Qtf

Sujet initié par Lyli, il y a 4 ans - 2895 vues

Bonsoir suite a votre réponse a qui dois-je demande un recours ?

Parce que lui c'est déjà son 3ème recours donc .... est ce que c'est encore possible ?

Bonjour,

Tout dépends de sa situation en France.
Est t’il marié, PACSE ou a un enfant ?
Comment est il rentré ? As tu un travail ?

Et surtout ça dépend du motif du refus. Des fois ça ne sert à rien de s’acharner si sa situation ne présente pas de bonne conditions.

Pour les recours c’est marqué sur la lettre. Si vous souhaitez faire un recours vaut mieux de rapprocher d’un avocat.

C'est marqué qu'il a 30 jours pour quitter le territoire comme je vous disais et qu'il devait attendre 1ans pour reprendre pour ses papiers.. en France il n'ai pas marié. Par contre il a des enfants mais en Albanie. Et si ont décidait de ce pacsé est ce qu'il pourrait resté en France ?

Avec un PACS c possible mais bcp moins protecteur que en tant que conjoint de Français ou parents d’enfant français.
De toute façon avec un PACS (en supposant que vous êtes française) il vous faudrait un an de vie commune avec preuve (factures communes genre EDF, loyer, téléphone ect)

Comme c enfants sont en Albanie ça ne joue pas en sa faveur car ils vont dire que l’essentiel de ses liens familiaux n’est pas en France.

Franchement je trouve que les chances sont minces.

Quel est le motif du refus?

Oui moi je suis française. Ca fait 1ans que nous sommes ensembles mais ont ne vie pas sous le même toit.

Ben quoi qu’il arrive vous devrez habitez ensemble et accumuler des preuves pendant un an. En plus sans garantie que vous aurez la carte à la fin car comme je l’ai dit la demande via le PACS n’est pas de plein droit mais a l’appréciation du préfet.
Le fait que votre conjoint ai des enfants en Alabanie peut jouer en sa défaveur.
Pour exemple avec ma femme on c’était pacse avant le mariage et la carte m’ a été refusée sur le motif que l’essentiel de mes liens (parents frères et sœurs ) se trouvaient en Tunisie et donc que je n’avais pas d’attaches particulières avec la France (il semblerait que ni femme ni le PACS n’aient compté ). J’ai donc eu une OQTF et on a du attendre un an pour refaire une demande.
Bref tt ça pour vous dire que ce n’est pas si simple. Ce n’est pas un PACS et hop c’est bon. Les préfectures ont pour ordre de régulariser le moins possible donc tt dossier qui n’est pas en béton ne passe pas.
C’est malheureux mais c’est comme ça.
Allez voir une association type la Cimade ou la ligue des droits de l’homme pour vous aider à bien comprendre tt les mécanismes.
Pour le recours vous pouvez aussi faire une demande d’aide juridictionnelle.
Bon courage à vous