Demande de conseils juridiques suite à une condamnation défavorable

Sujet (Cloturé) initié par Amine K, il y a 1 an - 1382 vues

Bonjour,

Merci de vos réponse

En 2019, j'ai acheté une moto neuve à l'étranger et j'ai payé la TVA en France, après l'avoir achetée hors taxe. J'ai assuré la moto auprès d'AMV, mais quelques mois plus tard, elle a été volée. J'ai déposé une plainte et fait ma déclaration à l'assurance dans les délais impartis. L'assurance m'a demandé une liste exhaustive de documents, que j'ai fournis, y compris les factures, l'ordre de virement au concessionnaire et le service des impôts. Pour justifier la valeur de la moto neuve selon mon contrat, j'ai fourni une facture toutes taxes comprises (TTC). Cependant, l'assurance m'a reproché d'avoir fourni une autre facture à la place de celle de l'achat, car celle-ci était hors taxes avec une réduction. En conséquence, ils ont refusé de prendre en charge mon sinistre.

J'ai engagé un avocat et à la fin de la procédure, j'ai été jugé défavorablement dans cette affaire, avec une condamnation par l'article 700.

Ma question est simple : que dois-je faire maintenant ? L'assignation date du 19 mai et mon avocat est pessimiste quant à l'idée de faire appel.