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Perte titre de concession .effrondrement de la tombe. Posée par mone, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître cotto - 2114 vues La concession familiale située dans une petite commune de 2000 habitants est ouverte,on peut supposer après des travaux effectués dans le cimetière. il y a un an nous avions constater la nécessité de faire des... Compléter

Cst.1.2.5 après un refus vie privéee et famille Posée par ALES, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par ALES - 2097 vues J'ai fait une demande de titre de séjour, avec; vie privée vie familiale, mes enfants sont français et vivent avec leur mère. (cst.1.2.5) j'ai eu un refus... quoi faire ? comment savoir les raisons de... Compléter

Abus de confiance famille Posée par Cro, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Savoir - 2361 vues Je suis grand-père et ma fille est divorcée. ma petite fille de 13 ans dis que je lui dois 500 euros qui était dans sa tirelire chez moi.hors aucun argent était dans cette tirelire.elle dis que son père va porter plainte contre moi... Compléter

Juge des enfants Posée par Lilou, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2042 vues J’ai une question à vous poser je vais avoir bientôt une enquête sociale pour ma fille je voulais savoir sur quoi se base les personnes est-ce que ils vont aller chercher les antécédents en sachant que j’ai perdu déjà la garde de... Compléter

Demande de changement de domicile Posée par Nous, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Nous - 2370 vues La mère de mes filles déménage pour la scolarité de ma plus grande fille mais mon autre fille refuse de partir et veux venir vivre chez moi biensur la mère si oppose. ma fille en pleure car elle me veux pas partir en sachant que... Compléter

Le nom de la nouvelle conjointe du papa de ma fille. Posée par Manonantes, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître DIARRA - 2359 vues Ais je le droit de demander le nom exact et complet de la nouvelle conjointe du père de ma fille, je ne lui fais pas confiance... Compléter

Droit d’information du parent divorcé sur les études de ses enfants non à charge Posée par Bibabeloula, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2130 vues Je suis divorcé et nous avons 2 filles en études supérieures. la pension alimentaire est restée inchangée depuis le début (réévaluation chaque année). je souhaiterai savoir si mes filles sont boursières et à quel échelon notamment... Compléter

Refus de prendre l'un des enfants Posée par Anamentis, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2199 vues Mon ex-compagnon ne souhaite prendre que l'un de nos deux enfants lors des congés sous prétexte que prendre les deux serait "trop compliqué". a ce compte là pour moi il devrais prendre les deux ou aucun, mais ne pas les... Compléter

Pension alimentaire pendant les congés bonifiés Posée par Kaps, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Kaps - 2141 vues Je dois partir aux antilles avec mes enfants pendant deux mois. est-ce que je dois continuer à verser la pension alimentaire alors que les enfants sont avec moi ?... Compléter

Occupation par ma sœur de l’appartement de ma mère en ehpad demence Posée par Poupi, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BERGER - 2288 vues Ma mère est en ehpad pour démence sénile suite avc en 2015. son état s’est aggravé en 2020, 1er confinement. ma sœur, personne de confiance, a fait des travaux d’amélioration et fait de la déco en fonction de ses propres goûts dans... Compléter

Suite donation entre époux Posée par Piegee8, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Piegee8 - 2038 vues Mon mari est décédé. nous avons 2 enfants. en 1976, nous nous étions fait donation entre epoux.: m x a fait donation au profit de son conjoint, qui a accepté, savoir.....de la toute propriété de tous les biens et droits mobiliers... Compléter

Garde d'enfants suite à jugement Posée par PR, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par PR - 2101 vues Le tribunal a indiqué un droit de visite et d'hébergement de l'enfant la deuxième fin de semaine de chaque mois du vendredi 14h au dimanche 12h : le mois d'août 2021 commence le dimanche 1er. la 2e fin de semaine... Compléter

Garde des enfants en cours d'appel Posée par Marielle, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître DAHAN - 2120 vues Voila 4 ans que je suis séparée du papa de mes garçons, 7 et 9 ans en fin d'année. en décembre 2020, nous sommes passés au tribunal à sa demande pour qu'il obtienne une garde alternée. sachant que depuis notre séparation... Compléter

Pension alimentaire Posée par Chris, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Chris - 2373 vues Mon fils rentre en internat l’an prochain. son père doit il participer à ces frais ou bien sont-ils compris dans la pension alimentaire ? d’autre part, il m’a fixé une pension mais ses revenus sont importants... Compléter

Garde et droit de visite Posée par Tri, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Tri - 2530 vues Ma fille de 2 ans 1/2 apour lieux de résidence mon domicile ,mon ex compagne a un droit de visite libre, aucune clause n a ete incluse en cas de désaccord, et nous sommes en désaccord, elle garde notre... Compléter

Frais de deplacement Posée par Thomas, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Florian - 2171 vues Je suis séparer de mon ex conjointe. nous avons eu un jugement, j'ai le droit de voir mon enfant un week-end par mois plus la moitié des vacances scolaire, ma question concerne les frais de transport, dans le jugement il est... Compléter

Déménagement et menace Posée par Ivy85, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BERGER - 2632 vues Maman d’une petite fille de 5 ans le papa la prend un week end sur deux moitier des vacances scolaire je compte partir dans un mois sur un autre département soit à 300km pour des raisons medical en effet je... Compléter

Enregistrement sans autorisation Posée par Bob75, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par BERGER - 2447 vues J'ai ma mére et moi qui habitons ensemble ( l'appartement est a ma mére mais j'en ai herité d'une partie il y a 30 ans ) et mon beau frére a installée une caméra sans autorisation et comme je suis une personne... Compléter

Le père de mon enfant réclame un droit de visite" nounou " Posée par Mamabear, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Cornuault - 2794 vues Je suis maman d une petite fille de 4 mois et demi issue d une très brève relation. le papa lors de l audiance au jaf à fait savoir qu il avait posé 1 congé parental sans m en avisé et demande un droit de visite de 8h à 18h sur... Compléter

Droit de garde Posée par Ganou, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître SALECK - 2098 vues Je souhaiterais savoir actuelle sur un petit garçons de 16 mois qui vie que avec sa maman et son frère depuis plus de 4 mois date de départ du père qui est localisé maintenant a 400 km qu'elle mode de garde peut être envisager... Compléter

Est-ce considéré comme du harcèlement? Posée par Sarah, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Sarah - 3006 vues Un ex refuse d'arrêter de me contacter. il m'a appelé 35 fois un jour (sous un numéro inconnu) alors que je l'ai bloqué. il m'a appelé 40 fois un autre jour. hier, il m'a appelé une fois. depuis lundi, il... Compléter

Pension alimentaire et frais de scolarité Posée par NONO, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par NONO - 2422 vues Je paie une pension alimentaire de 150€ pour mon fils,pour la pension, nous n'avons pas été au tribunal, ça s'est fait à l'amiable. mon fils est à linternat, donc toute la semaine et vient chez moi tous les week-ends... Compléter

Oqtf et retrait autorité parentale Posée par Amissayni, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Lucie - 3313 vues Le père de mon fils de 4 ans a reçu une oqtf car il ne justifie pas s’occuper suffisamment de notre fils (paiement de la pension selon son bon vouloir, non participation à la vie et l’education de l’enfant, manque d’intérêt pour... Compléter

Droit de visite pendant le coronavirus Posée par Satie, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2371 vues Ma fille de 16 ans habite chez son père en france, j'ai dû retourner dans mon pays d'origine en 2020, j'ai la nationalité britannique. 1. est-ce que j'ai le droit le lui rendre visite et 2. est-ce qu'elle a... Compléter

Conservation du nom marital Posée par Montblanc, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2075 vues Notre divorce a prononcé en 2003 mais l’avocate qui s’en est occupée a commis une erreur en omettant de préciser dans le jugement que mon ex mari m’autorisait à conserver son nom. je ne me suis aperçu de cette... Compléter

Rupture Posée par Karine, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2186 vues Mon ex a fait des réparations sur mon véhicules pendant qu'on était ensemble facture à son nom peut til reprendre? merci... Compléter

Délibère jaf saisie à heure fixe Posée par Lilie2007, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par lilie2007 - 2235 vues J ai assigné mon ex conjoint à heure fixe car il refuse de signer les papiers pour le changement de collège de ma fille malgré une tentative de suicide de sa part. l audience a eu le 2 fev, le délibéré devait se faire le 15... Compléter

Litige sur semaine de garde alternée Posée par Wilco, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2141 vues J'ai signé une convention de divorce par consentement mutuel le 20/06/20. celle stipule pour la garde de mon fils cet article " les semaines impaires, du vendredi soir sortie des classes au vendredi soir suivant, l'enfant... Compléter

Pension alimentaire non payee Posée par Clo, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître de VILLELE - 2335 vues Ma fille a divorcé et élevé seule ses deux filles depuis 7 ans. le père habite n indonésie et ne paye pas la pension alimentaire. il a été condamné et n'a plus de droits parentaux. a la date... Compléter

Le père demande à être « exonéré « de ses droits parentaux. Posée par Molpi, il y a 3 ans dans Famille & Personnes 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Molpi - 2265 vues Le père de ma fille de 14 ans , vient de faire une demande afin d être absous de ses droits parentaux.de la pension , pension, qui m est versée par la caf et pour la quelle cette dernière c est retournée... Compléter