Clause d'exclusivité lors d'une activité de médecine esthétique
Sujet initié par jeanphi31, il y a 2 ans - 1534 vues
Bonjour, je suis médecin généraliste et ai mon propre cabinet.
J'envisage d'entrer dans une SELAS (société d'exercice libéral par actions simplifiées) de médecins, afin de pouvoir effectuer de la médecine esthétique dans un centre esthétique, en plus de mon activité de médecin généraliste.
Un clause du contrat m'interpelle : aucune clause d’exclusivité ne s’applique aux associés exerçant pour une activité autre que la médecine esthétique.
Est-ce que cette clause d'exclusivité m'interdit de pratiquer de la médecine esthétique au sein de mon cabinet ?
En effet il ne me semble pas que le texte indique explicitement qu'une clause d'exclusivité s'applique aux associés exerçant de la médecine esthétique.
Cher Docteur, Je pense que vous avez mis une négation de trop dans votre phrase. Vous dites "aucune clause d’exclusivité ne s’applique aux associés exerçant pour une activité autre que la médecine esthétique." La logique de cette phrase indique que les associés qui exercent une autre activité que la médecine esthétique n'ont pas de clause d'exclusivité. Cela "peut" signifier qu'il existe quelque par une autre clause qui prévoit une exclusivité. Mais sans lire votre contrat, c'est aussi hermétique et divinatoire que de vous dire que mes résultats biologiques sont mauvais, mais qu'ils ont donné quelques valeurs hors des limites, sans savoir ni les valeurs ni les limites. Sacré médecin si vous pouvez y répondre ;-) Vous pouvez me contacter en privé. Vous aurez une réponse confidentielle. Merci d'indiquer que la question est résolue.
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