Nationalité discordances entre avocats . témoignages sur mes rex

Sujet initié par Aide ( association), il y a 2 ans - 1587 vues

Bonsoir je ne comprends rien sur les avocats spécialisés sur la nationalité tu appelles l avocat A il te dira que la procédure de demande de CNF pour un étranger( X) vivant en France qui n'est pas en régle peu importe son lieu de résidence en France même s'il vit à Lyon il doit faire sa demande au pôle nationalité de paris tu contactes l'avocat B il te dire le contraire que un étranger qui n'est pas en règle ne peut pas faire une demande de CNF en France tu contactes l'avocat C il te dit que un étranger X doit faire sa demande dans le tribunal de proximité de son lieu de résidence et à chaque consultation tu perds minimum 150€ et quand tu contactes le greffier en chef du tribunal de proximité de ta commune de résidence il où elle te dit ton dossier est bien recevable dans son tribunal Vu que tu réside dans sa circonscription peu importe que tu sois en règle ou pas il suffit juste de produire un justificatif de domicile . ensuite l'étranger Z contacte l'avocat D pr lui demander la durée d'une procédure de jugement de nationalité au tribunal judiciaire assignation du procureur pour la nationalité française l'avocat D lui dis la procédure dure 1 ans c'est plus rapide que la demande de CNF l'avocat E lui dis non la procédure dure 3 ans c'est plus long que la demande de CNF l'avocat C dit même que non l'étranger ne doit pas faire une procédure de jugement de nationalité il doit commencer par une demande de CNF hors les autres avocat disent c'est faisable ils se contredisent tous et à chaque consultation tu perds minimum 150€ et quand tu contactes le greffier lui même te dire la procédure de demande de CNF met beaucoup long surtout pour un étranger née à l'étranger car on doit authentifier les acte d'état civil et ils regardent aussi beaucoup d'autres paramètres et à voir les témoignages sur le terrain les gens attendent jusqu'à 7 ans pour une demande de CNF souvent d'autres n'ont jamais de suite.
c'est juste quelques exemples d'incohérences et discordances de certains avocats je peux en citer plusieurs autres exemples mais je m'arrête là c'est juste quelques petits exemple .

après mon expérience dans mon association agissant en tant que bénévole je peux conclure après avoir parlé avec plusieurs greffier de plusieurs tribunaux français différents pour plusieurs cas de demande et après avoir écouté plusieurs avocat différents je viens à la conclusion que l'on es francais par filiation depuis sa naissance par un parent français de filiation si et seulement tu as été reconnu selon les conditions de l'article 18 et 20 et 20-1 du code de la nationalité cet à dire tu es considèré français depuis ta naissance . Cad même étant déjà en situation régulière ou irrégulière en France tu peux faire ta demande c'est de ton plein droit car tu es français depuis ta naissance la nationalité française est recognitive même si tu as été reconnu après naissance la nationalité est reconnu des la naissance article 20 code civil. pour un bon dossier il faut avoir tous les documents il faut avoir des mentions marginal cohérente dans tes acte d'état civil ( ton acte de naissance et reconnaissance ceux de tes parents et GRD parents si demandés y compris l'acte de mariage si nécessaire tt doit être cohérent sans faute d'orthographe Sans erreur pas de mention oublié) et ce que j'ai encore appris pour une personne résident en France qui demande sa nationalité pour que ton dossier soit traité au plus vite l'intégration est importe il faut être scolarisé ou être en formation lors du dépôt tu joins une attestation de scolarisation et d'inscription parceque Beaucoup font cette erreur dépose des dossiers sans spécifier leur statut en France.ensuite la procédure de jugement de nationalité est 3 fois voir même 5 fois tjr plus rapide que la procédure de demande de CNF car se sont des audiences entre juge et ton avocat et le procureur de la République regarde juste la rédaction de tes acte d'état civil il n'a pas trop le temps à perdre à gauche et à droite c'est le pourquoi j'insiste sur la rédaction des actes d'état civil elle doit être parfaite cohérente.ensuitr tu dois faire ta demande de CNF ou de jugement de nationalité française dans le tribunal judiciaire ou tribunal de proximité de ta commune de résidence .
pour conclure il n'existe pas d'avocat exceptionnel qui avec une baguette magie va faire un miracle mais il faut fournir un bon dossier y compris ton intégration à l'intérieur du dossier.

courage à tous