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Question résolue par Maître Rosalie DIARRA
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Rosalie

J’ai perdu mon recours devant le tribunal administratif, dois-je faire ? oqtf
Sujet (Cloturé) initié par DM, il y a 1 an - 2037 vues

Bonjour cher maîtres,

j'ai reçu un OQTF (motif : 1 année sabbatique) depuis décembre 2021suite à une demande de renouvellement de titre de séjour et c'est que le 18 mai 2023 que j'ai eu un réponse de la décision du tribunal dont le recours a été rejeté tout en sachant que je suis bien inscrit dans une université avec un certificat de scolarité qui n'a pas été pris en compte dans la réponse.

Puis-je à présent faire une nouvelle demande de titre de séjour ? tout en sachant que j'ai un stage de fin d'étude à effectuer pour l'obtention de mon diplôme d'ingénieur mais je suis bloqué par ça et mon avocate n'est pas très réactif et n'apporte pas de solution concrète et comme réponse elle n'a pas en sa possession d'éléments solide. Elle m’a clairement dit que même en faisant appel il se peut qu’il soit rejeté. Sachant cela elle m’a demandé de faire appel.
"D’abord, beaucoup d’étrangers ignorent que la Cour Administrative d’Appel met un certain temps avant de rendre ses décisions. Autant le tribunal administratif juge un recours contre une obligation de quitter le territoire français dans un délai approximatif de trois à quatre mois, autant la Cour Administrative d’Appel peut mettre un délai beaucoup plus long pour juger.
Ensuite, il faut bien garder à l’esprit que la Cour d’Appel va juger l’affaire à la date à laquelle la décision du Préfet aura été prise et non à la date à laquelle sera évoquée l’affaire devant cette juridiction." d'après le Maître Bochnakian Bruno

Que dois je faire ? car le temps passe je dois faire un stage et c'est ma dernière année et de plus la formation sera clôturé. je n'ai pas envie de perdre une année scolaire pour ça.

S'il vous plaît que dois faire en urgence?
Faire appel ou faire une nouvelle demande?

Merci de vos réponses
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Bonjour,

Il est effectivement inopportun de faire appel car vous n'aurez pas gain de cause au regard des éléments que vous exposez.
Il est recommandé de faire une nouvelle demande. Vous ferrez cependant une demande d'admission exceptionnelle au séjour. Dans cette procédure,vous n'aurez pas un titre de séjour de plein droit en qualité d'étudiant. C'est selon le pouvoir discrétionnaire du Préfet que la carte vous sera accordée ou pas.
Dans votre cas, il faudrait ajouter une lettre explicative à votre dossier.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
DM
Merci cher maître de votre réponse rapide.

Puis je faire ma demande dès aujourd'hui auprès de la préfecture avec la lettre explicative accompagné d'une lettre de l'université qui prouve mes motivations et mon sérieux de vouloir réussir cette année scolaire?

Cordialement
il y a 1 an
Oui, vous pouvez si l'OQTF a déjà un an.
il y a 1 an
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