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Alexia.frForumCommercialDépôt nom de marque INPI

Dépôt nom de marque inpi
Sujet initié par cyrielle, il y a 2 ans - 1641 vues

Bonjour,

Je souhaiterais déposer le nom de marque : POLLEN ou POLLEN NATURE pour commercialiser des cosmétiques naturels, auprès de l'INPI, cependant il existe déjà des marques déposées sous ce nom, dont une dans la même activité que moi (classification 3). Mais aucun site Internet existe sous le nom simple de POLLEN... Je n'arrive pas à vérifier si l' entreprise qui a déposé le nom de marque POLLEN est toujours en activité ou non?
Pensez-vous que je puisse quand même déposer ma marque sous ce nom?

Si non, est-ce qu' un simple changement sur une lettre, par exemple un traimat sur le O de pollen, serait suffisant pour me différencier et donc déposer le nom de marque: PÖLLEN sans problème?

De plus, un site Internet existe sous le nom de: pollen naturel (c'est un eco-shop revendeur de produits écologiques), mais il n'ont pas déposé le nom de marque: POLLEN NATUREL, ils ont simplement lancé le site Internet sous ce nom (pollen-naturel.fr)et utilise juste le nom POLLEN.
Si je dépose le nom de marque: POLLEN NATURE, est-ce que je peux les obliger à cesser leur activité sous leur nom actuel : pollen naturel? Si oui, comment ?

Merci pour votre aide et merci de vos réponses,
Mme TOLDO
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Maitre Xavier DAUSSE
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Dans l'absolu, si la marque identique a déjà été déposée, qui plus est dans les mêmes classes, le risque de poursuite en contrefaçon de marque est potentiellement envisageable.

Si vous changez une sonorité, une lettre, le risque est moindre mais un concurrent peut toujours considérer, surtout s'il s'agit de produits identiques ou similaires, que vous faites de la concurrence déloyale.

Je suppose que vous avez fait faire une recherche d'antériorité par l'INPI ; après, à vous de prendre le risque (ou non) d'utiliser la quasi même dénomination.

Cordialement
il y a 2 ans
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