Bonjour, Je suis algérien marié avec une française depuis plus que deux ans. J’ai déjà eu un refus de titre de séjour avec une OQTF qui date de plus que un an. je compte faire une nouvelle demande de titre de séjour. Je suis au courant qu’on peut me donner une autre OQTF vu que je n’ai pas encore 3 ans de mariage. Est ce qu’il peuvent me donner une irtf ? Est ce que les conjoint français peuvent recevoir une irtf suite à un refus de titre de séjour. Merciii
Vous devez pouvoir justifier d'une entrée régulière sur e territoire français et remplir toutes les conditions exigées par l'accord franco algérien des articles
7bis a) et 6 &2
Vous pouvez écopper une IRTF si vous remplissez les conditions fixées par la LOI que la réglemenent
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