Credit révolving et retour du créancier 8 ans aprés.

Sujet initié par rostom14, il y a 1 an - 1259 vues

Bonjour,

J'ai souscrit un crédit révolving en 2015 auprès de Oney Bank (banque accord) pour un montant de 1600€ contrat de crédit joint faisant foi. Ayant eu des déconvenues cette année la je n'ai pu rembourser.

Par suite, Oney Bank en 2016 a obtenu un titre exécutoire du tribunal de Villeurbanne.

Depuis 2016 je n'ai jamais eu de nouvelles ni l'existence même de ce titre exécutoire.

En aout 2023 j'ai une étude d'huissier qui me réclame 2253€ au titre de ce titre exécutoire qui ne m'a jamais été signifié en droit de créance de value partners qui a racheté la créance à Oney bank.

J'ai donc fait opposition dans le même temps à ce titre exécutoire n'ayant aucun élément du dossier et n'ayant jamais eu connaissance de rien 6 ans après. Dans le même temps l'étude m'a fournie le titre de cession et un commandement de payer, avec signification TI que j'avais déjà eu par mail.

Une audience a eu lieu lundi 23 octobre ou moi et le créancier sommes tombés d'accord sur un report au vu du fait que je n'ai pas eu le dossier et les conclusions de leur avocat. Le juge a prononcé un report en février 2024

Après vérification il n'y a pas forclusion puisque la requête a été demandé un an après le premier impayé, ni prescription puisqu'un jugement se prescrit sur 10 ans (sauf a ce que mes connaissances en droit son limites et qu'il me manque des données)

J'ai formé opposition pour plusieurs raisons, la première est sur le montant de la dette, de 1600 € nous passons a environ 2800 euros réclamés initialement par Oney Bank, correspondant a des frais d'impayés.

Oney a selon moi laissé tourner volontairement le crédit pour engendrer des frais, alors même qu'il avait la faculté de résilier et stopper le contrat. J'estime que c'est abusif.

Le deuxième point correspond aux délais d'exécution. Bien qu'un jugement se prescrive sur 10 ans, j'estime que le créancier a fait preuve de mauvaise foi manifeste. D'une en laissant faire tourner les intérêts alors même qu'ils disposaient d'un titre exécutoire, et d'autre part ne jamais m'avoir fait signifier ce même titre exécutoire en 2016 méconnaissant mes droits à me défendre et contester. Il ne m'a été signifié par le nouveau créancier acheteur que cet été.

Enfin j'envisage de demander l'application des Articles 1699 et 1700 du code civil et donc du droit au retrait. Pensez-vous que c'est envisageable ? J'ai demandé par plusieurs fois le montant de la cession au créancier je n'ai pas eu de réponse.

Merci de vos réponses