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Cumul gains et pension d invalidité Posée par Marjo, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2468 vues Ma fille est en invalidité 1ere catégorie, plus prévoyance. peut elle cumuler les dividendes d une société, que je monterai( dont elle serait uniquement associée), ou les revenus de locations immobilières (un... Répondre

Rechute avec agravtion du taux d'ipp qui est poassé de 10% à 30% mode de calcul Posée par Jimmy, il y a 11 mois dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 10 mois - 2467 vues J'ai eu un accident de travail le 02/07/1991 j'avais 21 ans avec une ipp de 10% en juillet 1992 en septembre 2019 j'ai eu une rechute et en novembre 2023 j'ai eu une révision de mon ipp de 30% supplémentaire... Consulter la réponse de Maître BLANCHARD DE LA BROSSE

Couverture sécurité sociale après arrêt activité profession libérale Posée par Michel, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2466 vues Mon épouse est infirmière libérale depuis 1991, à 55 ans ( donc pas l'âge de la retraite) et souhaite arrêter définitivement son activité professionnelle ( je précise qu'il n'y aura pas de redressement/ ni de... Répondre

Refus prise en charge maladie professionnelle Posée par Titi, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2465 vues Je suis aller à mon troisième jugement ce vendredi. certe mon refus été plus au niveau maladie. mais j'ai réussit à démontrer que la date du crrmp été dépassé. point que j'avais relevé déjà lors du précédent jugement. la... Répondre

Consolidation bilatérales des épaules plus tendinite de de quervain Posée par Tine, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2465 vues Suite à maladie pro depuis 3 ans, j si 59 ans. je suis consolidée avec i'll de 20,7%. je suis toujours en soins et dans l incapacité de reprendre mon travail. est il possible de passer en arrêt maladie normale. merci beaucoup... Répondre

Une demandez d une rechute suite a une consolidation qui a eu mieu en 2015 Posée par Salima, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2464 vues Maite je suit reconu par la cpam d un teux de 25% svec une rente suite a un accident de traje que j ai eu en 2010 j ete en congee parentale depui 2016 et j ai repre mon travail a mi temps parce que je benifisie de congee presence... Répondre

Temps légal pour faire appel d?une décision ss Posée par Rali, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2464 vues J?ai eu un at le 09/07/14 poignée gauche cassé et mise en place d?une prothèse lombaire l5s1. après plusieurs rendez-vous avec les médecins conseils de la ss et en parallèle avec la médecine du travail, la ss m?a mit en invalidité... Répondre

Croisement fichier caf et carte de resident Posée par cunegonde, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2464 vues Est ce que les dossier caf sont croisé avec ceux des prefecturel pour carte de resident pluriel annuel... Répondre

Affiliation des enfants Posée par Jeanne, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2463 vues Mon ex travail en belgique réside en france. il a la garde un weekend sur deux et la moitié des vacances scolaire. il me réclame mon numéro de sécu et ma carte mutuelle pour pouvoir s'en servir lors des weekend de garde ou... Répondre

Changer sa Posée par madly, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2462 vues J'aimerai savoir comment avoir une carte de séjour. parce que je vis en france depuis 3 ans et avant j'avais un document de circulation mais elle a expirer en 2018 et depuis je sais plus quoi faire... Répondre

Délai retour certificat non pourvoi cassation Posée par N&B aude, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2461 vues Suite à une procédure mise en place en 2018, suivi d'un appel en mars 2022 a ce jour la séance en appel m'a donné de nouveau raison (délai d'attente de 2 mois étant aussi dépassé, sachant que le jugement appel... Répondre

Condition pour percevoir ij Posée par Bali, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2459 vues Pour faire bref.. en 2017, 2018 chômage. en janvier 2019 nouvelle emploi ccd de 6 mois... malheureusement à la mi mars 2019 accident de travail jusqu'à il y a un mois. (indemnisé en at) mon at est devenu maladie. je suis toujours... Répondre

Rsi Posée par carinette, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2459 vues J'ai été conjointe collaboratrice pendant 2 ans en 2017 et 2018 de l'artisanat de mon mari. il n'a pas payé les cotisations et aujourd'hui l'artisanat n'existe plus et le rsi me réclame les cotisations... Répondre

J'ai lancé une procédure de reconnaissance de mp. Posée par sophie, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2458 vues Pendant la procédure, le médecin conseil a continué le décompte des jours d'arrêt et m'a placé en invalidité à ma grande surprise. est-ce légal ?... Répondre

Refus complètement santé solidaire Posée par Van, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2457 vues Je suis actuellement bénéficiaire de la cmu, la cpam a demandé de choisir une complémentaire santé actuellement je suis marié, mon mari est un sans-papier algérien sur la demande j'ai marqué que j'étais marié je sais très... Répondre

Arrêt de rejet par la cour de cassation Posée par Fidgie, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2456 vues J'ai déféré un arrêt de refus d'une pension d'invalidité de la cnitaat devant la cour de cassation au grief que la décision n'était pas suffisamment motivée et ne répondait pas aux conclusion des parties... Répondre

Dette de 10 ans envers la ram Posée par Redizdead, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2456 vues Un huissier me réclame des sommes dues à la ram pour des périodes en 2009 et 2010. est ce qu'il peut y avoir prescription dans ce cas ? merci... Répondre

Calcul indemnités journalières congé maternité Posée par Siham, il y a 4 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2455 vues Depuis le 22 nov je suis en congé maternité, hors mes indemnités ont été calculé sur une fiche de paie a zéro. je vous explique, ayant été licencié en avril 2019 le dernier mois travaillé pour moi étant le mois de février. mars je... Répondre

Allocation adulte handicapé et études à l'étranger Posée par Mav47889, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2454 vues J’ai reçu à la date du 10/03/2019, un courrier de la caisse d'allocation familiales dans lequel l'on m'a signifié une demande de remboursement d’un montant de 14 880 euros pour un trop-perçu de l'allocation... Répondre

Prime d'activité réclamer sur un an Posée par norgiens, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2453 vues Je suis dans un situation particulière: - j'étais assuré msa de 2002 à 2020 puis j'ai été transféré à la cpam car j'ai créer une micro-entreprise (en mai 2020) suite à la pandémie mon dossier n'a été transféré qu'au mois d'octobre... Répondre

Revision taux ipp Posée par nano, il y a 3 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DUPONCHELLE - 2453 vues Suite a maladie professionnelle reconnue le 20/09/2016 première opération octobre 2016, deuxième février 2018,consolidé 30/10/2018 ipp16/° j'ai demandé la révision suite a une nouvelle opération. le médecin conseil a émis un... Participer

Plan de remboursement Posée par eden, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2448 vues Suite à une décision du tgi de marseille me demandant de rembourser un montant d?indemnités journalières j'ai fait un courrier demandant un plan de remboursement auprès du service contentieux recouvrement, il ne m'ont jamais répondu... Répondre

Demande de remboursement de la ss Posée par P. ALAPETITE, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2447 vues Bjr en 2014 ma mère via un bon de transport délivré par l'hôpital de blois a pris un vsl pour rentrer a son domicile parisien suite a une fracture de la jambe en 2016 elle était hospitalisé et un courrier de la ss lui réclame la course du... Répondre

Arrêt maladie Posée par Maxim, il y a 1 an dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2446 vues Les arrêts maladies n'ont pas été déposés par la personne de confiance , il y a prescription. le patient se trouve dans une situation délicate financièrement et son logement sera vendu très certainement aux enchères car... Répondre

Suppression rente accident travail Posée par elisa, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DUPONCHELLE - 2446 vues Je perçois une i p partielle ...une r accident et un différentiel d aah.... je remplissais depuis plus de 6 ans des déclarations d asi...et du jour au lendemain je me retrouve avec un minima d aah + iip + un montant asi et le... Participer

Allocation paje de base Posée par Rachel, il y a 5 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2446 vues Notre fils est né en février 2016, et jusqu'à la fin 2017 nous avons pu bénéficier de l'allocation paje de base versée par la caf. cette allocation nous a été refusée depuis janvier 2018, parce que, selon la caf, mes... Répondre

Remboursement de mes cotisations versées à ma caisse de retraite :la carpimko Posée par Sniper, il y a 2 ans dans Sécurité sociale 1 réponse, il y a 2 ans - 2445 vues J'ai 65 ans,je n'ai cotisé que quelques années à ma caisse de retraite obligatoire: la carpimko car je suis résident en polynésie française et ce n'est pas ici une obligation. comme je me... Consulter la réponse de Maître DUPONCHELLE

Indemnites derogatoires 'personne vulnérable période covid' Posée par PAT6622, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2444 vues Voici ma situation brièvement : - je suis « travailleur non salarié », installée sous le statut d’auto entrepreneur. depuis le 1er mars 2021, je suis en arrêt car j’ai un traitement (chimio + radiothérapie) pour un cancer du sein... Répondre

Problème avec sécu suite reconnaissance at Posée par alexou, il y a 2 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2444 vues Ai eu at en 2016 et arrêtée percevant ijss mal. simple (difficulté reconnaissance). mais ai eu accident circulation pendant mon arrêt 4 mois après. passage invalidité cat 2 decembre 2018. reconnaissane at... Répondre

Rachat de cotisations Posée par Liass, il y a 3 ans dans Sécurité sociale Aucune réponse pour le moment - 2438 vues Mon epoux avant son décès a procédè au rachat de cotisations par retenu sur le montant de sa retraire. il est décède avant de soldé son rachat finale. je choisi de continuer le paiement de rachat de cotisations par le dispositif de... Répondre