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Un bèbè né en france et les parents sont algerienne sans papiers
Sujet initié par Jaime ma famille, il y a 6 ans - 19464 vues

Bonjour,
Ma fille nè ici depuis le 3 aout 2018 et nous en est en situation irreguliere en peut ni travailer ni vivre normale ducout je voudrai savoir comment et contesque je peut entammé mes demarche pour avoir une carte sejour et regroupemtn aucune idé

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83%de réponse
Espoir9
Bonjour,
La naissance de votre enfant ne changera rien dans votre situation malheureusement. Pour espérer une régularisation, tout dépendra du nombre d'années que vous avez passé en France et surtout si vous travaillez ou avez un patron qui est prêt à vous accompagner dans les démarches.
Si vous n'arrivez pas à prouver cela ce sera très difficile surtout avec la conjoncture actuelle.
Bon courage.
Jaime ma famille
Bonsoir
Donc pas despoir memsi quand elle rentr a lecole svp vous pouvez morientê vers un avocat
Merci
il y a 6 ans
Guylene
Bonsoir comment êtes vous rentré sur le territoire?? Depuis quand???
il y a 6 ans
Jojo
Il faut vaudra attendre dix ans pour entre régulariser.
il y a 4 ans
Netmou
Bonjour,
Il ressort d’une jurisprudence constante que l’ouverture de droit à un titre de séjour dans ces circonstances n’est envisagée que lorsque le renvoi dans le pays d’origine de l’un ou des deux époux conduirait à l’éclatement de la cellule familiale, ce qui amènerait à la privation de l’enfant de l’un ou l’autre de ses parents, Ce qui est contraire à son intérêt supérieur auquel l’administration doit rattacher une importance primordiale dans l’examen de telles demandes. c’est le cas par exemple lorsque les deux parents sont en situation irrégulière, de nationalité différente et qu’aucun des deux ne peut être légalement admis dans le pays de l’autre.
Mais dans le cas où les deux parents peuvent reconstituer leur cellule familiale ailleurs qu’en France, il est considéré que l’intérêt de l’enfant n’est pas compromis et sa présence, voir même sa naissance en France ne change rien À l’examen de la demande.
il y a 3 ans
Mast
Bonjour je trouve votre réponse très intéressante,
Je suis de nationalité étrangère en situation régulière ma copine est d'une nationalité autre que la mienne mais n'est pas en situation régulière.
Nous attendons notre 1er enfant.
Pensez vous qu'elle puisse prétendre à un titre de sejour ? Ou faudrait il qu'on se marie ?
Merci pour votre réponse .
il y a 3 ans
RGPD
Tout dépend de vos nationalités respectives, il y a plus de chance si aucun d’entre-vous n’est admissible dans le pays de l’autre.
il y a 2 ans
Mimed
Je pense qu'un enfant né en France des parents algérien nés avant 1960 changera tout car l'enfant est français de naissance par le droit du sol il faut se renseigner sur le droit du sol
Avant 1962 l'Algérie était un territoire français
Si le cas contraire il faut essayer de se faire régulariser par une promesse d'embauche
il y a 2 ans
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nassima
bonsoir j'ai une carte de séjour de 10 ans et mon mari il est encore en Algérie son papiers je vais accoucher bientôt c quoi la procédure pour que mon bb elle doit avoir une carte séjours merci
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Houda
Bonjour
Pour demander une régularisation il faut: au moins 5 ans de présence en France et au moins un enfant scolarisés depuis 3 ans (c’est la circulaire Valls ce n’est pas une loi donc vous pouvez avoir un refus et faire un recours)
Amine
Bonjour je voulais une petite renseignement j'ai ma cousine en France sans papier avec trois enfants qui sont il est né en France sans papiers
Il son en France depuis 8 ans
Elle était mariée en Algérie actuellement sont divorcés je voudrais savoir comment elle peut faire comme démarche pour régulariser les papiers de ses enfants s'il vous plaît merci à vous
il y a 2 ans
RGPD
Les enfants étant rattachés à leurs parents, ils ne disposent pas d’un droit propre au séjour. Ils n’ont pas besoin, en tant que mineurs, de titre de séjour pour vivre en France, tout comme ils pourraient être éloignés avec leurs parents si ces derniers venaient à l’etre. Si au moins l’un de leurs parents est en situation régulière, il leur est délivré un document de circulation pour étranger mineur DCEM qui fait seulement office de visa lors de leur voyage hors de l’espace Schengen.
Les enfants nés en France et résidant continuellement depuis lors pourront accéder à la nationalité française à partir de l’âge de 13 ans. Mais, pour leur, il resteront sur ce statut co tant que leur mère n’est pas régularisée.
il y a 2 ans
Aoudah
Bonjour,
Ils peuvent demander une régularisation à titre exceptionnel et humanitaire (parent d’enfants scolarisés) il faut au moins 5 ans de présence et des enfants scolarisés depuis au moins trois ans. Il faut voir une association pour le dossier (la cimade par exemple)
il y a 2 ans
RGPD
En effet, sauf que la régularisation que vous évoquez selon les critères de la circulaire Valls que vous citez concerne plutôt le parent, et non les enfants.
il y a 2 ans
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Madi
Bonjour :
Ma question est la je suis en situation irregulier et ma femme a une situation regulier ,on a eu un enfant francas .
Est il possible d'avoir une situation regulier .
Merci de votre repnse
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