Refus de titre de séjour oqtf irtf promesse d'embauche et contra de travail
Sujet initié par Zack, il y a 13 jours - 614 vues
Bonjour, Bonjour j'ai fais une demande AES par le travail ou Emmaüs ,en septembre 2023 la préfecture ils m'ont contacte par un courrier après 3 mois et demi le contenu de courrier s'étais une promesse d'embauche ou contrat de travail en lien avec mon projets professionnels J'ai pas pu présenter ça dans un délai de 15 jours Après j'ai eu un oqtf irtf J'ai constaté ce dernier après 6 mois j'ai gagné ou TA ils ont ordonné ou préfet de me délivrer un APS dans les deux en attendant le rexamin le dossier me Monsieur Z Après un mois j'ai reçu le même courrier remene nous un promesse ou contrat de travail J'ai encore pas pu trouver une promesse d'embauche car j'ai sollicitez des employeurs et ils me disent qu'on peut pas et c'est tout a fait normal et logique. Après j'ai eu encore un refus OQTF irtf motif monsieur n'a pas un projet pourtant j'ai fait l formation mais je ne peut pa trouver une promesse d'embauche ou contrat de travail sans avoir une autorisation provisoire de séjour Le préfet ils se borner de remettre la même réponse sans aucun autre Motif, On as sisai le tribunal administratif encore une fois le 28 janvier 2025 j'ai reçu reçu encore un jugement malheureusement été rejeté Quand j'ai les le jugement ils ont donné raison cette fois si ou préf mt cela veut dire il ont confirmé juste le décision de préfet Ils ont fait que ta pas présenter un contrat de travail et les algériens ils rentrent pas dans les critères Emmaüs ça veut dire il ont pas éligibles a l'article 435-2 de ceseda.et le travail de Emmaüs on est pas obligé de leurs fournir une promesse d'embauche ils suffit juste les perspectives d'intégration Franchement je suis epausier et fatiguée avec leurs décisions.
La je vais passer a la cour d'appel que ce que je dois rapporter comme nouveau éléments que ce que je doit faire
Le rôle de la cour d'appel ils corrige les faute faite pas le tribunal ou quoi exactement car je ne comprends plus leurs décisions.
Est ce qu'il ya des forte possibilités de gagner a la cour d'appel qu'elle sont mes chances.
Remarque ça fait 6 et demi que je suis en France avec une très belle intégration par le travail et par activité associatives.
La cour d'appel examine les décisions rendues par les tribunaux administratifs pour s'assurer qu'elles ont été prises conformément à la loi. La cour d'appel peut confirmer, infirmer ou modifier la décision du tribunal administratif. Elle ne se contente pas de corriger les erreurs de droit, mais elle peut également réexaminer les faits de l'affaire.
Lors de votre appel, il est crucial de présenter de nouveaux éléments ou des preuves supplémentaires qui n'ont pas été pris en compte par le tribunal administratif. Cela peut inclure des témoignages, des documents prouvant votre intégration en France, ou toute autre preuve pertinente.
Mettez en avant vos efforts d'intégration en France, tels que votre participation à des activités associatives, vos formations et vos emplois. Soulignez que vous avez des perspectives d'emploi et que vous êtes déterminé à vous intégrer pleinement dans la société française.
Si possible, continuez à solliciter des employeurs pour obtenir une promesse d'embauche ou un contrat de travail. Vous pouvez également demander l'aide d'organisations de soutien aux immigrés pour trouver des opportunités d'emploi.
Les chances de succès devant la cour d'appel dépendent de la solidité de votre dossier et des nouveaux éléments que vous pouvez présenter. Un avocat pourra vous donner une meilleure idée de vos chances de succès en fonction de votre situation spécifique.
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J'ai trouvé un employeur il va me faire un contrat CESU en CDI le travail en fonction des horaires effectués. Je fais signer ce formulaire demain est ce qu'il sera acceptée ou ou cour d'appel+une promesse d'embauche Le travail c'est un travail de gîte genre des prestations de services mes déclaré a l'URSSAF et tout est ce que cela peut passer si je leurs met ça comme complément de dossier et que ce doit dire a l'employeur de rajouter de plus peut son kabis de l'entreprise est ce que je peut faire un juge de référé (rapidement) avec ces nouveaux éléments ? Et cela prendra combien de temps si je fait un juge de référé Car le travail commencera le mois d'avril ou début de mai
Je suis heureux de voir que vous avez trouvé un employeur prêt à vous proposer un contrat CESU en CDI.
Vous pouvez demander un référé devant le tribunal administratif pour obtenir une suspension rapide de l'OQTF et de l'IRTF en attendant l'examen de votre dossier. Le référé permet de demander une décision urgente.
Bon courage dans vos démarches !
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