Responsabilité lorsque j'organise une séance de sport
Sujet (Cloturé) initié par Xav, il y a 8 mois - 1550 vues
Bonjour, Je pratique le Longe Cote et j'ai le diplôme fédéral pour encadrer. Lorsque je sors en Club, je suis dans l'obligation de respecter le règlement de la fédération française de randonnée marche aquatique. Celle ci nous oblige de sortir avec le matériel de sécurité ( VHF et bouée). Ma question est : 1) lorsque je sors Hors club, c'est à dire en dehors des jours du club, avec des copains. Suis je obligé de devoir respecter les consignes de la fédération, c'est à dire avec le matériel complet de sécurité 2) quand je propose une sortie toujours hors club et que j'informe des risques liés à l'activité , que je signale qu'il n'y a pas le matériel de sécurité,suis je responsable pénalement et civilement.en cas d'accident
Dans l'attente de votre réponse Par avance merci Cordialement
Bonjour, Dés lors que vous organisez une activité sportive, votre responsabilité peut être engagée pour un manquement à une obligation de prudence, d'information, de sécurité...
Même si vous prévenez des risques liés à une absence de matériels de sécurité cela ne vous exonérera pas en cas d’accident s’il est du à cette absence.
Merci, vous avez répondu à ma question. Maintenant, si les amis savent que que tous les mardis et jeudis je sors faire une sortie Longe Cote et qu'ils viennent sans être convoqué pour m'accompagner, suis je également responsable civilement et pénalement si je n'ai pas le matériel de sécurité. Sachant que j'ai le diplôme d'encadrant et qu'ils sont licenciés au club. Mais que le club fonctionne uniquement le samedi matin. Bien évidemment en club nous respectons le règlement de la fédération. Dans l'attente de votre réponse Par avance merci Cordialement Xavier
À mon avis il y a un risque en cas d’accident dès lors que vous êtes par ailleurs encadrant et sensé à ce titre connaître les règles de sécurité adaptées.
Merci pour votre réponse Mais cela veut dire que je dois toujours prévoir que les copains vont venir même si ils ne viennent pas. Sachant que je suis bénévole . Ai je bien compris Par avance merci Cordialement
Nous venons de mettre en ligne une nouvelle fonctionnalité sur le forum qui vous permet de demander conseil à vos confrères sur un problème de droit.
Seuls les avocats peuvent échanger grâce à cette fonctionnalité.
De la même façon, vous pouvez aider vos confrères en répondant à leurs interrogations.
Vous avez le choix de poser votre question en gardant votre profil visible ou en étant anonyme.
Ce service est bien entendu gratuit.
Vous avez une question juridique ? Vous pouvez la tester dès maintenant !
Continuer sans accepter
Votre choix concernant les cookies
Nous utilisons des cookies pour optimiser les fonctionnalités du site et vous offrir la meilleure expérience possible.
Réglage personnalisé
Accepter
Nécessaire
Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l'accès aux zones sécurisées du site web. Le site web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.
Marketing
Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites web. Le but est d'afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l'utilisateur individuel et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.
Avec Google Analytics, nous mesurons comment vous utilisez nos sites, comment vous avez trouvé notre site et si vous rencontrez des erreurs. Nous utilisons ces données pour améliorer notre site.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Google et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies gardent la trace des pages que vous consultez. Cela nous permet de vous montrer des annonces pertinentes sur Bing et ses partenaires et de mesurer l'efficacité de nos campagnes.
Ces cookies permettent d’afficher des annonces publicitaires personnalisées (ciblage et reciblage publicitaire), mesurer l’efficacité de nos campagnes Facebook et analyser le fonctionnement du site.