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Rsi Posée par Mr Labbé, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3555 vues Ayant été en liquidation judiciaire, puis ayant déposé le bilan de mon eurl en 2015, le rsi me demande des cotisations de 2009/10 qui n'ont pas été réglées faute de trésorerie. nous venons de recevoir deux notifications de... Répondre |
Problème d'indemnisation de la sécurité sociale et la non reconnaissance de mmon Posée par Help my, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1789 vues Je vous contacte car je recherche de l'aide car la sécurité sociale me demande de rembourser des indemnités. j'ai eu un rdv avec le médecin conseil suite à une rechute et celui-ci m'a demandé de prendre rdv... Répondre |
Délais de carence entre at et arrêt maladie Posée par Mathilde91, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2565 vues J’étais jusqu’au 22 janvier en at celui ci a été consolidé par la sécu mais ils m’ont dit de passer en arrêt maladie au vu de mon traitement médicamenteux. 3 jours de carences s’appliquent entre les 2? ai je un... Répondre |
Sécurité sociale des sans revenus Posée par Hélène, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4009 vues J'ai appris qu'il y a deux poids, deux mesures quant à la protection sociale des personnes sans revenus. un étudiant non boursier de plus de 18 ans devra s'acquitter de sa cotisation. les religieux sont soumis à des... Répondre |
Cotisation subsidiaire maladie Posée par chacha, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2127 vues Pour le calcul des cotisations subsidiaire maladie, pourriez vous nous dire de quel bnc figurant sur l' avis d'imposition il faut tenir compte : le bnc pro déclaré ? et si oui, est-ce celui avant ou après abattement de... Répondre |
Indemnités journalières Posée par Handicap, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2792 vues Le 11/01/2013 j'ai été victime d'un accident du travail pris en charge par la cpam. en octobre de la même année (2013) un certificat médical,réceptionné par la cpam, fait état d'une nouvelle... Répondre |
Rsa sécurité sociale Posée par Lilou, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3524 vues Aider moi je suis en raison j'ai 2enfants aider moi... Répondre |
Contrôle caf d’un handicapé Posée par Mikabdox, il y a 4 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1105 vues Mon fils majeur a reçu un courrier pour un contrôle caf à son domicile. le soucis étant qu’il est atteint d’un handicap de santé mental est que il n’est pas en mesure de répondre à un contrôle ( certificat à l’appuie par son... Répondre |
Dette ancienne Posée par ALL22, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3424 vues Suite à une liquidation judiciaire, en 2012, mon époux était redevable du rsi pour une somme de plus de 50000 euros nous avions depuis plusieurs années un moratoire avec le rsi et nous avions obtenus des mensualités à 200 euros par... Répondre |
Droit santé Posée par JR, il y a 9 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 4605 vues Voilà, jexplique brièvement le souci. mon Épouse a perdue son emploi et elle est inscrite à pôle emploi depuis le 13 juin dernier. elle perçoit l'allocation de retour à l'emploi. elle a décidée d'ouvrir son... Répondre |
Act notarier bien immobilier retraité Posée par mars, il y a 9 mois dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1968 vues Pour constituer le dossier de retraité ils demandent un act notarie en cas si vous etes un propriétaire d'un bien immobilier. c'est un act de vente ? si l'immeuble acheté il y a 20 ans , en indivision avec ex-époux... Répondre |
Tribunal des affaires socials Posée par tof, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2851 vues Les délais de paiement de mes cotisations à la msa accordés en recours amiable, ne me permette pas de les payer, le tribunal de grande instance pôle social de valence à t'il le pouvoir d'accorder ou non des... Répondre |
La succession et les biens mobiliers Posée par Alla, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2792 vues Est-ce que les rappels d une pension de réversion d un assuré décédé soient consideres comme biens mobiliers?... Répondre |
Recours en vert lacaf et rsi Posée par kade, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3531 vues Je suis invalide totale définitive a 80/ je nets pas le droit de travailler depuis 1995 a 2014 je percevais une allocation de tierce personne .plus invalide plus asi en 2014 on ma suspendue mes droits après jugement du tribunal... Répondre |
Securite sociale invalidite Posée par maya, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2408 vues Je suis actuellement salariee a mis temps, cause accident cerebral et je touche une invallidite categorie 1 je vais etre licenciee a la fin de l annee, je voudrais savoir si au chomage je percevrais mon invalidite, et le taux de... Répondre |
Reconnaissance de maladie professionnelle Posée par Jam, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3346 vues Je vais être licencié pour inaptitude non professionnelle, car j etais en arret maladie pendant 3 mois,j'ai récemment fais une demande de reconnaissance de maladie professionnelle auprès de la cpam que j'aurai... Répondre |
Délai de presciption majorations de retard cgss Posée par Marguerite, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2840 vues Ma scm vient de recevoir en février 2019 une contrainte de la cgss pour des majorations de retard portant sur le 4 éme trimestre 2013 n'y a t'il pas prescription ? y a t'il des particularités dans les dom ? merci de... Répondre |
Pas de réponse à ma demande de pension de réversion Posée par Catio48, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3511 vues A la suite du décès de mon époux en avril 2017, j'ai demandé à rsi (mon mari était artisan) une pension de réversion. mon dossier a été transmis à la cnav (plus de cotisation en tant que salarié). ma demande est à l'étude... Répondre |
Ahh et invalidite cat 2 Posée par gobernador, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3801 vues J ai eu l accord de l ahh depuis le 01/02/2017 hors la caf ma refuser la prestation parce que j ai une pension d invalidite de 837e et une rente d at de 223 mensuellele totale=1060e j ai contester a la cra est celle si ma emis un... Répondre |
Abus de faiblesse et confiance Posée par Nolwenn, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1740 vues Voici la situation j'ai une relation à distance pendant 2 ans avec une personne qui vivait à l'époque à l'étranger pendant cette relation je lui ai envoyé beaucoup d'argent. pendant notre relation je... Répondre |
Cumul ipp droit commun et ipp maladie pro Posée par Benibi, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5333 vues Peut on cumuler 2ipp d'ordre différentes . dans mon cas 6% de droit commun suite à un accident de la route. et 9% pour maladie pro... Répondre |
Ouverture de droits dans carence Posée par PuppyInquiet, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1441 vues Je suis tout juste de retour en france pour une longue durée à la suite d’un séjour de plusieurs années à l’étranger. mes droits à la sécu ont été interrompus depuis mon départ. je ne travaille actuellement pas et je n’ai aucune... Répondre |
Invalidité d'un cadre moyen d'un salaire au-delà du pass Posée par Edmond66, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 1465 vues Je suis passé en invalidité 2ème catégorie au 1er février 2023 après une invalidité 1ère catégorie en juin 2021. j'ai poursuivi une activité professionnelle entre l'année 2021 et fin novembre 2022 avant un arrêt de... Répondre |
Mi temps therapeutique et nouvel emploi Posée par Marc, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3326 vues Je suis actuellement en mi temps therapeutique pour des problèmes de dos et ce, depuis quelques mois. sachant que mon contrat de travail travail (cdi) est un 25h00 (donc 12,5 heures hebdo avec mon mi temps therapeutique)... Répondre |
Commandement de payer avant saisie vente pour cotisation rsi que je conteste Posée par Powel, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 5359 vues Je viens de recevoir un avis de passage pour un commandement de payer avant saisie vente par le huissier. c'est pour une cotisation rsi datant de 2011. j'avais ouvert une auto entreprise en 2009 mais je n'avais pas... Répondre |
Pension reversion Posée par Kayate06, il y a 7 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 8916 vues La ss ne m'avait pas dit que j'avais droit à la pension de mon mari décédé en 2001 je la touche depuis 2016 j ai perdu 16 ans n'est il pas possible de toucher le rappel même minime merci... Répondre |
Problèmes caf Posée par Basta, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3419 vues Nous avons un problème avec la caf de nanterre suite à un contrôle d'un inspecteur auquel on a répondu à toutes ses questions on reçoit un redressement pour lequel ont demande des explications sans aucun retour d'explication on... Répondre |
Ancien délai d'instruction initial d'un dossier at Posée par FALKO2018, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2058 vues Le délai initial d'instruction d'un dossier accident du travail était de 30 jours encore en 2017 selon art. r441-10 et r441-14 du code de la sécurité sociale. s'agissait-il de jours "non francs" ou calendaires... Répondre |
Convocation au tass Posée par Claire, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3203 vues Je viens de recevoir une convocation du tass par lettre recommandée le plaignant est le rsi ils nous réclame 37500€. j’avais bien envoyé les déclarations, vue qu’on ne exerçait plus donc j’ai dû mettre des chiffres 0. mais le rsi... Répondre |
Augmentation de ma rente Posée par gougne, il y a 6 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 3347 vues Comment mon epouse peut elle profiter de ma rente après mon dc cancer des sinus avec une rente de 79/100... Répondre |
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