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Cumuls d'ipp et rentes Posée par PROST 09, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par PROST 09 - 17655 vues Avant tout je vous adresse tous mes vœux pour cette nouvelle année 2016. je suis sur facebook, et le 16 décembre 2015 à 13 h 23 j’ai dit que j’aimais la page. « vous avez une question en droit, nos avocats vous répondent... Consulter la réponse de DIGIURO

Rsi et mise en demeure adresse erronée, accusé de réception erronée . Posée par Morenita, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Morenita - 5623 vues Mon mari a eu une société dans les années 2007/2008 /2009... celle ci à été ferme le 28 mai 2009.a l'époque il habitait dans un village ( a), en 2010, il a vecu 4 mois dans un autre (b) et il a redéménager dans un autre village... Participer

Au sujet cumul de taux d'ipp Posée par Lepetitange, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Lepetitange - 3573 vues 1) en 2009, suite à un accident de travail du 07/01/2009 et après jugement du tci du 02/11/2011, la cpam m'a attribué un taux d'ipp de 10%. 2) suite à un deuxième accident de travail du 04/08/2016, par correspondance du... Compléter

Refus de la caf d' accorder les prestations familiales à ma fille née sous x et Posée par Mina, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par nabby - 4883 vues La caf refuse d' accorder les prestations familiales à ma fille au prétexte qu' elle viendrait d' algérie. je suis française par le droit du sol mais également par le droit du sang. je vis et travaille en france... Participer

Sécurité sociale retour en france Posée par princekikou, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par princekikou - 3179 vues Ma mère est francaise vivant à l'étranger. on lui a décelé un cancer des poumons en phase 4. elle doit donc rentrer en france pour se faire soigner. mais il semblerait qu'il y ai un délai de carence de 3mois après son... Participer

Taux ipp Posée par Kouros83, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Kouros83 - 2123 vues Suite à un accident de travail (2021) j'ai eu une expertise médicale de mon genou qui m'a déterminé un taux ipp de 5% . sur ce même genou j'ai déjà un taux ipp de 15% . ma question est : es que le nouveau taux d... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Consolidation Posée par upik37, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par upik37 - 5537 vues Je suis en accident de travail depuis le 10/11/2015, après trois contrôles médicaux , dont les deux premiers ont été médicalement justifier. le 3 ème, le médecin conseil a arrêté la date de consolidation au 31/08/2016... Participer

Pension de réversion pour ex épouse mère des enfants du défunt. Posée par Bébé, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Bébé - 5319 vues Je suis divorcée, non remariée, mère de trois enfants de mon ex mari décédé récemment. ai je droit à la pension de réversion?... Consulter la réponse de Maître DEBAISIEUX

Contre visite médicale employeur Posée par sylvie, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par sylvie - 5757 vues Je suis en arrêt suite à un accident du travail. je perçois des indemnités journalières par la cpam mon employeur ne me verse aucune indeminté complémentaire mais veut me soumettre à une contre visite médicale dans un cabinet... Consulter la réponse de GREFF

Droit aux ijss Posée par Pomme3355, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Pomme3355 - 2494 vues Je me permets de vous écrire car j'ai besoin d'un éclaircissement concernant mon droit au ijss. j'ai été en arrêt maladie du 27/10 au 14/11. et j'ai commencé à travailler le 5/09 en temps plein cdi 35h ou plus... Participer

Rente suite accident de travail 2004 Posée par Hedi, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Hedi - 5561 vues Maître j’ai subit un accident de travail en 2004 et j’ai perdu la totalité de vu de l’oeil droite et la sécu ma donner 30pour cent aujourd’hui j’ai 46 ans et la vu de mon gauche commence à baissé et j’ai des vertiges et je sens pas... Consulter la réponse de GREFF

Recours au tribunal Posée par Em21, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Em21 - 3147 vues Suite à un recours gracieux auprès du mdph, la commission à decider le 18 novembre l'attribution rqth pour 05 ans . la décision reçu 02 mois après le passage en commission. je souhaiterais contester auprès du tribunal... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Probleme ipp Posée par Isa.du83, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par isadu83 - 4013 vues J'ai eu un accident de travail en 2016. les membres lésés étaient l'épaule droite, le coude droit et les canaux carpiens. tout a été reconnu en maladie professionnelle.j'ai été eu une ipp uniquement pour le coude... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Invalidité et prescription Posée par Bleuet, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Bleuet - 3615 vues Quel est le délai de prescription pour une réclamation de trop versé sur les pensions d'invalidité ( début de pension 1dec 2017) ?... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Transport materniter Posée par VINZ, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par VINZ - 3077 vues Etant a 6 mois de grossesse ai je droit a un vsl ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Arthrose du genou apres opération dû a un accident de travail Posée par yougou, il y a 8 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par yougou - 13670 vues J'aimerai savoir si l'arthrose du genou du a un accident de travail peut valoir une augmentation du rente? lors de mon accident j'ai eu traumatisme du genou qui a été opéré mais ça ne va pas du tout,le docteur a vu... Consulter la réponse de Maître POURCIN

Dette allocation supplémentaire invalidite Posée par Prisca, il y a 8 jours dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 jours par Prisca - 724 vues Je percois une pension d invalidite et le complément asi . mais je suis partie en inde . et je ne savais pas que je devais ke signaler erreur de ma part. je dois 6000 euros je n ai droit qu à ma pension invalidite qui est de 468... Consulter la réponse de Maître PETSOKO

Caf quelle commission de recours amiable saisir suite à déménagement ? Posée par Vince2Nice06, il y a 4 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Vince2Nice06 - 3623 vues Je suis originaire de la caf des alpes maritimes. j'ai déménagé en haute garonne, et dépend donc nouvellement de la caf 31. ma nouvelle caf 31 m'informe que l'ancienne me réclame une dette, mais que c'est la caf... Consulter la réponse de BERGER

Prescription action en reconnaissance faute inexcusable de l'employeur Posée par Floriane, il y a 7 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Caroline - 8277 vues Voici un cas que je n'arrive pas à régler : m. x a été victime d'un accident du travail en 2006. ses ij ont été versées jusqu'au 02/12/ 2012. m.x a sollicité la reconnaissance e la faute inexcusable de son employeur... Consulter la réponse de Maître Carrier

Invalidité Posée par Cocotte, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Cocotte - 2502 vues Après des at effectués par un psychiatre depuis oct 2015 le medecin conseil a demandé que je reprenne le travail en septembre 2016 et a donc arreté mon indemnisation. j’ai fait appel et un expert psy a établi... Participer

Complémentaire santé solidaire Posée par Sandrine, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sandrine - 2075 vues Je voudrais savoir si la prestation compensatoire est prise en compte comme ressources pour obtenir à tout plein la complémentaire santé solidaire. alors je vous explique un peu plus clairement j'ai perçu au mois de janvier... Consulter la réponse de Maître DEBAISIEUX

Accident de travail reconnu cause harcelement employeur Posée par GROSPERRIN25, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par GROSPERRIN25 - 6004 vues Suite a un conflit au travail concernant un contrôle technique volontaire d'un véhicule que j'ai effectué a mes frais pour que l'employeur fasse enfin les répérations. l'employeur la sarl x m'a harcelé... Consulter la réponse de TAYORO

Aucun médecin veut me prendre en normandie car je viens d arrivée Posée par Femme, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître halimi - 2076 vues Et j en avais un à pôle santé depuis un an ,mais j en aie plus .aucun médecin veut car il ne me connaisse pas... Participer

Carte vital Posée par MM, il y a 6 mois dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 5 mois par YAZDI - 1549 vues L'accueil du dentiste à garder ma carbitale je ne pouvais pas payer ce jour-là merci cordialement... Participer

Constestation d une contrainte de l urssaf pour cotisations personnel Posée par pascal, il y a 1 an dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 mois par Maître TAQUET - 2648 vues Comment contester une contrainte sans avoir reçu la mise en demeure par lettre recommande du montant mentionné... Participer

Passage categorie2 invalidite francais de l'etranger. Posée par jojo2002, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par jojo92221090 - 3049 vues Je souhaiterai demander un passage en categorie 2 suite a une aggravation de mon etat de sante au medecin conseil de la securite sociale et souhaiterai s'il accepterait un certificat medical etabli pour... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Indu caf Posée par noemie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par ADUCAF - 5023 vues Je me permets de venir sur ce forum car j'ai un contrôle en octobre 2017,(mois ou je me suis déclarer en concubinage avec monsieur) suite a cela en février 2019 la caf me réclame 13000 euro pour fraude. j'ai essayer de me... Participer

Droit de percevoir allocation adulte handicape Posée par Mike, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Mike - 6076 vues Je suis. reconnu travailleur handicapé je fais les marcher en france et un peu au luxembourg la caf ma couper mes droit allocation adulte handicapé je suis anéanti de cette décision on t.il le droit je gagne pas grand chose... Compléter

Notre fils étudiant n'a pas encore reçu sa carte vitale (7 juin) Posée par Mc Ng, il y a 9 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Mc Ng - 6147 vues Ayant 20 ans en août prochain, soit entre la rentrée dernière et septembre, on a obligé notre fils à adhérer à un régime social étudiant lors de son inscription en 2ème année d'iut (ce que je contestait car il dépendait du... Consulter la réponse de CANEPA SAUER

Rente maladie professionnelle Posée par yk, il y a 6 ans dans Sécurité sociale 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par yk - 6285 vues Etant atteint d'une hépatite chronique active professionnelle contractée lors de mes études médicales il y a 30 ans, je bénéficie d'une rente d'ipp de 50% et perçois environ 400 euros par trimestre basé sur mon... Consulter la réponse de GREFF