Bonjour,
Normalement, le Tribunal administratif ne met pas un an pour rendre sa décision. Je ne vois pas pourquoi le votre devra mettre un an.
Vous êtes marié à une française, après les un an de l'OQTF, il faudrait écrire au Préfet pour l'IRTF car vous êtes signalé dans les fichiers SIS.
Après sa réponse, vous pourrez faire une nouvelle demande de titre de séjour.
ou encore vous pouvez demander à votre avocat de faire un appel si vous ne gagnez pas au Tribunal. Si vous obtenez l'annulation de décision en appel, vous pourrez faire votre demande de séjour sans problème. Il est très important que votre décision soit annulée à cause de l'IRTF.
Merci de préciser que la question est résolue.
Bonjour maître et merci d'avoir rependre à ma question, en fait il m'a dit comme on à pas fait le recours dans les délais de 48h, et après on à fait un recours gracieux au préfé et il à pas rependu dans deux mois donc là on peut faire un appel contre la préfecture car ils ont pas rependu donc il m'a dit ce genre d'appel prendre 1 an minimum pour passer devant le tribunal.
il y a 3 ans
Bonjour,
Je vois que tous les délais sont passés.
Ne faites plus rien au Tribunal. Attendez d écrire au Préfet lorsque votre OQTF aura un an. Votre mariage avec la française aura duré. Vous utiliserez comme preuve votre acte de mariage et d autres preuves de vie commune pour écrire au Préfet pour lui demander d abroger l IRTF.
il y a 3 ans
Ok Maïtre et merci mais on sait jamais si il me répond pas et je dépose ma demande au préfecture ça sera possible d'avoir mon titre se séjour ou voyez que je suis sous IRTF c'est pas possible de me délivrer la carte ? Merci
il y a 3 ans
Bonjour amine je suis dans la même situation et je suis père d'un enfants français et j'arrive pas réglé ma situation c'est trop compliqué avec irtf
il y a 3 ans
Bonjour Younes, j'aimerais bien ton contacter, donner moi ton numéro ou ton Facebook comme ça on pourra s'appeler.
il y a 3 ans
Envoyer moi ton Facebook
il y a 3 ans
Amin envoyer moi ton Facebook
il y a 3 ans
Amine Haddaji
Ma photo de profil : je suis habillé en costume
il y a 3 ans