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Droit à l'image des sportifs Posée par Manu, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans - 3698 vues Je voudrais me documenter sur les droits à l'image des sportifs (en particulier des footballeurs professionnels). quels sont les règles et les instances en la matière. je vous remercie. cordialement... Consulter la réponse de Maître MFOUMOUANGANA

Résiliation abonnement de sport d'une durée de 2 ans Posée par Loïc, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître MFOUMOUANGANA - 2331 vues Je me suis inscrit pour deux ans dans une salle de sport avec paiement au comptant de la première année, puis paiement de la deuxième année lors de la date anniversaire annuelle. je souhaite résilier ce contrat pour passer à un... Participer

Prélèvements fitness park après résiliation Posée par Dédé, il y a 9 mois dans Sport 1 réponse, il y a 8 mois - 5397 vues Ma période d’engagement chez fitness park à pris fin le 25 mai 2024 (sur l'application il y a bien écrit que je suis abonnée sans engagement). j'ai envoyé un mail via mon application pour demander la résiliation de mon... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Quelle forme juridique choisir Posée par les.louloutes, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DAHAN - 2285 vues Mon fils viens de passer professionnel dans le triathlon il à déjà quelques sponsor... pour les années futur je pose la question de savoir quelle forme juridique choisir à son statut de pro... merci... Participer

Conséquence Posée par Moh, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 2816 vues Quelle est la conséquence du dopage sur les sportifs... Participer

Suspension de payement de ma salle de sport Posée par Mathieu alves, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 3982 vues Comme beaucoup de personne je suis aujourd'hui dans le flou le plus total, ma salle de sport continue de me prélever depuis leurs fermeture cela va bientôt faire un ans que je paye pour aucun service je leur es demander de me... Consulter la réponse de Maître Nicolet

Dons individuels d’une entreprise à un particulier Posée par syl.so, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître de VILLELE - 4098 vues Mon opticien souhaiterait me faire un don afin de m’aider dans mon parcours de sportive de haut niveau. est ce possible légalement? À t il droit à une réduction fiscale? si oui de combien? quel documents doit être rempli? merci de... Participer

Accident : complication 1 an après l'opération Posée par kaina, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître Dersoir - 1557 vues J'ai eu une fracture du poignet pendant un cours d'équitation, déclaration de sinistre auprès de l'assurance de la fédération (licence). opération et pose de plaque. 1 an après, rupture d'un tendon avant un... Participer

Résiliation salle de sport Posée par Elody, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître COTTO - 1633 vues J ai souscrit un abonnement dans une salle de sport en octobre 2022. j étais déjà inscrite dans cette même salle mais avais résilier mon contrat. quand je me suis réabonnée j ai signée un contrat sur la... Participer

Formation du droit du sport Posée par outaidelt, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître DAHAN - 1753 vues J'aimerai savoir comment faire pour etre avocat du sport?... Participer

Dangerosité ceinture noir art martial Posée par APM, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître Détrie - 5393 vues J'aimerais savoir si une personne qui est ceinture noire d'un art martial (jujitsu, taekwondo, judo, karaté, ...) peut être considérée comme une arme blanche? si oui, quelles sont les ref du texte de loi? merci... Participer

L'uefa et le fair play financier Posée par Amko94, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître GINIÈS - 2604 vues Madame, monsieur, je suis un supporter aguerrit du paris saint-germain football club et j'aimerai avoir quelques précisions concernant le cas du club vis-à-vis du fair play financier et de l'uefa qui en est... Participer

Casque d'équitation Posée par pseudonyme, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans - 4233 vues Je vois de plus en plus de gens qui montent à cheval sans bombe et je voudrais savoir si cela est interdit ou punit par la loi?... Consulter la réponse de Korvin

Droit de rétractation salle de sport Posée par DOCC, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an - 2042 vues J'ai souscris sous la pression du manager à un abonnement de 1an a une salle de sport. je n'ai pas reçu de contrat et le gérant de la salle de sport m'a dit qu'une fois les travaux finis, ils augmenteraient les... Consulter la réponse de Maître DELAUNAY

Je suis entraîneur de boxe clandestin je veux demander les papiers Posée par omar12675, il y a 8 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 5833 vues J'ai un diplôme de boxe je veux faire une petite salle de boxe ici mais j'ai pas de papier est-ce que je peux demander les papiers est-ce que j'ai une chance pour prendre les papiers... Participer

Résiliation salle de sport Posée par LB25, il y a 5 ans dans Sport 1 réponse, il y a 5 ans par Chochoy - 2556 vues Etant abonné dans une salle de sport depuis 01/17 jusqu'à 03/19, j'ai informé le gérant que je ne souhaitait plus renouvelé mon contrat après la fin de celui ci en mars 2019, car je ne fréquentait plus la salle depuis... Participer

Obligations dans un studio de coaching Posée par mllev, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître LE MAO - 3292 vues Je souhaiterais ouvrir un studio de coaching entre 20 et 30m² pour le louer à l'heure à des coachs. est-ce que ce type d'activité relève d'obligations du même type que les erp x ? ou y en-a-t-il d'autres ? merci... Compléter

Résiliation salle de sport - loi châtel Posée par kloden22, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître Vanoverschelde - 5426 vues J'ai signé un contrat dans une salle de sport le 05/06/2016, j'ai résilié celui ci le 30/04/2018 le professionnel me demande 2 mois de préavis et souhaite me prélever 2 fois la mensualité en s'appuyant sur la clause... Participer

Prélèvement de 4 mois Posée par Gaëtan, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans par Maître DAHAN - 3906 vues Je suis inscrit dans une salle de sport pendant le covid il nous a retiré quatre mois je lui demande qu’il me déduise des prochains mois il ne veut pas il me dit soit il me rembourse les quatre mois et après je dois quitter la salle... Participer

Prélèvement salle de sport Posée par Anthony.A, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître SALECK - 1791 vues Je viens d'être contacté par ma salle de sport. inscrit depuis février et ayant fait tout ce qu'il fallait coté administratif. il m'annonce en octobre qu'aucun prélèvement a été effectué et il me demande... Participer

Résiliation tardive de l'abonnement Posée par malbark, il y a 1 an dans Sport 1 réponse, il y a 1 an par Maître BELIGHA - 1784 vues J'avais un abonnement chez basic-fit avec un engagement de 1 an, l'engagement terminé, j'avais cloturé mon compte bancaire, j'ai résilié mon abonnement après 1 mois de la fin du contrat vu que j'ai oublié... Participer

Résiliation abonnement salle de sport sans engagement mais avec préavis. Posée par Champa, il y a 2 ans dans Sport 1 réponse, il y a 2 ans par Maître BELIGHA - 3145 vues Je suis inscrite dans une salle de sport sans engagement; depuis 3 semaines j'ai des problèmes médicaux qui m'empêchent d'exercer le sport pour une durée indéterminée. je ne souhaite pas payer... Participer

0s5ict2m') or 137=(select 137 from pg_sleep(12))-- Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2506 vues E... Répondre

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E'\|\|dbms_pipe.receive_message(chr(98)\|\|chr(98)\|\|chr(98),12)\|\|' Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2629 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2626 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2668 vues E... Répondre

Procédure contre d'anciennes dirigeantes créant un club dans la même ville d'un Posée par ADRIANA 58, il y a 9 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 6770 vues D'anciennes dirigeantes d'un club sportif , impliquées dans une affaire d'abus d e confiance , avaient dé missionnées et re crée un autre club de la même fédération dont le siège social se trouvait être un café dans... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2737 vues E... Répondre

E Posée par e, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 2739 vues E... Répondre