Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Dcem refusÉ
Sujet initié par Melissa, il y a 6 ans - 8753 vues

Bonjour ,
Je suis titulaire d’une carte de résident algérien de 10 ans , je suis marié et mon époux est en Algérie, on m’a Dit à la préfecture que le Dcem de mon enfant née en France serais refusé

Merci de vos réponses
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit des étrangers
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit des étrangers ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
Bonjour,

Je ne vois pas pourquoi il serait refusé. Il suffit en principe de justifier de la régularité du séjour du parent titulaire de l'autorité parentale (celui qui fait la demande).

Après, peut être qu'ils ont considéré que vous entriez plutôt dans le cadre de la délivrance d'un Titre d'identité républicain (TIR), qui est accordé aux mineurs nés en france de parents étrangers ayant un titre de séjour.

Le TIR dispense de visa lors du retour en France, et la demande est à peu près similaire à celle du DCEM.

J'espère avoir répondu à vos interrogations.

N'hésitez pas à revenir vers moi pour toute question ou demande d'informations complémentaires.

Votre bien dévouée,
Melissa
Merci maître pour votre réponse
Pour obtenir le titre républicain il faut à priori que les deux parents soit en France , mais pour le moment mon époux est en Algérie , donc j’ai demander si je pouvais avoir un Dcem pour que mon enfant puisse aller voir sont père et à ma grande surprise on m’a Répondu que ma demande serais certainement refusé car le papa n’est pas là ( ça concerne que les Algériens et les Tunisiens ) , alors que si je me base sur les loi même sur la plus récente qui date de septembre 2018 mon enfant a le droit à un titre de voyage car ça fait 19 ans que j’habite en France et que toute ma famille est en France je vous copie colle ci dessous les texte de loi que j’ai trouver :

Le document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Les textes applicables :
Article L 321-3 à l’article L 321-4 du CESEDA
Article D 321-9 à l’article D 321-21 du CESEDA
→ Les cas de délivrance de plein droit
Il est délivré de PLEIN DROIT aux mineurs étrangers dont l’un au moins des parents est titulaire :
de la carte de séjour temporaire portant la mention « vie privée et familiale » : Voir carte de séjour temporaire vie privée et familiale.
de la carte de résident accordée au titre du regroupement familial (carte délivrée après trois années de résidence ininterrompue en France).
de la carte de résident délivrée aux réfugiés statutaires et aux apatrides (carte délivrée après trois années de résidence ininterrompue en France pour les apatrides).

Donc il n’est stipulé nulle part que l’es Algérien n’y ont pas droit .
il y a 6 ans
Melissa
Merci maître pour votre réponse
Pour obtenir le titre républicain il faut à priori que les deux parents soit en France , mais pour le moment mon époux est en Algérie , donc j’ai demander si je pouvais avoir un Dcem pour que mon enfant puisse aller voir sont père et à ma grande surprise on m’a Répondu que ma demande serais certainement refusé car le papa n’est pas là ( ça concerne que les Algériens et les Tunisiens ) , alors que si je me base sur les loi même sur la plus récente qui date de septembre 2018 mon enfant a le droit à un titre de voyage car ça fait 19 ans que j’habite en France et que toute ma famille est en France je vous copie colle ci dessous les texte de loi que j’ai trouver :

Le document de circulation pour étranger mineur (DCEM)
Les textes applicables :
Article L 321-3 à l’article L 321-4 du CESEDA
Article D 321-9 à l’article D 321-21 du CESEDA
→ Les cas de délivrance de plein droit
Il est délivré de PLEIN DROIT aux mineurs étrangers dont l’un au moins des parents est titulaire :
de la carte de séjour temporaire portant la mention « vie privée et familiale » : Voir carte de séjour temporaire vie privée et familiale.
de la carte de résident accordée au titre du regroupement familial (carte délivrée après trois années de résidence ininterrompue en France).
de la carte de résident délivrée aux réfugiés statutaires et aux apatrides (carte délivrée après trois années de résidence ininterrompue en France pour les apatrides).

Donc il n’est stipulé nulle part que l’es Algérien n’y ont pas droit .
il y a 6 ans
Bonjour Madame,

Effectivement.

Mes culpa. J’avais lu trop rapidement votre question et j’ai cru que vous étiez séparée de votre mari qui était en Algérie.

Dans le cas d’une séparation un des deux parents suffit pour le TIR.

Quant au DCEM vous avez absolument raison. Je n’ai pas non plus vu d’exception pour les algériens.
Un refus serait de toute manière contestable.

Je vous invite vivement à forcer le dépôt de votre demande.

Je suis disposée à vous accompagner si vous le souhaitiez.

N’hésitez pas à revenir vers moi.

Votre bien dévouée,
il y a 6 ans
Melissa
Maître je revien vers vous pour une dernière question , je suis aller consulter le gispi et l’article 10 dit que
Article 10
Les mineurs algériens de dix-huit ans résidant en France, qui ne sont pas titulaires d'un certificat de résidence reçoivent sur leur demande un document de circulation pour étrangers mineurs qui tient lieu de visa lorsqu'ils relèvent de l'une des catégories mentionnées ci-après :

a) Le mineur algérien dont l'un au moins des parents est titulaire du certificat de résidence de dix ans ou du certificat d'un an et qui a été autorisé à séjourner en France au titre de regroupement familial ;

b) Le mineur qui justifie, par tous moyens, avoir sa résidence habituelle en France depuis qu'il a atteint au plus l'âge de dix ans et pendant une durée d'au moins six ans ;

c) Le mineur algérien entré en France pour y suivre des études sous couvert d'un visa d'une durée supérieure à trois mois ;

d) Le mineur algérien né en France dont l'un au moins des parents réside régulierement en France.

Cela veut dit que mon enfant pourras seulement obtenir sont DCEM à l’age De 18 ans ?
il y a 6 ans
Melissa
Pour les mineurs algériens, l’article 7 bis e) de l’accord franco-algérien accorde une carte de résident - valable 10 ans - au mineur algérien qui « justifie résider habituellement en France depuis qu’il a atteint au plus l’âge de dix ans ».
Toutefois, au regard des avantages décrits plus haut, la haute autorité estime que le fait de soumettre la délivrance d’un document de circulation pour les mineurs algériens à l’obligation de justifier d’une résidence en France d’une durée d’au moins six années ne peut être considérée comme discriminatoire au regard des stipulations précitées de la Convention européenne des droits de l’homme.
Le Collège souhaite que cette délibération soit transmise au ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du codéveloppement afin qu’il examine l’opportunité d’une harmonisation du droit applicable.
La présente délibération sera portée à la connaissance de la Défenseure des Enfants.
il y a 6 ans
Daki
Bonjour,

La dcem de ma fille a été refusé alors que j'ai tous les papiers à jour.
Merci de m'indiquer a qui dois je écrire pour la prefecture de paris
CORDIALEMENT
il y a 3 ans
Haddaoui
Bonjour, que avez vous fait car cela fait 4 ans que vous avez écrit ce message
Moi je suis dans même situation que vous
Je suis en France depuis bien longtemps et j'ai un titre de séjour de 4ans, le papa est au maroc et moi j'ai accoucher en octobre 2022 j'ai effectué une demande de DCEM j'ai attendu 3 mois et demi presque 4 mois et j'ai reçu un refus sans donner de précision et de explications de pourquoi mon dossier n'est pas accepté
il y a 2 ans
hkhalil
Bonsoir,
Si celui qui a demandé le DCEM est en situation régulière, en plus que l’enfant est née ici , l’enfant a tout les droits d’avoir son DCEM . Apres il faut justifier le dossier demandé,

Bsr
il y a 2 ans
Wiame
Malheureusement dossier refusé j'ai effectué une nouvelle demande et je dois encore patienter
Merci
il y a 2 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
hkhalil
Bonjour , je suis dans le même cas ; ma préfecture refuse un DCEM pour mes petite fille de 3 et 6ans , pour motif qu'il existe un décret article numéro 10 ,

qui dis pour les mineurs algérien de 18ans , pour ouvrir droit a un DCEM il faut :
a ) regroupement familial
b ) justifie d'au moins 6 ans en France
c ) entré sous VISA D pour y faire ses études avec VISA de plus de 3 mois (vos filles ont un VISA de moins de 3 mois, et VISITEUR)
d ) Né en France

pouvez vous m'orienter svp , par rapport a ca
merci
Sofiane
Bonjour.
Vos filles 8un Visa C ou D .?
il y a 2 ans
hkhalil
Visa D a l’entrée visiteur
il y a 2 ans
Sofiane
Comment avez vous règle le problème je suis dans la même situation visa D visiteur mineurs pour mes enfants ?
il y a 2 ans
Sofiane
Comment avez vous régler le problème moi aussi mes enfants sont rentrés avec visa long séjour D mineurs et la préfecture ne veut pas me le fournir ?
il y a 2 ans
hkhalil
C’est pas encore réglé malheureusement
il y a 2 ans
Sofiane
Certaines préfecture le délivré facilement si ils sont scolarisés et rentrés avec visa long séjour D visiteur.
Es ce que vous avez mis un avocat moi j'ai fait un recours gracieux pour la préfecture.
il y a 2 ans
hkhalil
Non j’ai déménagé j’ai fais une nouvelle demande et j’attend , oui scolarisées les deux , on échange par telephone si vous voulez , ou mail , vos coordonnées ?
il y a 2 ans
Sofiane
Mon tél #Numéro de téléphone#
il y a 2 ans
Sofiane
#Adresse email#
#Numéro de téléphone#
il y a 2 ans
Sofiane
Bonjour j'ai envoyé le numéro de téléphone mais ça ne s'affiche pas.
06 12. 85. 95. 40
il y a 2 ans
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
Répondre à la question de Melissa
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
419 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
348 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
199 problèmes résolus*
4
Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY
5
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
81 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des étrangers ?
Les avocats vous répondent gratuitement

Questions résolues

Peut-on renouveler une carte travailleur temporaire avec le chômage ? je suis actuellement en cdd et mon contrat termine au même moment que mon...
Résolue par Maître KEMFOUET KENGNY
Je suis rentré illégalement en france le 10 janvier 2021 j'ai fait une demande d'asile et malheureusement j'ai été débouté...
Résolue par Maître DIARRA
Je suis étudiante en france depuis un an, malheureusement je dois refaire l'année, et du coup j'aurai toujours un titre étudiant pour...
Résolue par Maître NDI
Je souhaiterais un renseignement pour une amie qui et venu en france depuis 9 mois avec un passeport algérien elle et héberger elle et ses deux...
Résolue par Maître DIARRA
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer