Sujet (Cloturé) initié par Amine, il y a 3 ans - 4112 vues
Bonsoir à tout le monde, je vous raconte mon problème et j'aimerais bien avoir des réponses car ça peut vraiment me aider. je suis de la nationalité tunisienne, je suis un champion nde kick boxing et karaté, je rentre en France par une visa Italie Schengen et j'ai toujours mon billet de bus de l'Italie à Paris et maintenant je suis sous OQTF et IRTF d'un an et je suis marié d'une femme française ensuite on à décider d'acheter une maison ensemble, j'ai contacté un avocat et on à fait un recours gracieux Au préfé on à mis pas mal de choses dans le dossier ( Mes diplômes de boxe, karaté , une promesse d'embauche, compromis d'achat, des photos avec ma femme, acté de mariage...) Mais au bout de 2 mois il y a aucune réponse. Maintenant mon avocat m'a dit que on pourra faire un recours au tribunal administratif mais il m'a informé que on passera devant le juge que après 1 an minimum, donc on s'était dit non car mon OQTF il sera tomber dans 4 mois, maintenant je comprends plus quoi faire, par exemple si j'attends les 4 mois et je dépose mon dossier au préfecture ils peuvent le refuse ? Est ce que ils se rendent compte de mon visa Italie Schengen avec mon billet de bus ? Car l'avocat m'a dit que ils se rendent pas trop compte de ça car je me suis pas déclaré à la PAF dès que je suis rentrée. J'aimerais bien que vous me répondre et me donner des solutions Merci à vous et bonne soirée.
Normalement, le Tribunal administratif ne met pas un an pour rendre sa décision. Je ne vois pas pourquoi le votre devra mettre un an. Vous êtes marié à une française, après les un an de l'OQTF, il faudrait écrire au Préfet pour l'IRTF car vous êtes signalé dans les fichiers SIS. Après sa réponse, vous pourrez faire une nouvelle demande de titre de séjour. ou encore vous pouvez demander à votre avocat de faire un appel si vous ne gagnez pas au Tribunal. Si vous obtenez l'annulation de décision en appel, vous pourrez faire votre demande de séjour sans problème. Il est très important que votre décision soit annulée à cause de l'IRTF. Merci de préciser que la question est résolue.
Bonjour maître et merci d'avoir rependre à ma question, en fait il m'a dit comme on à pas fait le recours dans les délais de 48h, et après on à fait un recours gracieux au préfé et il à pas rependu dans deux mois donc là on peut faire un appel contre la préfecture car ils ont pas rependu donc il m'a dit ce genre d'appel prendre 1 an minimum pour passer devant le tribunal.
Bonjour, Je vois que tous les délais sont passés. Ne faites plus rien au Tribunal. Attendez d écrire au Préfet lorsque votre OQTF aura un an. Votre mariage avec la française aura duré. Vous utiliserez comme preuve votre acte de mariage et d autres preuves de vie commune pour écrire au Préfet pour lui demander d abroger l IRTF.
Ok Maïtre et merci mais on sait jamais si il me répond pas et je dépose ma demande au préfecture ça sera possible d'avoir mon titre se séjour ou voyez que je suis sous IRTF c'est pas possible de me délivrer la carte ? Merci
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