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Oqtf + irtf pendant 2 ans
Sujet initié par Ahmed, il y a 2 ans - 1425 vues

Bonjour, je me trouve dans une situation très délicate je voudrais qu’on m’éxplique ce qu’on peux faire car j’ai plus beaucoup de temps.

Tout d’abord avec ma famille nous somme entrée sur le territoire français en 2010 avec un titre de séjour espagnol, j’avais 16 ans. On est resté vivre ici car on avait toute la famille de côté de ma mère.
Ensuite avec le temps mon père a obtenu la nationalité espagnole en 2016, ma mère un titre de séjour valable 5 ans pour conjoint d’un membre européen, mon frère également 5 ans car il s’est marié, ma sœur et mon frère également car ils sont mineur, et j’ai ma petite sœur de 13 ans qui a la nationalité espagnol car elle est née en Espagne.

Avec le temps en 2016, 2017, 2018, 2019 je me faisait attraper par la police car j’étais en situation irrégulière, je fumer en état de stupéfiant et conduite sans permis car à chaque arrestation on me retirait le permis. Je recevais des oqtf sans irtf.

La dernière fois que je me suis fait arrêté c’était le 5/10/2022 pour stupéfiant et conduite d’un véhicule qui n’étais pas le mien mais celui de mon oncle sans assurance. J’ai été en garde à vu pendant 48h et passé devant la juge qui m’as condamné à OQTF ET IRTF pendant 2 ans, interdiction de fumer de stupéfiant + visite médicale pendant 6 mois + assignation à résidence 2 fois par semaine+ 1000e d’amende.

Un avocat m’as conseillé de m’aider et faire un recours auprès du tribunal administratif pour annuler L’OQTF + IRTF car elle trouve que je suis ici en France plus de 10 ans, toute ma famille se trouve ici et + mon oncle qui est chef d’entreprise est prêt à me prendre en cdi à une condition que j’arrête toute mes connerie et que je paye les amende à temps que je signe les 2 fois par semaine et j’arrête de conduire sans permis et arrêter les stupéfiants.

Le tribunal administratif nous fixe un rdv quelques jours après et le jour du rdv mon avocat lui explique tout ce que je demande avec des preuves des pièces d’identité de ma famille+ promesse d’embauche, lui demande de régulariser ma situation à la préfecture et que je veux arrêter mes connerie et commencer une nouvelle vie.

Malheureusement la requête est rejeté.

Je ne sais plus quoi faire. Mon avocat me dis que j’ai 1 mois pour faire un recours auprès de la cour administratif d’appel

Quelqu’un peut m’aider et m’expliquer si j’ai encore des chances de rester ici et de pouvoir changer quelque chose

Je vous remercie d’avance.
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Bonjour,
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Ahmed
Bonjour maître, je dépend d’Orléans c’est dans quel cours d’appel qu’il faut faire recours ici à Orléans ou dans une autre ville ?

Cordialement
il y a 2 ans
C est la Cour administrative d appel de Versailles qui est compétente.
Bon courage.
il y a 2 ans
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A part faire appel du jugement du tribunal administratif ce qui ne vous donne pas droit de rester en France pour autant, je ne vois pas ce que vous pouvez faire.
Bon courage
Merci de m indiquer si la question est résolue
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