Bonjour a tous. Voilà je souhaiterai comprendre le fonctionnement de ma cours d'appel. Je suis passer en jugement le 21 janvier a propos de mon fils ou la mère met des barrières pour que je garde mes liens avec mon enfant. J'ai eu le gain de cause et garde mon autorité parentale. La maman pas contente a refait appel je vois mon fils en espace rencontre pendant 6 mois ca veux dire jusqu'à décembre. Mon ex arefait appel 1 mois après de le délibérer,or elle avais 10 jours pour le faire.j ai contacté la cours d appel et mon avocate et ses derniers mon dit qu il n y aura pas d'autre jugement que ça sera entre avocats. Qui pourrai m expliquer ce que ça veux dire entre avocat et pourquoi pas de jugement.? Merci de votre réponse Cordialement
Mon avocate ma dit que c etais trop tôt pour prendre rdv. Qu on avait encore 3 mois pour finaliser la défense. Mais moi je veux être entendu par la juge des affaires familliale ou si je peux écrire à un procureur afin d expliquer la situation. A savoir qu entre temps elle a etais mêler a une violence en groupe sur une personne qui a du porter plainte contre elle et ses camarades de violence. Mais aucune preuve malheureusement
Si elle vous parle d'un délai de 3 mois c'est le délai pour présenter ses conclusions à la Cour d'appel, en fait de quoi l'autre partie aura un délai identique pour conclure.
L autre partie dit que j en est rien a faire de mon fils que je fait tous ça pour récupérer la mère. Que quand je les croise je fait diversion et que je ne m arrete pas pour faire un bisous a mon fils. Que suite a sa pathologie je suis un danger car je suis fumeur mais elle est fumeuse tout comme moi Et que je suis violent. Mais aucune preuve vu que ce sont que des mensonges. Elle ne veux pas quebje vois mon fils. Elle a fait le même coup a un autre homme qui a temoigner contre elle lbor du premier jugement qui lui ca fait 8 ans qu il n as pas vu son fils. Voilà affaire compliqué et très fatiguante car c est toujours les même qui trinque c est les enfants.
Oui ce n est pas très claire On m as dit que ça se régler entre avocats et pourtant j ai assez de preuve pour prouver qu elle a manti l or de la première audience. Et sa première et deuxième requête veux me retirer les droits sur mon fils Je n est beaucoup de revenue mais je me bat jour et nuit 7jours sur 7 depuis presque 2 ans pour min enfants Merci cordialement
Humm, pas très clair. Je suppose qu'ils veulent dire que la procédure ne nécessite pas votre présence "physique" et que la décision sera rendue après échange entre les avocats.
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.