Dommages immatériels non consécutifs

Sujet initié par Julien, il y a 4 ans - 1986 vues

Bonjour,

Nouvelle société de conseil et maîtrise d'oeuvre en déconstruction et désamiantage, j'assure des missions de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour des clients publics et privés.

A l'instar d'un architecte, j'effectue uniquement des missions de conseil, analyse d'offres, proposition de sélection d'entreprise de travaux, suivi financier et technique de chantiers, jusqu'à la réception de ces derniers.
Je ne contractualise pas directement avec des entreprises de travaux. Je ne sous traite pas à des entreprises de travaux des prestations. J'effectue uniquement des prestations intellectuelles, de service et conseil.
Note : Je n'ai pas besoin d'une garantie décennale, ne "construisant" rien, me limitant à des prestations ne nécessitant ni soutènement, ni reprises d'ouvrages mitoyens, ni toutes prestations nécessitant une garantie décennale.

Je souhaite souscrire une assurance RC professionnelle, et me pose la question des garanties couvertes pour :
- Les dommages matériel consécutifs
- Les dommages immatériels consécutifs
- Les dommages matériels non consécutifs
- Et surtout les dommages immatériels non consécutifs.

Après recherche, il semblerait que la garantie la plus importante pour mes prestations serait la couverture des dommages immatériels non consécutifs, une erreur de conseil pouvant, en l'absence de dommage matériel ou corporel, relever d'un dommage immatériel pûr.

Perdu dans tout ces termes, quels sont les points de vigilance à vérifier dans le cadre de ma recherche d'assurance ?

Quelles sont les définitions exactes de ces différentes "couvertures" ?
Y'a t'il des jurisprudences à connaitre ?
Je loupe quelque chose de plus important ?

Merci de vos réponses !

Bien cordialement,

Julien