MENU
alexia
TROUVEZ VOTRE
AVOCAT
Je suis avocat
Mon compte
Rechercher
Vous êtes avocat ?
Inscrivez-vous gratuitement !
Fermer X
Se connecter
Mot de passe oublié
Vous êtes avocats ?
Inscrivez-vous gratuitement
10 mises en relation offertes
Créer mon compte avocat

Voyager avec un titre de séjour expiré + attestation dossier en cours
Sujet initié par Sara, il y a 3 ans - 6188 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour ,

Je me permet de solliciter votre aide.
J'ai un titre de séjour expiré depuis fevrier 2021 , un dossier a été déposé en ligne à la préfecture de Nanterre fin janvier pour renouveller ma carte.
Une réponse a été formulée début avril , dossier complet , la prefecture m'a invité à prendre un RDV pour déposer les documents sur place.
Pendant un mois, je n'ai pas réussi à décrocher un RDV (en me connectant matin , midi, minuit) , le 17 mai un nouveau message de la préfecture le dossier est caduque est doit passer de nouveau en instruction donc demandes de nouveau des documents , j'imagine que les documents déposés en janvier ne sont plus valable...quoi qu'il soit, pas de RDV à donner à donner mais ils ont le temps d'étudier deux fois le même dossier....j'y comprends plus rien.
Etant originaire de la Macédoine du Nord ( voyage sans visa) est-ce que j'ai la possibilité de partir visiter la famille ( cela fait 1 an Covid) avec l'attesation qui prouve que j'ai un dossier en cours et pour lequel la prefecture a besoin d'un 1 pour l'étudier en long large et à travers ? Ensuite revenir pour la rentrée pour le 1er jour d'école de ma fille ( 3ans). Mon mari et ma fille sont de nationalité française?
Pour plus d'info l'attesation indique :
La présente attestation vous maintient en situation régulière sur le territoire
national, jusqu'à la date de la délivrance d'un récépissé ou de votre carte de séjour et garantit,
dans l'intervalle, les droits précédemment détenus (le cas échéant, droits au séjour, au travail,
sociaux).
Cette attestation n'est valable qu'accompagnée d'un titre d'identité ou d'un passeport en
cours de validité ainsi que d'un titre de séjour (même expiré) : carte de séjour, visa long séjour
valant titre de séjour validé (VLS -TS), visa long séjour avec carte de séjour à solliciter en
préfecture (VLS), récépissé de demande de carte de séjour ou récépissé constatant la qualité
de réfugié ou, en cas de perte ou de vol, la déclaration de perte ou de vol de l'un de ces
documents.
La présente attestation est délivrée pour servir et valoir ce que de droit.

Merci d'avance pour votre aide
Signaler
Cliquez ici pour répondre
Répondez à la question
Le contenu de votre réponse
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Trouvez votre avocat droit des étrangers
Premier rendez-vous gratuit
Une question en droit des étrangers ?
Nos avocats vous répondent gratuitement
83%de réponse
5 réponses
Bonjour,

Il vous faudrait actualiser votre dossier avant de le soumettre.
Il est vraiment déconseillé de quitter le territoire dans votre cas. Évitez de prendre un risque dans la mesure où le dossier sera encore instruit.
Tenez compte du facteur COVID qui pourrait vous bloquer en dehors du territoire jusqu'à l'expiration de vos documents provisoires. Il vous sera dans ce cas, difficile de regagner la France.
Merci de préciser que la question est résolue.
il y a 3 ans
SignalerCommenter la réponse
Sara
Bonjour Maitre,

Je vous remercie pour votre réponse.
Juste pour clarifier , le dossier a été déposé en janvier avec tous les éléments , validé avec status OK , mais faute de RDV en ligne pour aller déposer les élements sur place et récupérer un Résipissé , le dossier est de nouveau passé en instructions et de nouveau tous les éléments ont été envoyés , les éléments recents moins de 3 mois , donc le dossier est bien actualisé.
Compte tenu du fait l'anayse d'un dossier prend généralement 4 mois , j'aurais probabelement un retour fin août.
La question est : concretement quel est le risque ? D'être bloquer à la frontière mais sur quel base ? Puisque le dossier est en analyse chez l'administration ? Peut ton vraiement bloquer l'entrée à une personne venant d'un pays qui ne nécessite pas de visa pour entreer sur le territoire de l'UE mais juste une obligation de pas dépasser 3 mois de séjour ? Dernière question peut on saisir le défensuer de droits sur la base de : Récemment, le Conseil d’Etat s’est prononcé sur la problématique des rendez-vous en ligne. Dans une décision du 10 juin 2020, le Conseil d’Etat précise les conditions dans lesquelles le Juge peut ordonner la fixation d’un rendez-vous. De facto, deux conditions doivent être satisfaites :
- L’étranger doit apporter la preuve qu’il n’a pu obtenir de rendez-vous par internet ;
- L’étranger doit apporter la preuve qu’il a réalisé plusieurs tentatives sur plus d’une semaine.
Bien à vous
il y a 3 ans
SignalerRépondre
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour ajouter un commentaire
diana
Bonjour,

Avez-vous reçue une réponse? Je suis dans la meme situation et je voudrais savoir si je peux quitter l'espace schengen pour visiter ma famille.
il y a 3 ans
Signaler
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Netmou
Bonjour,

Attention, une attestation de Rendez-vous en préfecture, même si Elle mentionne que vos droits sont prolongé jusqu’à la date du rendez-vous, ne permet pas de voyager car elle n’est ni un récépissé de demande de renouvellement, ni une attestation de prolongation de l’instruction ou de décision favorable À une demande de renouvellement pour les catégories des titres traitées en ligne via la nouvelle procédure ANEF, seuls ces 3 documents, délivrés à l’occasion d’une demande de renouvellement et accompagnés du titre expiré, peuvent vous permettre de revenir légalement sur le territoire français. une simple attestation de Rendez-vous qui vous soit remise par la préfecture produit ses effets de prolongation de votre séjour uniquement sur le territoire français, à condition qu’elle soit valable de date à date, c’est-à-dire qu’elle indique au moins concrètement la date du rendez-vous. Dans ce cas, les droits rattaché à l’ancien titre de séjour sont généralement prolongés à compter de sa date d’expiration jusqu’au jour du rendez-vous, mais uniquement en France car il s’agit d’une simple autorisation de séjour qui vous a été accordée provisoirement par la préfecture mais qui n’est en aucun cas un récépissé, ni une attestation de prolongation de l’instruction ou de décisions favorables. Pour précision également, un récépissé, une attestation de prolongation de l’instruction ou de décision favorable délivré pour une première demande de titre de séjour ne permettent pas non plus de voyager, seul les documents délivré à l’occasion d’une demande de renouvellement, accompagner obligatoirement du titre ou d’un VLSTS expiré le permettent (un visa de long séjour valant titre de séjour équivaut à une carte de séjour).
il y a 2 ans
Signaler
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Jame
Bonjour,
Comment c'est résolu votre dossier?
Merci.
il y a 1 an
Signaler
Ajoutez un commentaire
Le contenu de votre commentaire
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.
Cliquez ici pour commenter la réponse ci-dessus
Répondre à la question de Sara
Posez votre question
Domaine
Le titre de votre question
Le contenu de votre question
En validant, vous acceptez les conditions générales d'utilisation d'Alexia.fr.
Communauté : Un forum est avant tout une communauté, il ne faut pas espérer obtenir de réponses des membres si vous ne cherchez pas vous-même à trouver des réponses pour eux. Nous encourageons donc nos membres à répondre en priorité à ceux qui ont répondu à d'autres membres en premier lieu.
Clarté : Il faut poster ces messages dans le thème le plus approprié. Il faut mettre un objet clair, il faut par exemple éviter "Urgent" ou "Besoin d'aide", qui ne donne aucune information quant au contenu de votre question. Vos objets doivent plutôt ressembler à cela : "Divorcer d'avec un étranger", ou "licenciement durant un congé maternité", par exemple. D'autre part, il faut éviter le style télégraphique ou le langage texto. Il est aussi préférable de se relire plusieurs fois, et de s'assurer d'avoir mis tous les éléments qui pourraient permettre à un membre de vous répondre avec précision. Si vous souhaitez obtenir une réponse précise à une question, Il faut éviter de polluer votre message avec de éléments qui n'apportent rien à la compréhension du problème, cantonnez-vous aux faits et aux dates. A l'inverse, si vous souhaitez discuter avec les autres membres de vos sentiments ou de vos expériences personnelles, les tribunes libres de chacun des domaines sont là pour ça.
Courtoisie : Quand un membre répond à votre question, il est préférable de le remercier. D'autre part, si vous estimer que la réponse qui vous a été fournie ne correspond pas à votre attente, ne reposez pas la même question dans un autre message, mais précisez votre demande dans le même message.

Avocats les plus actifs

1
Maître YVAN BELIGHA
Maître YVAN BELIGHA
437 problèmes résolus*
2
Maître Maturin PETSOKO
Maître Maturin PETSOKO
346 problèmes résolus*
3
Maître Rosalie DIARRA
Maître Rosalie DIARRA
212 problèmes résolus*
4
Maître Aurore KAYEMBE
Maître Aurore KAYEMBE
83 problèmes résolus*
5
Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY
Maître Emile-Derlin KEMFOUET KENGNY
81 problèmes résolus*

* Durant les 60 dernièrs jours

Une question en droit des étrangers ?
Les avocats vous répondent gratuitement
Posez votre question

Questions résolues

Peut-on renouveler une carte travailleur temporaire avec le chômage ? je suis actuellement en cdd et mon contrat termine au même moment que mon...
Résolue par Maître KEMFOUET KENGNY
Je suis rentré illégalement en france le 10 janvier 2021 j'ai fait une demande d'asile et malheureusement j'ai été débouté...
Résolue par Maître DIARRA
Je suis étudiante en france depuis un an, malheureusement je dois refaire l'année, et du coup j'aurai toujours un titre étudiant pour...
Résolue par Maître NDI
Je souhaiterais un renseignement pour une amie qui et venu en france depuis 9 mois avec un passeport algérien elle et héberger elle et ses deux...
Résolue par Maître DIARRA

Les dernières fiches pratiques de nos avocats en droit des étrangers

Titres de séjour, expulsions, métiers en tension : ce que change la circulaire retailleau
La circulaire retailleau, diffusée par le ministère de l'intérieur, durcit l'application des règles en matière
Maître KAYEMBE
Par Maître KAYEMBE
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Liste des cookies marketing utilisés :
En savoir plusGoogle Analytics
_gat* | __utm* | _ga* | _gid
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Tag Manager
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Avec Google Tag Manager, nous pouvons placer et gérer d'autres cookies sur le site web.
Maximum 12 mois
En savoir plusGoogle Ads
_dc_gtm_UA* | _gcl*_sc*
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusBing
MSCC | MUID | MUIDB | SRCHD | SRCHHPGUSR | SRCHUID | SRCHUSR | _uetsid
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Maximum 3 mois
En savoir plusFacebook
_fbp* | _fbc*
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.
Maximum 3 mois
Paramétrer les cookies
Enregistrer