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Salle de sport inter-entreprises Posée par Batrocle, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 6088 vues Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la... Répondre |
Contentieux avec ma salle de sport (keep cool) Posée par Solène, il y a 3 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Solène - 6076 vues Je suis abonnée à la salle keep cool de nantes depuis 2018. je ne suis donc plus engagée depuis longtemps. j'ai pris contact avec eux récemment pour leur faire part de ma volonté de résilier mon abonnement compte tenu de la... Consulter la réponse deMaître PLUMERAULT |
Besoin contrat mannequinat Posée par Desprache, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Desprache - 6021 vues Un sportif se voit proposer un contrat d?image en contrepartie il accepte de tourner dès pub ou faire des shooting pour des photos de pub est-il soumis à l?obligation du contrat de mannequinat pour faire la pub ?... Compléter |
Fin d'abonnement et refus de remboursement ( covid) Posée par mel, il y a 4 ans dans Sport 8 réponses dont la dernière il y a 4 ans par mel - 6010 vues Mon abonnement à la salle de sport arrivait à échéance le 09 octobre 2020 ( au terme des 12 mois d'engagement) et j'ai envoyé en lettre recommandée ma résiliation en aout respectant le mois de préavis. cependant le 26... Compléter |
Contrepartie de sponsoring Posée par sam, il y a 7 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 6005 vues Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer... Répondre |
Résiliation salle de sport Posée par Valentin, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Valentin - 5969 vues Je me suis inscrit dans une salle de sports en mars 2018. j'ai envoyé en août 2018 une lettre en a/r pour la résiliation de mon contrat à cette salle de sport ( avec préavis de 2 mois) nous sommes en novembre et je viens... Consulter la réponse deMaître CISSE |
Liquidation d'une salle Posée par Samuel, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 5934 vues Ma salle de sport (freeness perpignan) mon prélevé 3 fois le même mois en mi-octobre suite à un problème de transaction les 2 mois précédents + le prix du badge d'entrée pour l'année un total de 110 € , j'ai fais... Consulter la réponse deDI GALANTE |
Je veux résilier abonnement salle de sport avant la date de fin de contrat plus Posée par Val, il y a 6 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître DREYFUSS - 5915 vues Je voudrais arrêter l'abonnement à la salle de sport avant lan du contrat étudiant pas de moyen... Participer |
Annulation contrat salle de sport ordonnance du 7 mai 2020 (covid-19) Posée par Mme B., il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 5863 vues Je souhaiterais annuler mon contrat annuel en formule paiement immédiat signé le 12 mars 2020 avec ma salle de sport et demander un remboursement. j'aimerais savoir si l'ordonnance du 7 mai 2020 (2020-538 ) est... Répondre |
La fixation du salaire minimum d'un footballeur professionnel Posée par Vicky, il y a 5 ans dans Sport 5 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Vicky - 5834 vues Comment se fixe le salaire minimum d'un d'un footballeur professionnel relativement au droit du travail?... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
Résiliation contrat orange bleue Posée par Maureenlg, il y a 5 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maureenlg - 5831 vues Inscrite à la salle de sport l’orange bleue, j’ai envoyé par recommandé une lettre de mon intention de résiliation ainsi qu’une lettre de mon supérieure de ma mutation professionnelle pour être sûr de ne plus être prélevé de ces... Compléter |
Obligation de securite des organisateus sportive Posée par marrk, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par marrk - 5804 vues Pourquoi un organisateurs est obligé d' assurer la sécurité du public... Compléter |
La réception d'une lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception. Posée par marcel, il y a 4 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par marcel - 5800 vues Suite aux dispositions covid ma salle de sport est fermée depuis octobre,j'ai envoyé une lettre de résiliation en recommandé avec accusé de réception. néanmoins, personne ne l'a réceptionnée.... est ce possible que l'enseigne... Consulter la réponse deMaître Javel |
Résiliation fitness park avant terme contrat Posée par mathdu34, il y a 3 ans dans Sport 1 réponse, il y a 3 ans - 5796 vues J'ai envoyé ma lettre de résiliation d'abonnement à ma salle de sport le 09/06/2021 (ar) avant le terme du contrat pour cause de mutation professionnelle. je reçois par mail la confirmation de ma demande de résiliation... Consulter la réponse deMaître Nicolet |
Plusieurs litiges avec les dirigeants d'un club de natation Posée par NatArt54, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 5767 vues Que faire en cas d'abus de pouvoir ? que faire quand les dirigeants n'ont pas été élus en assemblée générale conformément aux statuts ? que faire en cas de détournement de fond à des fins personnelles ? que faire en cas de... Consulter la réponse deMaître Djae |
Harcèlement - coach sportif Posée par TW, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 5761 vues Le propriétaire de ma salle de sport (marié à une de ses employées) récupère les numéros de portable des clientes qui lui plaisent pour leur écrire mais surtout pour les appeler et leur parler de sujet qui n'ont absolument... Consulter la réponse deMaître AMANOU |
Abonnement salle de sport Posée par Vanille, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans - 5758 vues Je suis à ce jour encore engagée dans une salle de sport , je voudrais savoir si le contexte actuel me permettrait de résilier sans frais car je ne souhaite pas retourner dans un lieu confiner et fermé à ce jour . et si non... Consulter la réponse deMaître FOREST |
Demande de remboursement au prorata abonnements Posée par Gat45, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 6 ans par Maître PRIEUR - 5752 vues Je me suis inscrite à une salle de sport en janvier 2017 j’e voulais résilier mon abonnement car j’ai déménager et il impossibles pour moi de m’y rendre sauf qu’il ne veulent pas me rembourser soit disant parce que j’ai payé mon... Participer |
Mise en place de filet pare-ballons Posée par Mady36, il y a 4 ans dans Sport 1 réponse, il y a 4 ans par Maître DAHAN - 5741 vues Il y a 5 ans mon conjoint à acheter une maison dans une petite résidence en location accession. la maison se trouve face aux terrains de foot servant à l'entraînement. en fait elle se trouve même face à un but qui se trouve à... Participer |
Préavis de 2mois non compatible avec remboursement prise lors du covid19 Posée par Sam, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 5709 vues Je suis abonnée à l'appart fitness qui est fermé depuis le 17mars 2020 pour cause de confinement covid19. mais a réouvert cette semaine. les prélévements du mois de mars avril mai ont été effectués (50€ mensuel). il nous... Répondre |
Je suis entraîneur de boxe clandestin je veux demander les papiers Posée par omar12675, il y a 8 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître PRIEUR - 5701 vues J'ai un diplôme de boxe je veux faire une petite salle de boxe ici mais j'ai pas de papier est-ce que je peux demander les papiers est-ce que j'ai une chance pour prendre les papiers... Participer |
Le droit à l'image dans un club où je ne suis plus Posée par emilie, il y a 6 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 6 ans - 5688 vues Je suis une ancienne championne de mon sport (championne olympique entre autres), étant à la retraite depuis 2 ans maintenant. j'ai quitté mon club de sport il y a un an des suites d' un gros conflit. en partant je leur ai demandé... Consulter la réponse deMaître Vanoverschelde |
Résiliation salle de sport Posée par Louiza13, il y a 7 ans dans Sport 1 réponse, il y a 7 ans par Maître berliner - 5641 vues J'ai souscrit en novembre 2016 a un contrat dans une salle de sport, mais je ne souhaite plus y retourné car je d'emménage. est-ce-que je peux résilier sachant que mon contrat et de 1 an ? vont-ils me demander un... Participer |
Abonnement coaching personnalise Posée par Chipster, il y a 9 ans dans Sport 8 réponses dont la dernière il y a 9 ans par Chipster - 5586 vues En avril 2014, j ai signe pour 1 abonnement d 1 an. je remets chaque un chèque de 20€ à mon coach. très vite je lui dit que mes cours sont pas adaptés à mon état de santé, ( gros problème de souffle), il ne veut absolument rien... Participer |
Contrat coach sportif salle basic-fit Posée par Ketsia, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 5541 vues Madame, monsieur j’ai signée un contrat à compter de la date suivante 12/02/2020 le contrat à été activé le 19/02/2020 avec un coach sportif que m’a attribuée la salle basic fit. ce contrat implique des séances de 1h pour la somme de 180€... Répondre |
Ça fait 3 ans de je de pose mon passeport français Posée par Sénégal dakar, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 5540 vues Je sais pas c'est quoi il m'a même donné mon carte consulaire... Répondre |
Prélèvements pour une salle de sport Posée par Marlène, il y a 4 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Marlène - 5514 vues En raison du covid-19 ma salle de sport étant fermée ont-ils le droit de prélevé encore sachant qu'ils ne peuvent pas honorer leurs prestations ?... Consulter la réponse deMaître MONESTIER |
Le sport interieur est il prioritaire au sport exterieur dans les salles ? Posée par Skippy, il y a 4 ans dans Sport 3 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Maître MFOUMOUANGANA - 5422 vues Mon club de basket est souvent confronté a des situations qui me semble bizarre. aujourd’hui nous sommes une équipe de basket évoluant en championnat. nous avons besoin de 2 créneaux dans la salle de sport de notre mairie. 1... Consulter la réponse deMaître ROUX |
Contentieux salle de sport Posée par Zelda57, il y a 4 ans dans Sport Aucune réponse pour le moment - 5382 vues J'ai besoin d'aide concernant un litige avec ma salle de sport. j'ai souscrit un abonnement en septembre 2019. j'ai décidé de résilier mon abonnement mais je ne savais pas s'il s'agissait d'un... Répondre |
Utilisation image sponsorisé Posée par Helene ONG, il y a 6 ans dans Sport 2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Helene ONG - 5382 vues Dans le cadre d'un contrat de sponsoring, doit-il y avoir une durée d'indiquée concernant l'utilisation des images du sponsorisé? en vous remerciant par avance pour votre réponse... Consulter la réponse deMaître MFOUMOUANGANA |
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