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Question résolue par Maître Rosalie DIARRA
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Rosalie

Plus de 6 mois hors du territoire avec titre se séjour temporaire (1an)
Sujet (Cloturé) initié par BOB, il y a 1 an - 2113 vues

Bonjour,

Je me permets de vous solliciter dans l'espoir d'avoir des réponses à mes interrogations.

Janvier 2023, je suis allé dans mon pays d'origine afin d'y passer quelques semaines (3 tout au plus), mais je suis resté bien plus longtemps que prévu car j'ai trouvé un emploi en CDD. Depuis lors, je ne suis pas encore retourné en France.
Courant septembre j'ai rdv à la préfecture (95) pour renouveler mon titre de séjour qui expire en octobre.

J'aimerai savoir :
- Etant donné que ça fait quasiment 8 mois que je suis là, est-ce je risque un refus de la PAF pour rentrer sur le territoire ?
- Est-ce que je risque un refus de renouvellement de titre de séjour pour le temps resté hors du territoire ?
- Ca fait 15ans que je vis en France (rentré mineur) et c'est la 1ère fois que je pars aussi longtemps, et lors de mon renouvellement, je souhaiterai demander une carte de 10ans, pensez-vous qu'on me l'accordera ? si non, pourquoi et que faire ?
- Est-il vrai que mon compteur est reparti à zéro et que mes 15ans ne comptent plus ?
- Si je fais passé ce CDD pour un stage étude pour justifier mon absence, cela peut passer ? si non, pourquoi ?
- Quelle est la durée légale pour s'absenter du pays sans conséquences négatives ? Je sais que pour les prestations sociales c'est maximum 6 mois.

En vous remerciant par avance pour vos réponses
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1 réponse
Bonjour,

Vous posez plusieurs questions à la fois.
Dans votre cas, vous pourrez revenir en France si le titre de séjour est encore valide. La PAF ne refusera pas votre entrée.
Si vous avez un titre de séjour avec mention salarié, la Prefecture peut refuser de renouveler dans la mesure où vous n'avez pas travaillé.
La carte de 10 ans ne vous sera pas accordée car vos ressources seront évaluées sur la 5 ou 3 dernières années selon votre nationalité.Votre absence peut jouer en votre défaveur.
Non le compteur ne repart pas à zéro car vous êtes toujours en situation régulière mais cette longue absence peut être considérée comme une interruption de séjour en cas de demande de naturalisation.
Veuillez consulter un avocat en RDV de Cabinet pour poser plus de questions.

Merci d'indiquer que la question est résolue.
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il y a 1 an
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