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Mon frère a toujours habité chez mes parents Posée par Raph, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Raph - 18501 vues Lors de l'heritage , peut on deduire le nombre d années que mon frère aîné ai été nourri logé et blamchi par mes parents ? peut on associer cela à un don ? ma mère est décédé l année derniere et mon frère continu à bénéficier... Consulter la réponse de joanna77

Cout entre donation et succession enfant unique Posée par FANTOMAS, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2010 vues Etant fils unique , héritant de ma mère veuve de 82 ans de sa maison estimée 230000€ , faut il une donation? ( cout frais notarial) ou une succession avec les - 100000€ ?( cout impôts + frais notarial) cordialement... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Acceptation d'un partie des biens d'une succession Posée par Marie, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2525 vues Je voulais savoir dans le cas où nous sommes hérités, est-il possible d'accepter seulement une partie des biens de la succession ? par exemple, accepter une maison et refuser une autre ? merci d'avance... Consulter la réponse de Maître Gouin

Successions.. Posée par jeanjules, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par jeanjules - 5098 vues : ma fille est décédée le2/4/2015 à l age de 39ans mariée sans enfant , le notaire me convoque pour un quart de son patrimoine qui n est qu un passif important par rapport à l actif; je désire refuser mon droit de succession... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Actif successoral Posée par alprisléo, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par alprisléo - 1565 vues Mon père viens de décéder, 8 jours avant son décès , il a émis un chèque à son petit fils; le cheque a été débité de son compte 2 jours après sa mort. dans l'actif de succession la somme n'a pas été prise en compte, peut... Consulter la réponse de Maître QUESADA-GARCIA

Détention d actes de propriétés Posée par Isa, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Isa - 1575 vues Mes grands -parents décédés , l un de mes oncles avait récupéré les actes de propriétés.decedé lui-même depuis 20 mois, la famille réclame a sa veuve les papiers des terres, mais ni elle ni mon cousin ne veulent remettre les actes... Consulter la réponse de Maître BOURGOIN

Succession d'un véhicule Posée par Laeti55, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1454 vues Mon mari est décédé un véhicule était uniquement à son nom. notre fils l'utilisait. il n'y a de biens autres. comment mette ce véhicule au nom de notre fils ? peut il toujours la conduire ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession canadienne en france Posée par mbob, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par mbob - 8888 vues Nous avons un oncle, le frère jumeau de notre pére décédé en avril 2015. notre père décède un mois après. notre oncle habitait à montréal. il laisse une somme d'argent. il n'a ni femme ni enfant. ils avaient des demi... Compléter

Explications du notaire douteuse Posée par Mimline, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mimline - 6677 vues Mon conjoint ayant sa grand-mère décédée, il a appris en mars 2017 qu’il avait droit à un certain héritage. le notaire étant sur rouen et nous à toulouse, il est compliqué de communiquer avec lui efficacement (changement de... Consulter la réponse de Maître BOREL

Succession Posée par Griottes, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Froesch - 2615 vues En cas d'adoption simple, quels sont les droits des enfants de l'adopté?... Compléter

Puis je hériter de ma grand mère après refus succession de mon père Posée par Nana, il y a 6 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 1188 vues Mon père est décédé en 2018 en nous laissant près de 40000€ de dettes (dommages et intérêts à rembourser auprès de la cpam). avec mes sœurs, nous avons refusé la succession pour nous et nos enfants. je voudrais donc savoir, le jour... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Refus de succession et résiliations organismes Posée par Julie30, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1454 vues Avec mes frères et sœurs nous faisons un refus de succession car beaucoup de dettes appartenant à ma mère, décédée il ya 2 mois. nous n'avons pas osé résilier la banque ni ses caisses de retraites avant de faire les démarches... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Clôture sci Posée par Franclydia22, il y a 2 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 692 vues Mon père et ma ma mère sont décédé en laissant une sci par enfant ouvert. qui doit procéder à leur dissolution ? le notaire en charge de la succession me dit que ce n est pas dans cahier des charges... Consulter la réponse de Maître Gapin

Succession après le décès de la mère le père étant déjà décédé Posée par Dufalf, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans - 3516 vues J aimerai savoir la maman avait trois enfants un des enfants est décédé avant la mère en laissant une veuve et une file comment se déroule l héritage... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Succession, comment partager un appartement en 2? Posée par damien2020, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître MONESTIER - 1567 vues Mon frère et moi vivons dans un appartement f4, nos parents ont eu un accident de voiture et malheureusement n'ont pas survécu. nous avons donc hériter de l'appartement. mon frère et moi vivons toujours dans... Participer

Frais de clôture terrain/maison en indivision Posée par NathalieThé, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois - 1522 vues Je suis propriétaire d'une maison en indivision avec mon frère et je suis propriétaire d'un terrain mitoyen à cette maison sur plus de 40 mètres. comme nous vendons la propriété en indivision, je dois clôturer, mon frère... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession mineurs en cas de prédécès des parents Posée par Thomas, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Thomas - 3480 vues J'aimerais avoir des conseils sur un cas très particulier. il y a des familles où il n'y a plus de relations et souvent on fait son testament en sorte pour protéger ses enfants et prendre ses dispositions. je prends le... Participer

Consulter un compte de tutelle ancien Posée par Gilbertmontagne, il y a 9 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans - 5204 vues J ai perdu mon père à 4 ans. il est mort dans un accident de travail. ma mère a tout géré jusqu à ma majorité. elle m a fait signé un tas de papiers à mes 18 ans et je n ai jamais rien touché. je lui ai fait confiance! auj, j ai 41... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Nomination expert immobilier Posée par Yolaine971, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Yolaine971 - 2917 vues Suite à un jugement, je suis reconnue heritiere de plein droit de mon père. cette succession a ete confié au president de la chambre des notaires par le juge. celui ci a nommé un notaire.ce dernier me demande de trouver un expert... Participer

Part reservataire Posée par Marie, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître cotto - 2443 vues Lors d'une succession, si la part reservataire me revenant n'est pas inférieure aux dons consentis par mes parents de leur vivant à mon frère, puis-je réintégrer ces dons dans la succession ? merci pour votre réponse... Compléter

Fonds moins de 5000 euros la banque postale me réclame attestation dévolutive Posée par DIDIER, il y a 6 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 1615 vues La banque postale bloque la remise des fonds de la succession pour un montant très inférieur à 5000 euros suite au décès de mon frère dont j'ai été désignée "porte-fort" par mon autre frère seul héritier et moi-même. comment... Consulter la réponse de jackT

Droit de succession à fils unique. Posée par francklin67, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par francklin67 - 2945 vues Maman est dcd à l'âge de 94 ans, il y a quelques jours à peine.al'âge de 80 ans, elle m'a fait une donation en nue propriété de son premier appartement, dont elle a gardé l'usufruit jusqu'à son décès. deuxièmement , elle a un autre... Compléter

Succession en tant que neveu Posée par Niala1955, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans - 3528 vues J'aimerais connaître comment liquider la succession d'une personne dont le seul héritier est un neveu. cette personne veuve était mariée sous le régime de la communauté. il a été fait avant 2002 une donation au dernier... Consulter la réponse de Maître legros

Problème bancaire Posée par Mariou, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois par Maître BELIGHA - 5495 vues Nous réglons à ce jour la succession de notre mère le notaire nous a établi le bordereau de frais de succession sur lesquels figurent tous les soldes des comptes ,biens....de la communaute mon père est desherite par ma mère un... Compléter

Delai pour une succession Posée par madame, il y a 6 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Diogene11 - 5747 vues Quel est le délai d attente pour la concrétisation d un testament... Compléter

Accepter ou renoncer Posée par Salima, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Lits - 2381 vues Voilà j'ai mon frère qui est décédé depuis le 1janvier 2020 ma question est : c'est qu'il avait des dettes, il venait de vendre ça maison qu'il etait divorcé avec 2enfants mineurs et 2 frères, une maman et moi... Participer

Succetion Posée par nini, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Gouin - 1630 vues Merci de vos réponse a qui appaetient la maison elle est construite sue mon terrain... Participer

Droits des enfants d'un premier mariage Posée par Pitchounette, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 3114 vues Mon père est dcd en 2005. nous sommes 2 enfants nés de son premier mariage. notre mère est décédée alors que nous étions enfants. il s'est remarié 2 ans après avec une femme qui avait 2 enfants d'un premier mariage. il... Consulter la réponse de Maître LAI-KANE-CHEONG

Assurance vie beneficiare ma fille Posée par bérénice, il y a 8 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 9766 vues Je souhaite de demander le divorce,mariée sous le régime de la communauté de bien réduite aux acquets. j'ai un contrat d assurance vie dont la somme est assez conséquence et mon epoux ignore totatliement l'existence mais... Compléter

Litige sur testament Posée par patbo65, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Aikaterini Tangalakis - 6710 vues Suite à un divorce prononcé il y a 4 mois (10 ans de procédure) j'ai du changé à 3 reprises d'avocats, je précise que les honoraires ont bien été versés en temps et en heure mais plus de nouvelles de ces derniers... Compléter