Merci mais sur les réseaux ont peut suivre sans l’accord de la personne, c’est aussi le but des réseaux Sociaux
Je ne comprends pas votre réponse
Sortir avec des amis etc, en France ou l étranger, ma responsabilité peut être engagé si l’un se perd ou des situations graves ?
Civil ou pénal ? Autres ?
2) Une personne qui se blesse ou décédé avec un produit ménager, pénal ou civil pour le propriétaire ou se trouve le produit ?
La marque peut elle aussi être impacté ?
- Un site de produit/ commerçant a t il le droit d arrondir son prix ?
Si le produit total coûte 5,98€ a t il le droit de me faire payer 6€ ?
Par exemple
J’ai déjà eu ce cas sur un site
- main courante et plainte sont obligatoire dans quel cas ? Pour éviter les problèmes avec la loi ..
Pouvez-vous y répondre s il vous plaît ?
il y a 1 jour
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