Clause de non sollicitation

Sujet initié par Alan26, il y a 1 mois - 430 vues

Bonjour,Je travaille pour une SSII X chez un client Y avec une autre société de portage M. La SSII X a perdu le marché (fin 2024) dans lequel je travaillais chez ce client. Le client souhaite passer par une SSII Z dès 2025.J'ai donc de passer cette SSII Z pour pouvoir rester chez client, tout en restant avec ma société de portage M.Le contrat signé avec la SSII X stipule :– NON-SOLLICITATIONPendant toute la durée du présent contrat et une période de 12 mois après son expiration ou sa résiliation, les Parties s’interdisent d’embaucher ou de faire travailler directement ou par personne interposée tout collaborateur de l’autre Partie ayant participé à la réalisation des prestations. Cette obligation s’applique même si la sollicitation initiale est formulée par le client final, par le collaborateur, employé ou mandataire. Tout manquement à cette obligation expose la partie défaillante à payer immédiatement à l’autre partie, à titre de dédommagement, une indemnité égale à 12 mois de rémunération brute du collaborateur débauché.

Je souhaiterais rompre cette clause et travailler avec une autre société de service, tout en restant chez le même client final.La SSII X m’a menacé en affirmant que si je signais avec la SSII Z, je devrais leur payer 12 mois de rémunération. Avez-vous un moyen de casser cette clause ? La durée n’est-elle pas abusive, étant donné que le contrat entre le client final et la SSII X s’arrête de toute façon ?