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Probleme de bornage Posée par courtilienne, il y a 7 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6407 vues Nous avons acheter il y a 3 ans une maison ancienne, deja cloturer. il s'avère que les ancien propriétaires on cloturer en haut (à cm après la borne au ras du mur de notre voisine. notre voisine nous reclame les 50 cm en haut... Répondre

Depots sauvages Posée par chlorophil, il y a 7 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 7 ans par bernard-debaisieux-avocat - 4330 vues Le procureur de la republique a classé sans suite 100% des pv établis par ma commune pourtant les délinquants environnementaux sont parfaitement identifies dans les pv je veux porter plainte contre le procureur qui nous fait... Participer

Des rats au pied des immeubles Posée par sssier, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6428 vues Nous avons une bonne vingtaines de rats en bas de nos immeubles, les rats auraient trouvés refuge dans le pub situé en bas de nos immeubles et aussi d'un local poubelle appartenant à une régie bailleur social. la mairie a été... Répondre

Chien commerce Posée par budokai06, il y a 8 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par Nicois066 - 5684 vues J'ai mon chien un berger blanc suisse de 25kg une femelle je voudrais aller a polygone riviera mais on me dit que les chiens de grande taille sont interdis mais les petits chiens ne le sont pas de ce que m'as dit le... Participer

Insalubrité pigeons Posée par chaice, il y a 8 ans dans Environnement 6 réponses dont la dernière il y a 8 ans par chaice - 12886 vues Depuis des années, nous avons des pigeons qui rentrent dans les logements, nous trouvons des œufs éclatés, des pigeons morts sur les trottoirs. nous voulons en finir avec cette insalubrité. que peut faire la mairie pour remedier à... Compléter

Incivilités au quotidien Posée par berthe, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6012 vues Une dame sillonne mon quartier à vélo et dépose tous les jours , à tous les coins de rue , des sacs entiers de riz , à l'intention des pigeons . je suis handicapé ( béquilles) , et je lui ai fait remarquer que j'avais... Répondre

Décharge dans une rivière Posée par Sierenans, il y a 8 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jeje - 11353 vues J'ai constaté des branchages d'arbres et des moellons au fond d'un terrain privé voir même dans la rivière. j'ai écrit à deux reprises à la police de l'eau et à la ddt services de la préfecture pour leur... Compléter

Reveillee a chaque rentree de poubelle Posée par Patricia, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître DA COSTA GOMES - 4919 vues Je me permets de vous écrire, car depuis que la société de nettoyage travail dans notre immeuble, elle se permet de rentrer la poubelle à 5h10 du matin, je l'ai avertis que cela me dérangé mais celui-ci continu. je... Participer

Ambroisie Posée par roisie, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5893 vues L'ambroisie est un enjeu de la santé publique, cette plante doit être traitée et arracher au plus vite, car elle est présente sur une courte durée. le traitement pour un malade coûte 150 euros par an. est ce que mettre des... Répondre

Elevage animal Posée par blierbois, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître Rousseau - 3953 vues Pour créer un élevage d'animal (chiens et perdrix) sur une commune faut-il faire une déclaration en mairie ? bien entendue avoir une autorisation du maire ? y a t-il un nombre a respecter au niveau des chiens et des perdrix ?... Participer

Ai-je le droit de brûler mes déchets végétaux dans ma cheminée ? Posée par Voleylan, il y a 8 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par jeje - 17701 vues Est ce qu'une personne à le droit de brûler des déchets végétaux à l'intérieur de sa maison par voie de cheminé. quels sont les risques ?... Consulter la réponse de Maître CISSE

Clim d un magasin en face de chez moi Posée par pat, il y a 8 ans dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 8 ans par patricia - 7376 vues Mon probleme est que j ai un magasin en face de mon immeuble qui a le moteur de ca clim dehors et le bruit..c est l enfer!!elle tourne toute la journee..soiree..nuit..elle s arrete j ai regarder 30sec et repart pour une heure j en... Participer

Parcelle terrain cheval - habitation principale Posée par jeje, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître TANGALAKIS - 4171 vues Y aurait-il une distance entre une parcelle de terrain avec des chevaux et une habitation maison principale actuellement il y a un cheval dans un terrain à 30 mètres de mon domicile... Participer

Animal décédé dans propriété privée Posée par assiri, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5944 vues Mon fils et ses copains ont découvert dans une propriété privée abandonnée qui sert de squatte etc..... un chien décédé dans le terrain. ce chien n'est pas encore en décomposition. je l'ai signalé au garde municipal, qui... Répondre

Eaux de pluie Posée par Pourvueque2016, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6478 vues Mon voisin a remblayé son terrain qui était en pente ce qui a augmenté cette pente et qui provoque un écoulement plus rapide sur mon terrain de plus je reçois ces eaux de gouttières que faire? ce voisin prétend avoir raison, en... Répondre

Absence tout a l'égout dans l'appartement Posée par mimil, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6242 vues Maitre je suis locataire dans un immeuble collectif,les tuyauteries de canalisation se trouve en hauteur,la fosse septique se trouve sur le palier au rez de chaussée ou se transvide les eaux usés et le purin des toilettes. la porte... Répondre

Animal état abandonné Posée par catsfantin, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 6144 vues Nous avons reçu un appel téléphonique et un mail d'une association pour nous signaler une doléance d'une riverain indiquant la présence d’une ânesse bien portante avec les sabots en babouches et un non parage des sabots... Répondre

Nuisances sonores dues au voisinage Posée par Sashalaure, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5945 vues Je subis depuis quelques années les nuisances sonores causées par la famille qui occupe l'appartement au-dessus du mien. les courses dans l'appartement et les sauts de deux enfants, qui prennent des proportions parfois... Répondre

Problèmes de voisinage Posée par Ben, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5942 vues Mes voisins de pallier font du bruit à toute heures claquement de porte provocation verbales insultes la regis est au courant rien n est fair j ai peur pour mes enfants que puis je faire... Répondre

Pigeonnier Posée par ponnier, il y a 8 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 5942 vues Est ce que les maires sont dans l'obligation de faire un arrêté municipal pour l'installation d'un pigeonnier sur un terrain privé ? je suppose que le propriétaire du terrain doit faire une attestation autorisant la... Répondre

Application articles Posée par lixcher, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans - 8259 vues Est ce qu'un maire peut faire appliquer l'article de loi l325-12 du code de la route, la circulaire n° 85-657 du ministère de l'intérieur et la loi du 15/07/1975 article l541-1 du code de l'environnement sur un... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Décharge sauvage - bordure rivière Posée par ssiere, il y a 8 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 8 ans par Maître ROCHER-THOMAS - 4973 vues J'ai vu en me promenant une décharge sauvage en bordure de rivière ( des pneus de tracteurs). j'ai pris contact avec la personne qui s'occupe de la gestion des rivières , il m'indique que ce n'est pas de... Participer

Barbecue sur voie publique devant une salle des fêtes Posée par catobelle, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par catobelle - 9632 vues Nous allons organisé prochainement une soirée et nous souhaitons faire un barbecue sur le devant de la salle des fêtes en voie publique. faut-il faire une demande d'autorisation auprès du maire ? est ce que le maire peut... Participer

Vue sur mer Posée par amandier, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 4372 vues J'avais une vue magnifique sur mer mais le voisin devant a planté plusieurs arbres devenus énormes(flamboyants) et qui bouchent la vue .(j'habite aux antilles) devant vendre ma maison,l'agence immobilière me dit que... Participer

Arbres, haies, arbustes prés de limite de la propriété. Posée par yves.momo59, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par Maître DAHAN - 7775 vues D'abord, je tiens à vous féliciter pour les divers renseignements obtenus positivement de par votre disponibilité et aussi de la clarté à vos réponses. merci. nous faisons partie d'une association d'une résidence... Compléter

Véhicules epaves agricoles Posée par cherlix, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par jeje - 9269 vues Nous avons été alertés sur le fait qu'un propriétaire d'une parcelle à des épaves de véhicules anciens agricoles. nous avons reçu le propriétaire de la parcelle pour lui demander d'enlever ses véhicules. le... Compléter

Personne qui se fait insulter. Posée par Madjjo, il y a 9 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 9 ans par gg - 5807 vues Mon mari étais président dans un club ou il a subi un boxeur par des insultes !! il déprime maintenant que pouvons nous faire... Participer

Convocation en mairie après commentaire sur facebook Posée par KIKI7123, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans par VIEUILLE - 8387 vues Suite à des problèmes de stationnement récurrents et d'insultes à notre égard dans ma commune depuis des années, j'ai posté sur un groupe privé et fermé de la ville, un exemple de photos de véhicules en stationnement... Participer

Intrdiction de piste ou chemins Posée par dodou, il y a 9 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 9 ans - 7299 vues Suite a un incident survenu avec une dame et sont chien en liberté, le maire d'une commune peut il m'interdire l'axé sur les pistes chemins publique de ça commune avec mes chiens en attelage de catégorie 5 ? merci... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Animal abandonné Posée par Zilomavi, il y a 9 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Maître TANGALAKIS - 9911 vues Nous avons été saisi par une association et le voisinage à propos d'un chien qui serait abandonné dont les propriétaires ne viendrait pas régulièrement. le voisinage donnerait à manger au chien. est ce que la spa peut... Compléter