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Jardins mitoyens en résidence, vieux jasmin contre brise-vue Posée par Rose, il y a 11 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois par Maître ROCHER-THOMAS - 2202 vues Depuis un peu moins d'un an je suis propriétaire d'un appartement en résidence, doté d'un petit jardin. ce dernier et celui de la propriétaire d'à côté sont séparés par un brise-vue de son côté et d'une... Compléter

Email préfecture Posée par Nouh@2023, il y a 1 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 1 mois - 603 vues Vous avez déposé dans l'application anef le ......, une première de titre de séjour. afin de nous permettre d'instruire votre demande, une prise de vos empreintes est nécessaire. ce mail vaut convocation je voudrais... Consulter la réponse de Maître COAGUILA PITA

Éboulis sur domaine public Posée par Chl, il y a 1 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 526 vues Un mur privé s'écroule sur le domaine public. Ça a été signalé en 2019 . nous sommes en 2025 et il n'y a aucune action du propriétaire y a t'il une loi qu'on peut soumettre a ce propriétaire ? merci de vos... Participer

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2841 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Piscine fermé avec une bache depuis 3 ans Posée par gaby8ciro, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4308 vues Ma plus proche voisine mitoyenne avec mon terrain n'entretien pas sa piscine depuis 3ans, elle est fermé avec une bâche . je lui ai demandé si elle était en marche elle m'a répondu que non, elle ne tourne pas mais en... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Nuisances piscine intercommunale Posée par COSIP, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3325 vues Nous subissons en continu le bruit de la chaufferie municipale située près de notre domicile. j'ai contacté le maire mais rien ne bouge. que faire ? merci pour votr réponse... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Réception des eaux usées Posée par BAUDOT, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROCHER-THOMAS - 2647 vues Je suis propriétaire d'un terrain en aval d'un autre terrain . ce terrain, situé en amont, est devenu constructible, un permis de construire pour un lotissement de 9 villas a été déposé en mairie. l'affichage est présent sur le... Participer

Demande d'autorisation à la mairie de clermont ferrand Posée par CHASSE03, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 4 mois par Maître HERPIN - 2994 vues La copropriété à l'intention de mettre à la prochaine ag la question suivante: peut on donner l'autorisation aux copropriétaires qui le désire de fermer leur balcon? pour cela j'ai contacté par mail la mairie de... Participer

Attestation mensongère (art r431-16 du code de l'urbanisme) en zone à risques Posée par CM 13, il y a 9 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 8 mois - 2442 vues Est-il possible de dénoncer l'engagement non respecté de l'architecte sur un projet de construction en ce qui concerne les pprif et retrait et gonflement des argiles ? si oui à qui et comment? tribunal civil ou pénal? a savoir:... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Environnement Posée par Darius, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROCHER-THOMAS - 2491 vues Lors de l'installation de la fibre j'ai fait demander a mon voisin par l'installateur si il y avait un problème que le câble fibre traverse son chemin a 5 mètres d'altitude et il a donné son accord verbal mais... Participer

Agression sonore Posée par tambour, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans par Adam - 2473 vues Le parquet de l'appartement que loue mon conjoint n'à toujours pas été changer suite à une inondation. une plainte à été déposée au commissariat par des les voisins pour agression sonore. hier il y a eu prise... Participer

Ecoulement des eaux de toiture Posée par suzy, il y a 7 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 7 ans par Maître DAHAN - 3796 vues Notre maison est attenante à un batiment dont la toiture est plus basse que la notre, lors de pluie l'eau de notre toit s'ecoule sur la toiture de notre voisin, celui-ci dit que la chute de l'eau sur les tuiles les... Participer

Dette loyer Posée par Jaiertat, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1631 vues Actuellement j'ai une dette de loyer d'un montant de 175€ auprès de mon bailleur. actuellement je perçois une somme de 385€ jusqu'à fin avril. j'ai proposé de régler ma dette en 9 fois. le bailleur m'indique... Participer

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain. Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 4581 vues Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Perte d'intimité Posée par CHABANE, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2225 vues Mes voisins (une entreprise) a procédé à des travaux sur leur terrain qui jouxte ma maison . ces travaux on pour but de changer le sens d'accès à leurs locaux par les bus ,camions... un portique destiné à communiquer avec... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Voisin se plaint de mes tirs à la carabine air comprimé sur mon terrain. Posée par Charles, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 4242 vues Je possède un terrain clôturer avec un bâtiment a usage de atelier à la campagne. j ai un voisin et une route nous sépare. il m arrive de faire du tir à la carabine à air comprimé cal 4.5 de 19.5 joules sur mon terrain avec toutes... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Que puis je faire pour un bar dans ma rue qui fou le bordel jusqu a point d heur Posée par mamierateau, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître VERALLO-BORIVANT - 2850 vues J aimerais savoir se que je peu faire contre un bar dans ma rue tout le monde se plaint mais ne font rien j ai ecrit a madame le maire et telephoné plusieurs fois a la gendarmerie cela na rien donner il fou le bordel toute la... Participer

Maltraitance et fraude intentionnelle par deux vétérinaires Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans par Maître ROCHER-THOMAS - 2409 vues Je désire connaitre une décision de justice en vu des fraudes cité mon message au forum alexia.fr. avec n° de dossier, ou m 'adressé... Participer

Chêneau bouché Posée par mia et max, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1322 vues J’ai un chêneau commun avec mon voisin, celui-ci a déménagé il y a quelques temps et le nouveau propriétaire qui devait arrivé courant mai-juin 2023, n’est toujours pas entré. depuis les dernières fortes averses, le chêneau est... Participer

Voisin irespectueux Posée par Anonyme34, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 4754 vues J'ai un soucis je suis en copropriété et mon voisin du dessus jette ses mégots de cigarettes allumées sur mon balcon aujourd'hui il m'a brûlé le matelas de mon transat quelle est mon recour pour qu'il arrête... Consulter la réponse de Maître DERMENGHEM

Dechet Posée par DENIS, il y a 6 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 3797 vues Depuis plusieurs années nous avons un problème avec notre voisin qui brule des déchets vert dans une cheminé, nous avons prévenu madame le maire et la gendarmerie, on ne supporte plus la fumer qui envahi notre jardin , nous ne... Participer

Recherche d'un avocat Posée par a propos, il y a 4 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 4 ans - 3822 vues Association l'a propos, loi de 1901 mobilisée contre l'implantation d'éoliennes à saint-souplet 59360 : refus du préfet hauts de france le 3.09.2019 après avis défavorable du commissaire enquêteur, le promoteur éolien fait appel de... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Extracteur de restaurant Posée par Anthony, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans - 4263 vues Je suis locataire d’un appartement dans une copropriété j’ai un restaurant qui se situe en dessous de l’appartement qui a un conduit de ventilation qui passe par ma chambre actuellement ils ont fait des travaux est posé sur le toit... Consulter la réponse de Maître Balme

Victime gang salking Posée par Ggena, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître GUILMAIN - 1262 vues Victime de gang salking... Participer

Envahissement de pigeons dans un local d'habitation dans une commune du 77 Posée par lili, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an par Maître cotto - 1534 vues Dans le garage de l'habitation de ma maman très âgée qu'elle n'habite plus car elle est rentrée dans un épadh depuis 3 mois. dernièrement nous nous sommes rendues dans cette maison et sommes allées dans le garage où... Participer

Convocation en mairie après commentaire sur facebook Posée par KIKI7123, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 8365 vues Suite à des problèmes de stationnement récurrents et d'insultes à notre égard dans ma commune depuis des années, j'ai posté sur un groupe privé et fermé de la ville, un exemple de photos de véhicules en stationnement... Participer

Voiture qui se gare dans mon box Posée par Claude, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans par Maître DE BOISVILLIERS - 2234 vues Une voiture inconnue s'est garée dans mon box profitant que je l'avais laissé ouvert. ai- je le droit de refermer ma porte à clé derrière ?... Participer

Location Posée par Ana, il y a 9 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 9 mois - 1921 vues Nous venons de rentrer dans une nouvelle location mon conjoint, moi même et nos deux enfants, et nous constatons que lorsqu'il pleut, l'accès au logement (devanture du garage et entrée de la maison) est complètement... Consulter la réponse de Maître Palombelli

Nuisances sonores avion de voltige aérienne Posée par Didier, il y a 5 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 5 ans par Maître Rousseau - 3456 vues Une école de voltige aérienne s'est ouverte sur la commune voisine, en limite de la notre et c'est donc nous qui subissons des nuisances sonores inadmissibles. d'après les bruits qui circulent, il n'y aurait, en... Participer

Arbres, haies, arbustes prés de limite de la propriété. Posée par yves.momo59, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 7749 vues D'abord, je tiens à vous féliciter pour les divers renseignements obtenus positivement de par votre disponibilité et aussi de la clarté à vos réponses. merci. nous faisons partie d'une association d'une résidence... Compléter