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Urne de m mere n aurais jamais voulu sa Posée par Gina, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3260 vues Mes soeurs on fais ecrire le nom de mon pere divorcer sur la urne de ma mere deceder ma mere na rien ecris a se sujet dans testament elle n aurais jamais voulu sa que puis je faire svp... Répondre

Demande autorisation de mettre l'urne de ma femme et moi dans un bois privée Posée par Maury Daniel et Monique, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3483 vues Le jour de notre décès ma femme et moi voudrais que les urnes contenant nos cendres soit enterrée dans nôtre forêt du bois de valours d'une contenance de 19hectares dont nous sommes propriétaires... Répondre

Contrat d'édition avec nom mal orthographié Posée par Avril.M, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1623 vues Suite à quelques problèmes avec la maison d'édition so romance chez qui j'ai signé deux contrats, je cherche comment reprendre mes droits. (défaut de promotion, plus aucune publication, je n'ai jamais obtenu des... Répondre

Questionnaire Posée par rymoushe, il y a 8 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1570 vues Pourriez vous répondre à mon questionnaire sur l'accessibilité linguistique? https://forms.office.com/pages/responsepage.aspx?id=78zkbfk_a0celfz_0-nlycianhxiddnaojf0fl8xp2tunjcwvvnbm0xrvuntruc3vk1hnjzimvq3ms4u merci de vos... Répondre

Pour elle Posée par Pour nous, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3212 vues Je vois les choses arriver très vite, je voudrais tellement avant tout qu'elle sache une chose importante. l' amour existait vraiment, mais enfermé dans une boîte en moi, et à la place de la jalousie... Répondre

Protection juridique d'un projet Posée par Will34, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2544 vues Dans le cadre de l'appel à programme cee de 2019, nous élaborons des programmes à présenter. nous aimerions savoir si il existe des moyens juridiques permettant de protéger ces projets qui ne sont encore que des idées et... Répondre

Des écoutes a mon insu Posée par nitram, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2861 vues Je pense qu'il y a des écoutes installées à mon insu ,j habite une maison particulière ,que dois je faire ,merci de me répondre... Répondre

Je voudrais publier pour mon livre une carte du monde maya trouvée sur votre Posée par MARYFAFA, il y a 2 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2297 vues Site bing. cette photo de la carte maya est-elle libre de droits? comment le savoir? puis-je la publier sans question? vous remerciant de votre réponse, je vous souhaite une bonne journée. 0426634762- mfmhar5@gmail.com... Répondre

Diffamation sur mon blog concernant la commune ou j'habite Posée par marvie850, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 4374 vues J'habite une commune depuis quelques années où je ne me plais pas, des travaux partout en permanence, des constructions d'immeubles dès qu'il y a 30 m2 c'est infernal... et les impôts locaux... Répondre

Rappel à la loi, suivi d'une audience, est-ce possible ? Posée par coral@fr, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 4072 vues Chers maîtres, je viens de recevoir une convocation pour une audience, sur un incident qui a été classé par un rappel à la loi. j'ai 1 mois à réception de ma convocation pour me présenter à une date au mois d'avril au... Répondre

Revente de produits sous licence Posée par Beufreecasse, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 4303 vues J’envisage de démarrer une activité de revente de produits sous licence en e-commerce. a cette occasion, j’ai plusieurs questions : - j’envisage de passer par un revendeur en pologne qui semble posséder les droits de distribution... Répondre

Déplacement d'une urne Posée par annie, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2426 vues Suite a mon déménagement je souhaiterai faire suivre les cendres de mon mari celle ci sont pour l'instant au cimetière de saint trojan les bains en charente maritime et maintenant je vis dans la sarthe dois je avoir l'autorisation... Répondre

Reproduction d'extraits de texte issus de livre Posée par Parasaurolophus7, il y a 2 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 916 vues Dans quelles meson association peut-elle reproduire des extraits de textes issus de livres ou d'articles? cette association a pour ambition de permettre une plus large diffusion d'idées émancipatrices. partant du constat... Répondre

Droits d'auteur en cas de décès de l'auteur + liquidation judiciaire Posée par Esther, il y a 10 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1406 vues Etant actuellement en quette de réponses, pour lesquelles je ne parviens pas à avoir de résultats, je m'adresse à vous en espérant que vous puissiez me renseigner sur le cas suivant: ma mère a publié un livre en 2007 via la maison... Répondre

Propriété de photos Posée par vh, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3095 vues Je fais parti d'un club de sport dans lequel nous avons organisé un évènement sportif, nous avons eu recours à un photographe non professionnel qui a pris plusieurs photos durant l'évènement et gratuitement. la première... Répondre

Comment dois-je m?y prendre si je veux annuler une autorisation Posée par Marie, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2789 vues Comment dois-je procéder si je veux annuler par écrit à la mairie une autorisation faite pour mon frère et ma belle s?ur pour déposer leur urnes sur la tombe de mes parents? merci... Répondre

Je suis instrumentaliser par des entreprises de l'industrie du luxe que faire !! Posée par Instrumentaliser par l'industrie du LUXE, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 4166 vues Je suis instrumentaliser par des entreprises de l'industrie du luxe à dé-fins commercial ils s'agit d'un congloméra d'entreprises dont le prestige est international toutes basé à paris des entreprises qui... Répondre

Licence commissionnaire de transport Posée par andy, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2253 vues J ai une maigre retraite mais j avais une activite de commissionnaire de transport inteernationale et une licence nominative ais je le droit de la ceder et a qui et a quel prix ? merci d avance... Répondre

Robert fechner photography defender Posée par protools, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2317 vues Https://www.alexia.fr/questions/255302/mail-depuis-robert-fechner-at-photography-defender-com-pour-violation-droit.htm a ce sujet, vous est-il possible de demander à cette personne comment s'est fini l'histoire ? merci de... Répondre

Demande nationalité française Posée par Chfeque, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 4935 vues Madame 1) j'ai était inscrit au registres d'État civil par jugement du tribunal 1952 et je suis né 1941 2) j'ai était engagé dans l'armée française de 1957 au 1962 j'ai ma carte d'anciens combattants... Répondre

Action Posée par Mat59, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2443 vues Peut-on nous même ouvrir une cavurne pour y déposer une plaques ou autres par exemple. merci... Répondre

Droit de garde des cendres d’un défunt Posée par Chris, il y a 6 mois dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1696 vues Mon ex femme a gardé les cendres de notre fils décédé avant 2008, et ne veut pas me restituer à sa mort l’urne . elle a décidé de donner à son 1er enfant qui n’est pas de mon sang celle-ci. en a t-elle le droit et puis-je récupérer... Répondre

Création tableaux Posée par Matindetempete, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1534 vues Je réalise des tableaux en bois avec pour thème des personnages connus de dessins animés, de bd, mangas, films etc. ai je le droit de les commercialiser et quels précautions dois je prendre ?... Répondre

Urne funéraire sur un caveau Posée par Amelya, il y a 4 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3420 vues Mon neveu désire faire sceller l'urne funéraire de sa mère sur le caveau de mon frère (père du neveu ),alors que le couple était divorcé,en a t'il le droit? merci... Répondre

Vendre des objets de deco "combi volswagen" fabriqués maison sans autorisation? Posée par erwan, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3595 vues Nous fabriquons, avec ma femme, des objets de décoration en se servant de la silhouette et du logo des combi volswagen. devant les réactions enthousiastes de notre entourage, nous aimerions vendre ses produits de manière... Répondre

Contrat d edition Posée par Talpud, il y a 1 an dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 1501 vues Un contrat d édition signé en deux lieux à des jours différents doit il porter les deux dates de signature ? celui dont je parle ne porte qu une date... Répondre

Refus de libération sous contrainte Posée par Chanel59, il y a 7 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 5715 vues Je vous contact caf j'ai mon concubin qui est incarcéré et aujourdhui hui il a appris que sa libération sous contrainte à ete refuser il fait appel si il trouve une formation à votre avis esque qu'il pourrez changer d... Répondre

Plainte contre bouygues, canal + et ma banque Posée par Oum Cali, il y a 9 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 5401 vues J'ai déposé hier une plaine à la gendarmerie contre : 1) bouygues télécom pour avoir communiqué mes coordonnées bancaires à canal + 2) canal + pour m'avoir imposé un abonnement malgré mon mail de refus 3) la banque... Répondre

Accès à mail d un parent Posée par Gilles, il y a 6 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 3255 vues Les faits: ma fille a eu un téléphone par sa mère (je me suis séparé et toujours en procédure,j'ai la garde). je suis contre car elle a accès à internet, ce n'est pas bon pour son âge. j'ai saisi le téléphone, je me... Répondre

Reprendre notre fils Posée par Marie, il y a 5 ans dans Propriété intellectuelle Aucune réponse pour le moment - 2661 vues Voulons le faire revenir dans le nord cela est il possible en sachant qu il était pacsé et elle a incinérer sur toulouse...il paraît que je n ai pas le droit pourtant je suis sa maman... Répondre