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Avance sur hoirie Posée par Anouk, il y a 8 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 mois par Anouk - 1667 vues J'ai recu , en 1990, un terrain de 1 050 m, en avance sur hoirie.a l'époque, je n'ai versé aucune somme à mes parents.j'y ai construit une maison d'habitation. la succession est en cours, mes 2 parents... Compléter

Probleme avec notaire Posée par jean, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître cotto - 2490 vues J'ai fais une opposition au partage du prix de vente, car le notaire ne me paie pas une créance que je lui ai notifié par recommandé. j'ai fais appel à un conciliateur pour le paiement de cette dette. malgré cela... Compléter

Donation au dernier vivant - révocation Posée par Fiona Natacha, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1845 vues Un courrier simple adressé au notaire indiquant le souhait de révoquer une donation au dernier vivant est-il valide ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Succession qui traine sans aucune communication de la part du notaire Posée par Frederox, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans - 6912 vues Notre père est décédé en mars 2017. comme nous étions en train de traiter l'achat d'un terrain à ce moment là, nous avons confié le dossier au notaire avec lequel nous devions signer . courant juin nous recevons tous un... Consulter la réponse de Maître BOREL

Décès de ma grand mère par alliance décédé Posée par Nine, il y a 1 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Nine - 1198 vues Suite au décès de ma grand mère par alliance (un deuxième mariage), il a été constaté qu'il restait deux biens de mon grand père (par filiation) à vendre .ces biens ne devaient il pas revenir aux enfants de mon grand père au... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Problèmes avant succession Posée par Mathilde 356, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2652 vues Je rencontre quelques petits problèmes avant même la succession. ma maman (veuve) est décédée. elle était usufruitière, ce qui fait que depuis son décès l'usufruit n'existe plus. nous sommes trois enfants. pour des... Consulter la réponse de Maître Coulon

Heritage Posée par Pascalou@84120, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1013 vues Si je decede avant la finalisation du décès .vu qu on a vendu la maison .mes enfants peuvent il être déshérités. par leur pere... Participer

Obsèques Posée par Steph, il y a 5 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 4055 vues Je suis veuve et ma belle a volontairement arrêter ses assurances obsèques pour embêté sa seule fille vivante et elle me dis que je serais aussi dans l'obligation de participer aux frais d'obsèques étant veuve de son fils... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Patrimoine fr, résidence en de: quel régime de succession s'applique ? Posée par raymond, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 11 mois par Condor - 1670 vues Une proche, de nationalité allemande, est actuellement en maison de retraite en france. elle réfléchit à repartir vivre en allemagne et voudrait connaître les conséquences sur sa future succession. elle a passé l'intégralité... Participer

Abattement 20% residence principal Posée par alex, il y a 3 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BELIGHA - 1377 vues Un enfant majeur vivant avec le defunt lors de son deces a t il droit a l abattement fiscal sur la residence principal du defunt a t il le droit de rester dans la maison pendant la succession ?... Compléter

Qu elle droit au enfants Posée par LABEL33, il y a 8 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 8 ans - 7058 vues J ai 4 enfants qui ne me parle plus depuis pas mal d année et je souhaiterais savoir qu elle droit y pourrait prétendre je souhaiterais qui n hérite pas qu elle sont leur droit exactement j ai fait un courrier simple qui désigne... Consulter la réponse de Maître de Almeida Costa

Contrat entre époux Posée par Veronique, il y a 7 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 7 ans par momo - 10081 vues Ma mère hérite de mon père en totalité suite à la donation entre époux,la notaire nous dit que en effet les enfants n'ont droit à rien .mais depuis 10mois ma mère ne peut rien retirer à la banque car la notaire ne remet pas le... Compléter

Fin de mandat du liquidateur judiciaire Posée par marielinebailly, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2153 vues Merci de vos réponse par jugement, la fin du mandat du liquidateur judiciaire a été prononcé par le juge. sous combien de temps ce liquidateur judiciaire est il tenu de verser les fonds restant à l'étude notarial pour clore la... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Recherche d'adresse héritiers Posée par Serge1858, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2512 vues Dans le cadre de la succession de ma soeur , célibataire sans enfants, et nos parents étant décédés, un de mes frères est artisan à nouméa (mais je n'ai que son ancienne adresse, et de sa banque d'il... Consulter la réponse de Maître Gouin

Demande de report au batonnier Posée par Nanard, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 1458 vues Mon avocate refuse de demander un report d audience pour une succession. puis je demander a son batonnier de la forcer a le faire.? mon notaire ne peut lui envoyer les documents pour me defendre avant l audience et mon avocate me... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Cela va faire bientot 2 ans que nous attendons pour la succesions Posée par christine@2009, il y a 2 mois dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 mois par jackT - 1173 vues Je ne comprend pas pourquoi ça fait bientot 2 ans que nous attendons pour la successions de ma mère tous les héritiers attend malgrès plusieurs mail et téléphonique toujours pas de réponce cordialement... Participer

Part réservataire sur personne à l'aah Posée par Franck, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître POISSONNIER - 4787 vues Mon père qui vient de décédé, était en couple non marié, ni pacsé, la personne qui était avec lui à bénéficier d'achat et devenu propriétaire avec l'argent de mon père de plusieurs mobile home ainsi que plusieurs... Compléter

Maison construite sur un terrain en donation Posée par Kaka, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2181 vues Un terrain m a été donné en 2001 par ma mère. nous y avons construits notre maison et l avons financé tous les 2. une donation partage a eu lieu entre mes parents et mes 2 frères en 2019 j ai intégré en valeur mon terrain dans la... Consulter la réponse de Maître LAI-KANE-CHEONG

Indivusion Posée par Okapi, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître MONESTIER - 2561 vues Peut on sortir un membre de l'indivision... Compléter

Compte bancaire en algerie Posée par lou, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2242 vues Mes frères et s?urs doivent me faire une procuration au consulat d'algérie afin que le notaire débloque le compte de notre mère décédée en 2018, de plus ils veulent me donner procuration afin que je puisse récupérer leur part. comment... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Recel de succession /heritier oublié / erreur notaire ? Posée par cascade, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Pseudo - 7029 vues Je viens d'apprendre le décès de mon père que je n'ai jamais connu. il est décédé il y a plus de 7 ans. il avait un fils et une fille issus de son premier et seul mariage (il a divorcé, puis a rencontré ma mere, dont il... Compléter

Partage d'indivision bloquée par un héritier que faire ? Posée par michelealex, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2514 vues Je suis en indivision sur des biens depuis dix huit ans avec ma soeur sans réussir à sortir de l'indivision. celle ci a delegué plein pouvoirs à un de ses fils qui ne repond à aucune proposition de partage ...que faire ? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Entretien maison en indivision Posée par Dim77, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Dim77 - 3879 vues S, je vais essayer d'être le plus précis possible. mon père est décédé en 2014 et a laissé la maison en usufruit à ma mère (mon père étant le propriétaire). ma mère au jour d'aujourd'hui est en fin de vie à cause... Compléter

Travaux par usufruitier dans maison Posée par Philippe, il y a 3 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 3 ans - 2289 vues Mon père avait fait donation a moi de sa maison, et à mon frère et ma soeur de très important locaux commerciaux dans lesquels ils exercent leur profession . il a fait refaire la toiture de sa maison en 2011 ppur une fuite mais... Consulter la réponse de Maître cotto

Mes belles s?urs ont pris toute la succession en france sans moi,conjointe d un Posée par DRID Aicha, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 1990 vues Je suis conjointe d un ressortissant français décédé en 2018 en france, mon mariage est transcrit à nantes, pourrai je demander ma succession alors que mes belles s?urs l ont partagé sans moi parceque je réside en algérie et mes belles... Consulter la réponse de Maître Gouin

Ma succession quand je décéderais,je n'ai plus de mari ni enfant. Posée par chonchon86, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1594 vues ... Compléter

Mon fils a ça majorité peut vendre la maison et moi me retrouver sans logement Posée par Dada, il y a 2 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2405 vues J'ai 39 ans je vie chez ma compagne en concubinage elle a achetez une maison seul 8 ans avant que l'on se mettent ensemble donc le crédit et a son nom elle paye le credit maison seul et on paye nos charge en commun 50 50... Compléter

Usufruit Posée par flo64, il y a 1 an dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître LAI-KANE-CHEONG - 1281 vues Mon épouse à construit sur un terrain donner par sa maman mais ayant usufruit. mon épouse vient de décédè, lors de son testament ,il me prive du quart par un contrat de mariage mais me donne l'usufruit de... Participer

Refus ou pas de l heritage Posée par Tacotac, il y a 5 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître POISSONNIER - 2760 vues Le pere de ma femme est decedé y a 3 mois c est un homme qui avait des des dettes et quelques biens(1 mobil home et plusieurs vehicules)apres un rdv avec le notaire il dit a ma femme de refuser l heritage avant meme d avoir vendu... Participer

Succession de mon grand-père Posée par Tygresse, il y a 4 ans dans Successions 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Tygresse - 2700 vues Je suis héritière de mon grand-père, avec mon demi-frère et demi sœur car mon père est décédé. ma grand-mère et so autre fils sont vivant. ma question est que je ne sais pas si je dois signe la déclaration de succession car je sais... Compléter