Sujet initié par Sylvie1963, il y a 4 ans - 2551 vues
Bonjour, Monsieur, Depuis 1960 notre copropriété accède sur notre parcelle qui ce situe sur un terrain bâti de deux lots séparer par blocs de 4 résidents par bloc. Ce terrain avait été acheter par une entreprise"Dite cité ouvrières" qui bâtira quatre lots pour leurs ouvriers, cet accès donnait sur une impasse entre les deux lots aucun texte ni information spécifiant un droit ou une interdiction de passage unique à un seul lot. Les appartement qui serons vendu aux ouvriers par la suite. Jusqu'à ce jour aucun copropriétaires na causé de problème sur notre droit d'accès, confirmer par les plus anciens résident que cet accès était bien commun au deux lots depuis la construction, mais deux des nouveaux acquéreurs ce prétendent propriétaire du passage car ayant plusieurs véhicules ils souhaite par tous les moyens de réquisitionné cet accès pour s'en servir d'emplacements, et nous ont violement interdit le passage! J'ai vérifier au cadastre qui détermine bien deux parcelles mais ne donnera aucune information sur un passage ou une impasse privé. Ma question? Que peut ton faire à ce jour car depuis un mois l'accès à notre parcelle a été bloqué par des blocs de béton déposer au sol tout le long de notre parcelle par ces deux individu. Nous avons tenter de les retiré mais avons été menacé, physiquement et verbalement. Notre syndic s'ait déplacer sur place et constater les faits, mais la partie adverse ne dispose d'aucun syndic ni représentant de copropriétaire pour leurs copropriété. Une intervention auprès du même entre telle dans ces attributions d'élu Merci de m'informé sur mes recours étant pour ma part la présidente syndicale de ma copropriété Cordialement Mme Delarbre Sylvie
Chère Madame, La réponse à votre interrogation se trouve dans les titres de propriété et dans les actes de partage des terrains. IL faut remonter les titres notariés et les analyser. SOit vous bénéficiez d'une servitude conventionnelle, Soit vous bénéficiez d'une servitude légale. Soit vous n'avez rien (ce qui m'étonnerait). Je me tiens à votre disposition pour vous assister dans ce dossier Cordialement Ariel DAHAN
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