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Prévoyance invalidité et 2 pathologies distinctes.
Sujet initié par Eric, il y a 1 an - 2392 vues

L'auteur indique attendre d'autres réponses
Bonjour,

Étant en invalidité cat 2 et couvert par mon régime de prévoyance (50% de mon ancien salaire) depuis 2019, j'ai développé une sclérose en plaques qualifiée de très active en 2022.

Je tiens à préciser que mon invalidité cat 2 était pour une pathologie bien distincte de la sclérose en plaques.

Même si je ne peux plus exercer ma profession, (ingénieur dans la métallurgie), je suis resté dans les effectifs de l'entreprise.

L'entreprise a changé d'organisme de prévoyance entre temps, Humanis lors du premier "sinistre" (première maladie), et Arpège lors du second sinistre (sclérose en plaques).

Ma question est la suivante : puis je bénéficier d'une prise en charge au titre de la sclérose en plaques chez Arpège alors que je bénéficie déjà d'une prise en charge au titre de ma première pathologie chez Humanis ?

Merci pour vos réponses,
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83%de réponse
5 réponses
Bonjour,

Je devez pour cela contacter le second organisme de prévoyance afin de prendre connaissance des conditions de prise en charge de votre nouvelle pathologie.

Par ailleurs, en principe, rien n’empêche la prise en charge de votre seconde pathologie mais par la nouvelle prévoyance.

Merci d’indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
il y a 1 an
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Eric
Bonjour Maître,

Je viens de contacter Arpège qui me dit qu'il n'y aura pas de prise en charge car le contrat n'est plus actif. (mon entreprise a changé d'organisme en 2023).

Hors, le sinistre (diagnostic de la sclérose en plaques) est bien intervenu en 2022, période où mon entreprise était sous contrat avec arpège.

L'interlocuteur semble peu sur de lui et m'a donné un autre numéro de téléphone à appeler. Ce service étant fermé le mercredi, j'appellerai demain.

Sont-ils dans leur droit ?

Salutations,
il y a 1 an
SignalerRépondre
La prise en charge de la pathologie n’est effective qu’à compter de sa déclaration et de son acceptation par la prévoyance, de sorte que si vous votre entreprise n’est plus affiliée à Arpège, sa réponse me semble justifiée. La prise en charge n’est donc pas rétroactive. Il convient toutefois de rappeler demain afin de vous assurer du bien fondé de votre demande.

Merci d’indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
il y a 1 an
SignalerRépondre
Eric
Le sinistre étant arrivé il y a un an, alors que le contrat était effectif. Même si le contrat a été rompu par l'employeur, la prise en charge du sinistre doit quant même avoir lieu si je ne m'abuse ?

J'aurais besoin d'une réponse certaine car l'organisme de prévoyance fera tout pour ne pas payer. Je veux connaître mes droits.

Quelqu'un d'autre aurait un avis ?

Salutations,
il y a 1 an
SignalerRépondre
Si vous avez déclaré la pathologie il y’a un an, lorsque votre contrat de prévoyance était en cours, le sinistre doit obligatoirement être pris en charge par l’ancienne prévoyance.

Tel n’est pas le cas et le sinistre n’est pas pris en charge si vous l’avez déclaré après que votre employeur ait rompu le contrat et cela bien que votre pathologie ait été décelée au cours de votre contrat de prévoyance.

J’espère avoir répondu à votre question. Si oui, je vous remercie d’indiquer la question comme résolue.

Bien à vous
il y a 1 an
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