Oqtf et irtf

Question

Mon époux a eu une OQTF + IRTF dun an notifié le 30.11.18 jaimerais savoir si lIRTF expire à la date de celle ci ou bien lorsquil quittera la France à partir de la ??  De plus, mon compagnon est assigné à résidence je compte la contestée je suis dans les temps, ça peux marcher??

Nguta · Answer

Madame irtf s'applique lorsque la personne quitte le territoire français et il le valide dans son pays d'origine .car lirtf .est validé que dans son pays d'origine .car tant qu'il sort pas du territoire Europeen .son irtf est toujours valide sa paix d'urée 20 a 30ans

Nguta · Answer

Il faut le contesté auprès du tribunal au faire une demande gracieux auprès du préfet car seul la préfecture a droit a annuler lirtf.car le préfet peux l'annuler

Sanspapier · Answer

Puis-je faire une demande gracieux si mon conjoint est actuellement en assignation à résidence ?

Sanspapier · Answer

De plus certain me dise que LIRTF est valable à compter de la notification de de celle ci, comme lOQTF

Nguta · Answer

Non ne vous détromper pas lirft .ce activé lorsque vous quittez le territoire .son le départ de votre conjoint il reste toujours en éveil seule le préfet a le droit de l'enlever

Sanspapier · Answer

La loi du 01.01.19 concernant le fait que lorsquon notifie une IRTF elle ci prendras effet à partir de la sorti du territoire de la personne, hors, mon époux à eu lIRTF le 30.11.18, lavocate mas dis quil ne tomber pas sur les coups de la loi du 01.01.19

Nguta · Answer

Et pourquoi on l'a donné le irtf alors je crois que un recours gracieux est possible essayé avec les associations et les défenseurs du droit . normalement le irfi est notifié qu'ont une personne commet un délie ou trouble à l'ordre public.je ne sais pas si ce le cas .de votre époux

Sanspapier · Answer

Il est rentrer sans visa, donc en France sans papier, sans légalité sur le territoire cest pour cela

Nguta · Answer

Est ce que vous avez des enfants ensembles.ou une adoption . parce-que là c'est compliqué .si il a était notifié avant le décret 2019.vous pouvez le contester a condition t'apporter des éléments nouveaux .soit un enfant une promesse d'embauche son intégration au niveau du territoire .la seule brèche s'est d'essayer d'appliquer la retroactif.la lois n'est pas rétroactif.aporter des éléments nouveaux et contester le irtf

Sanspapier · Answer

Non pas d´enfant juste le mariage qui est récent, il y a quelque jours. Pourquoi cest Compliquer ? Car lavocat mas pourtant dis que les un an se terminer le 30.11.19

Aymen · Answer

Je suis dans la MM situation ya des avocat qui me disent que lirtf prend l'effet à partir le jour de jugement car je suis tomber avant la loi de 2019 et ya certaines avocat qui me disent l'inverse on comprend rien

Sanspapier · Answer

Normalement cest tomber avant la loi donc tkt pas cest quand ton IRTF

Nguta · Answer

Les avocats oui rapproché vous au milieu associatif ou chercher un défenseur de droit eux ils peuvent vous apporter plus de précisions.car mieux vos réfléchir avant d'entamer une procédure au tribunal avoir des bon argument

Ada · Answer

ça va ? Dit moi j avais moi j avais un irtf en fin 2016 et j ai rester toujours sur le terroitiire français et en 2021 je suis devenu un père de un enfants français pensez vous que d avoir un enfant français peut faire tomber le IRTF merci

Kamel · Answer

Moi jai le même Situation mais jai rentré avec visa jai contrôler 29/9/2018 dans le bus après ils me donner OQtF et iRTF dun délai dun an et moi jai pas fait le recours. Lavocat elle ma dit mtn tu peux rien faire à ton quand le 1 ans il tombe tu peux déposer le dossier avec 6 moi de preuve En commun après cest le préfet il accepte pas le dossier là lavocat elle peux me défendre

Amine · Answer

Kamel, je suis dans le même situation que toi rt j'aimerais bien que tu me réponds stp, est ce que tu à eu tes papiers ?

Ali · Answer

Amine ten est où concernant ta situation ?

Ada · Answer

Salam alikom Kamel ça va ? Tiens mon snap bilo757559 ajoute moi stp je suis dans le même cas merci

Mola1137 · Answer

SansPapier, svp suite à l'expérience vécû, l'IRTF de votre mari à pris fin quant? À partir de la date de notification ou de sa sortie de la France?

Sanspapier · Answer

Elle a pris fin le jour où il la eu, le 30 novembre 2019.  Donc à partir de là date de notification

Sandy19 · Answer

Sanspapier, Pouvez vous svp me faire un retour d'expérience ? Aviez vous pu régler votre situation ? Mon conjoint se retrouve dans la même situation que votre époux (Irtf avant 2019 et assignation à résidence).  Merci d'avance pour votre réponse

Sanspapier · Answer

Je nai toujours pas réglé la situation.. il est cependant rentrer en France illégalement, depuis plusieurs mois. Là on a faire une « demande » du moins en exposant la durée du mariage, une promesse dembauche en demandant le visa de régularisation la préfecture la reçu le 10 septembre jattend

Sandy19 · Answer

Merci pour votre réponse.

Je lis plus haut que l'IRTF de votre mari a pris fin à partir de la date de notification mais pour quelles raisons svp ? A t-il fait un recours pour une abrogation suite à l'assignation à résidence, ou est-il resté illégalement sur le territoire et 1an plus tard ça a été annulé avec l'oqtf, ou alors est il rentré dans votre pays d'où la fin de son irtf avant de revenir illégalement ?

J'aimerais vraiment savoir comment annuler l'IRTF de mon conjoint quitte à jouer la carte de l'assignation.

Merci.

Sanspapier · Answer

Car il a eu lOQTF/IRTF en 2018 avant que la loi passe concernant lIRTF . Mon mari après lassignatin À résidence a était expulsé malgré que je sois française et quon sois mariée. On a fait une demande de visa de conjoint français qui a était refusé. Pendant 6 mois il était bloquée en Algérie. Nous avons fait aucun recours car nous avons eu connaissance de lirtf que quand il a était contrôler. Il est donc revenu illégalement

Momo77 · Answer

Bnjr mes Amie Je suis la mem ka qui vous Mais Je suis parent de enfain francise ete Je Eux OQTF +Irtf tille moi si ya sorte ?

Takfa90 · Answer

Moi aussi je suis dans même problème moi j'ai fait objet de oqtf et irtf de deux ans notifié le 21 decembre 2018 donc yà certain avocat qui m'ont dis que irf tombe après 2 ans c'est à dire commence à courir à partir de la date de notification certain m'ont irtf commence à courir à partir de la date de sortie je sais pas trop

Sanspapier · Answer

Il faut que vous vous rapprochiez de la préfecture qui peux avoir le dossier afin de savoir quand est ce que cela se termine. Appelles les

Sandy19 · Answer

Sanspapier, Juste pour un rex. Mon mari a obtenu son récépissé de 1er tds. On s'est rendu compte, grâce à votre post, que l'IRTF commence à courir à partir de la date de notification quand elle est notifiée avant le 1er janvier 2019. J'espère que ça aidera d'autres personnes et que votre situation se présente bien. Bonne soirée

Ada · Answer

Je veux bien comprendre tout les gens qui ont un IRTF avant 2019 sa disparaît automatiquement ?

Ada · Answer

ça va ?quel deffrence des IRTF avant 2019 et après 2019 est ce que celle de 2019 tombe après la fin date ?

Takfa90 · Answer

Moi aussi je suis dans la même situation j'ai eu oqtf et irtf de 2 ans notifié le 21 decembre 2018 donc certain m'ont dis que il tombe au bout de 2 ans c à dire 21 decembre 2020 comme j'étais sur lancienne loi certain m'ont dis que il tombe pas je ne sais pas trop

Espoir 1980 · Answer

Salut sans papier
Moi aussi je suis dans même situation
Voilà larticle
: ARTICLE 4: Est prononcée une interdiction de retour sur le territoire frabçais pendant une durte de deux ans a compter de la notification de la prisente décision, date de décembre 2018 je sais pas si il est tombé ou non

Sanspapier · Answer

Vous avez eu 2 ans ? Nous avons eu 12 mois (1 an) et elle est terminé

Espoir 1980 · Answer

Sans papier
Oui j'ai compris que ton mari a eu 12 mois mais ce que je veux dire la durée de interdiction commence à courir à compter de la notification décision pas la date de sortie car je lé eu décembre 2018 sur lancienne loi à ma connaissance après je sais pas mais si en lisent bien article
Mentionne à compte de la presente dicision

Sanspapier · Answer

Ah daccord jai compris

Sandy19 · Answer

Espoir 1980, Si j'ai bien compris il était précisé sur votre irtf qu'elle commençait à partir de la date de notification ? Si oui savez vous aujourd'hui elle est tombée ? Merci

Espoir 1980 · Answer

Sandy19 Oui effectivement mentionne  : ARTICLE 4: Est prononcée une interdiction de retour sur le territoire frabçais pendant une durte de deux ans a compter de la notification de la prisente décision, datée décembre 2018  Jespère que elle as mis fin j'attend mes 10 ans je v refaire une demande vie privé et familiale j'espère cava marche un avocat ma dit t'es sur lanvienne loi

Sandy19 · Answer

D'accord je vois. J'espère pour vous que c'est tombé et que vous obtiendrez un tds. Bon courage

Espoir 1980 · Answer

Sandy19 Jespère merci

MerciPourTout · Answer

Je vous confirme quune IRTF prononcée avant le 1er janvier 2019 expire automatiquement à la date anniversaire. Jétais moi même dans ce cas, irtf de 2 ans en 2018 et jai finalement eu mon récépissé de tds. Bon courage à vous et nabandonnez pas, surtout mettez bien tous les documents de votre côté car la préfecture vous demandera le moindre document. Prenez le temps de rassembler le max de documents, surtout ceux émis pas des organismes publics

Sandy19 · Answer

Espoir 1980, Juste pour un rex. Mon mari qui avait une irtf de 2ans a obtenu un récépissé (voir son commentaire plus haut). J'espère que votre demande de tds est en bonne voie. Bonne soirée

Lion 1980 · Answer

Sandy 19 Ah oui bah très dieu merci comme ça vous ete tranquille que dieu protège votre foyer  Moi pas encore j'attend mes 10 ans jusqu'à décembre 2021 puis en verra  Merci pour information

ABDENNOUR ZENATI · Answer

A tous j'ai un oktf irtf en 2018 et j'ai déposé le recour mais la réponse a été négative ce qui est un rejet y-a-t'il une soulution pour anulait irtf? Merci

ABDENNOUR ZENATI · Answer

A tous j'ai un oktf irtf en 2018 et j'ai déposé le recour mais la réponse a été négative ce qui est un rejet y-a-t'il une soulution pour anulait irtf? Merci

Amine · Answer

Normalement vous avez plus votre irtf

Sid75 · Answer

Monsieur madame  Jai besoin de votre aide sil vous plaît  Jai eu un OQTF et IRTF de 1 ans le 20/12/2020 et entre temps je me suis marie au moins mai 2021 La question si je rentre au bled pour demander mon visa de rentre est-ce que le irtf sa poussera un problème  Merci davance

Ali · Answer

Sid75 je suis dans la même situation que toi je voulais savoir ten où est ce que tu es retourné au pays ou comment tu as pu faire  Merci pour votre aide

Petitpharon93 · Answer

Moi je anule mon irtf motif menace de l'ordre avec mon avocat et je eu mon respccie hmdl le nemro la avocat0 6 22 40 19 48 il trop fort

Sid75 · Answer

Ali , ça a pas bougé depuis jai essayé de déposer un dossier à la préfecture avec mes fiches de paye depuis le mois de mars et jattends toujours aucune réponse et au début je voulais rentrer au bled mais jai peur de rester bloqué là-bas pendant un an, jaimerais juste ça va comment on fait pour savoir si lIRTS existe toujours ou pas ?merci davance

Cordialement · Answer

Petitpharon93 as tu une adresse mail pour communiquer stp je souhaiterais avoir plus de renseignements  Mon conjoint est actuellement dans cette situation tu avais un irtf de combien de temps ?  Merci davance

Petitpharon93 · Answer

2 ans mais hmdl je anule âpre4 ans de galère

Cordialement · Answer

Donc tu nas pas eu besoin dexécuter ton irtf ?  Tas du faire des démarches spécifiques  Je vais contacter ton avocat sait on jamais  Petitpharon93

Tounsy · Answer

Salem et et aide moi svp  Je suis venu en viza Shanghal de 1 ans séjour 3 mois en février en 2019  Je venu en France 3 jours après .. Octobre 2020 je me suis contrôlé dans la gare et j'ai eu un oqtf de 2 ans et irtf pleins de papiers... je le jette deque j'ai sortis sans même lire  22 décembre 2022 j'ai eu un enfant avec ma compagnie française  Ils mon refuse de me delivrer la carte de mon fils motifs identité non établi et que je donner un faux prénom suite au contrôlé et que j'avais menti ...bref je fait un avocat et ils ont accepté de delivrer la pièce identité .. Et la je fait le demande de parents enfant français et j'ai un rdv en janvier .. Dossier complet.. Mes questions  Comment savoir si je suis encore sous irtf ou oqtf? Est-ce je fait un avocat pr m'accompagner ? Je suis vraiment perdu aide moi svp

Grp · Answer

Petipharon93 as tu un numéro s'il te plaît c'est pour quelqu'un qui vraiment dans le besoin s'il te plaît #Num&eacute;ro de t&eacute;l&eacute;phone#  youcef  irtf de 1 an depuis août 2021

Petitpharon93 · Answer

A bien sur mon frère #Num&eacute;ro de t&eacute;l&eacute;phone#  Avocat Stéphanie Dos Santos Il trop fort &#128170; agrace de il je anule mon irtf hmdl

Petitpharon93 · Answer

Avocat Stéphanie Dos Santos Tap sur Google tu va trouve son nemro il trop fort wallah

Youss · Answer

Merci petitpharon93 barakalahou fik  #Adresse email#  envoie un message s'il te plaît fb youss kool merci frerot

Lola · Answer

Petitpharon je suis de la même situation IRTF OQTF et menace de l'ordre public tu peux me m'expliquer de plus ce que tu fais comme démarche stp mon frère j'ai besoin des conseils tu est de quelle préfecture et ta situation a été changée quand tu as fait la demande

135vfg · Answer

Moi je suis au bled actuellement pour l'irtf je suis partie moi-même jai irtf de 1ans sa fait 9 mois que je suis la . Après les 1ans je dois faire un courrier au préfet pour effacer mon nom dan le fichier ou cela se fait automatiquement

Je laisse mon contact contacter moi
Mail #Adresse email#
Facebook Dioumassi aboubacar
Watssap #Numéro de téléphone#
Snap dioumass2021

135vfg · Answer

Je suis au bled contacte moi mon Facebook je suis en débardeur le nom es Dioumassi aboubacar  Mon snap dioumass2021

Ali · Answer

Tu peux m'explique tu a fais comment stp ?

Ada · Answer

Salam frère vilement vas tu ? Ta un contacte pour qu on puisse parler je dish dans même cas merci

Ada · Answer

Salam m alikom frère ta un contacte pour qu on puisse parler merci

Ada · Answer

Salam Lola ça va ? Je suis suis dans même situation que toi peut tu m envoyer ton snap pour qu on puisse parler merci

Maître <span class='text-uppercase'>KIRIMOV</span> · Answer

La temps de la durée d'interdiction ne se décompte qu'à compter du moment où la personne concernée à quitter le territoire français. Cependant, en pratique l'IRTF tombe avec l'OQTF si elle n'a pas été exécutée dans l'année qui suit sa notification. Le délai de recours contentieux contre une décision administrative est en principe de 2 mois à compter de sa notification. En matière de droit des étrangers, lorsqu'il y a un e OQTF avec assignation à résidence le délai de recours est de 48h. Merci d'indiquer si j'ai bien répondu à votre question

Sakowakane · Answer

Je souhaiterais vous demander lirtf peux être annuler si ça ete exécuter ?

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