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Recupere l urme vide Posée par jean, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2393 vues Peux ton recuperer une urme vide... Répondre

Utilisation sans autorisation des coordonnées d'une entreprise Posée par Kevin, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3301 vues Je suis un artisan possédant un site internet. j'ai remarqué que nous étions référencés sur un annuaire d'artisan, sauf qu'ils nous ont jamais demandé si on acceptait d'y paraitre. de plus pour obtenir notre... Répondre

Litige sacem Posée par Elsa, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1650 vues Je m'adresse à vous pour un ami artiste qui il y a 5 ans passé un contrat avec un label et la sacem pour la diffusion de sa muique à l'international. or il n'aurait pas enregistré un formulaire d'inscription... Répondre

Harcèlement caméra thermique Posée par Kevin j, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1591 vues Je vous contact après avoir fait des recherches sur internet par rapport à mon cas actuel ou je me fais harceler par mes voisins qui détiennent une caméra thermique et me suivent pratiquement partout et font également tourner des... Répondre

Apropriation des lois par les avocats Posée par truky, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3286 vues Je voudrais vous poser une question sur le métier d'avocat et l'utilité de celui-ci devant le numérique. avant, la population avait besoin des avocats qui connaissaient les lois pour défendre une personne devant le juge... Répondre

Validite d'un contrat d'édition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1644 vues J ai signe un contrat d'édition à nantes à une date précise. après envoi à l 'autre partie le contrat m 'a été retourné plusieurs jours plus tard avec contresignature et lieu (rennes) mais pas de date. ce contrat est... Répondre

Comment et à qui léguer Posée par Stan Mills, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3143 vues Bjr j'ai 65 ans des poésies vont être publiées,j'ai auto-édité 2 disques et je peins et ne suis gère connu.comment faire en sorte,svp,que ma production demeure après moi,après ma mort?c'est un souci de postérité que j'ai,que faire comment... Répondre

Où à qui comment? Posée par Stan Mills, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3304 vues J'aimerais qu'à ma mort ne soient pas perdus mes poésises peintures et musiques,comment faire à qui s'adresser svp... Répondre

Urne funéraire vide après dispersion des cendres dans les airs Posée par SOLEIL, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3403 vues Cette urne vide, portant, bien sûr l'étiquette avec les coordonnées de mon fils (40 ans), peut-elle être mise dans un columbarium, afin d'avoir un lieu de recueillement après son décès ?... Répondre

Demande de reproduction Posée par Langeais37+, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2100 vues Etant, graveur sur verre je recherche a contacter des distributeur de dessin animé afin d être en toutes légalité malheureusement il es impossible d en trouver sur internet, je recherche principalement les société suivante : walt... Répondre

Absence d'un contrat d'édition Posée par Kascontact, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1913 vues A travers une lettre de mise en demeure, j'ai contacté l'éditeur qui donne l'autorisation à bibliothèque nationale de france de reproduire l'ouvrage de mon défunt décédé depuis 2001, il m'a répondu... Répondre

Ma société peut-elle réclamer les droits de creation graphique à un ex client Posée par Lilichou, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2447 vues Un client a refusé de me payer les prestations de création et d'exécution graphique réalisées pour lui dans le cadre d'un contrat de prestations qui nous liait ( je gère une agence de communication) mais a utilisé ces créations... Répondre

Revente d'un produit acheté Posée par cyxens70, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2961 vues J'ai fait l'acquisition d'une plaque de métal avec une impression sérigraphiée à l'effigie d'un groupe de rock, je l'utilise pour une créations d'objet musical en la transformant pour vendre cet... Répondre

Reproduction de mes illustrations sur des supports tels que mugs Posée par ALEXIA2024pixies!, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1786 vues Je suis illustrateur et j'ai vendu mes droits de reproductions d'images sur des mugs et magnets. j'ai omis lors de la facturation de mentionner la durée d'utilisation et le nombre d'exemplaires accordés... Répondre

Photographie d'un baraquement sur espace public Posée par JF, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2454 vues J'ai fait une photo de ce baraquement depuis un espace public, pour montrer un abus d'occupation des sols. ai-je le droit de la poster sur internet ? merci... Répondre

Sorcellerie Posée par Dj Eef, il y a 3 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2858 vues Je me présente jean francois , je soupsonne que l'on a voler mes donnée pour faire de la sorcellerie sur moi me rendent skyzophrene faisant de la magie blanche et noire en moi me rendent legume je n'ai aucune preuve question que... Répondre

Procuration Posée par Sohailarepsime67, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1440 vues Mon fils de 38 ans étant dans le coma c’est à moi sa mère de prendre certaine décision. je souhaiterais donner procuration à son ami car plus proche de lui. est-il possible qu’il prenne les décision à ma place concernant le... Répondre

Droit à l'image? Posée par hubert, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3208 vues Sans malice, sans arrière pensée j'ai pris l'une ou l'autre photo de la maison qui se construit à 4 - 5 m de la mienne, ceci uniquement pour en suivre l'avancée (et que pour moi, pas de diffusion bien sûr) j'ai zappé, car cela ne... Répondre

Impossible de supprimer compte alexia.fr? Posée par RGPD, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1905 vues Si qqn a une idee de comment faire pour le supprimer... Répondre

Reproduction d'une oeuvre d'art Posée par Denis, il y a 9 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 5691 vues J'aimerais savoir dans quelle mesure il est possible de reproduire un meuble médiéval appartenant à une collection publique (d'ailleurs qu'il s'agisse d'une collection publique ou privée, cela fait-il une... Répondre

Usrpation du nom d'auteur Posée par mchouch, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3691 vues J'ai écrit un roman d'après le récit d'une "amie" algérienne qui m'a aussi fourni quelques documents. elle l'a publié chez l'harmattan sous son nom seul. le copyright est à son nom. moi j'ai pour... Répondre

Fraude et usurpation d’identité Posée par PriscaSabrina, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1909 vues J’ai voulu gagner de l’argent facilement en mettant de l’argent sur une plate-forme de trade à l’étranger. je n’ai pas pu récupérer mon due. mes questions sont est ce que je dois porter plainte? quelles sont des démarches à... Répondre

Prendre 1-2 minutes de videos d'un match de ligue 1 Posée par arn, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1835 vues Est il possible de prendre par exemple une video youtube ou canal d'un match du psg de ligue 1 le samedi soir, pour en exploiter 2 minutes limite en temps réel pour faire une video d'analyse et poster cette video à la mi temps du... Répondre

Citation d'un nom non calomnieux sur une petition Posée par dressteam, il y a 9 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 5985 vues Nous sommes 4 enfants, 3 d'entre nous avons décidé de faire une petition sur la tutelle de notre mère . une de nos sœur cite dans cette petition alors que nous ne portons pas atteinte à son image et intérêt souhaite... Répondre

Liens internet et droit d'auteur Posée par questionquestion, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3341 vues Je voulais savoir si je creer un site internet et que je met une description avec un liens http qui renvoie sur une autre page ( là ou est le contenu est ce que je peux avoir des probleme d'un point de vue droit d'auteur... Répondre

Qui encours des poursuites lors d'utilisation de photo non libre de droit ? Posée par Hunterof, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3392 vues Etant concepteur de site internet, j'ai récemment eu un client qui m'a fourni des photo soumises à des droits d'auteurs pour illustrer son futur site web. en regardant sur internet j'ai vu qu'à priori... Répondre

Supprimer compte alexia.fr impossible Posée par RGPD, il y a 11 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1915 vues Je souhaite supprimer mon compte mais impossible si un moderateur lit merci de supprimer mon compte et toute ces donnees... Répondre

Est-ce que une application mobile (discord) doit respecter les droits de l'homme Posée par DocZ, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 4473 vues Est-ce que les droits de l'homme s'applique aussi sur des applications mobiles tels que discord qui est une application où l'on peut créer des serveur qui servent à parler de sujet de tout genre ? article 10. - nul... Répondre

Quel recours pour que mon frère parte à la lumière ? Posée par Simons, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3018 vues Mon frère est décédé en septembre 2015,ma nièce a récupéré l'urne funéraire, 2jours après la crémation, et depuis ce jour, elle la garde chez elle.... bientôt 5 ans que cette situation dure,je ne peux me recueillir, et d'après ces... Répondre

Récupérer mes droits d'auteur Posée par Carole G. Armesto, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1579 vues Je suis auteure et désire récupère mes droits d’auteur. j’espère, que vous pourrez m’aide dans ma démarche. ma maison d’édition est homoromance et se trouve au québec. je leur ai envoyé un mail, en leur disant que je souhaite... Répondre