenne.

C'est finalement une appréciation au cas par cas.

N'hésitez pas à indiquer si j'ai résolu votre problème.

Bonne fin de journée.
#Meilleure réponse
il y a 6 ans
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vermines
Merci, pour ce retour rapide
il y a 6 ans
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