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Port du voile sécial adapté pour le sport dans les compétitions amateurs foot fé
Posée par Louis, il y a 2 ans dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2525 vues

J'aurai une question concernant le voile spécial sport vendu chez nike et que portent les footballeuses dans les compétitions sportifs de foot féminin amateurs . parfois il arrivent mais très rarement que...

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Maître BELIGHA
 
Prélèvements après résiliation d’abonnement à la salle de sport
Posée par Nana, il y a 1 an dans Sport
3 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2890 vues

Je me suis inscrite dans une salle de sport pour une durée de 1 an. j’ai envoyé une lettre recommandée pour résilier mon contrat avant la fin de celui-ci. ils m’ont prélevés 2 mois après son expiration (pour le préavis) et depuis...

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Maître BELIGHA
 
Délai pour l'envoie de la liste d'engagés pour un événement sportif
Posée par nit, il y a 8 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par Maître DAHAN - 1956 vues

Une manifestation sportive a lieu le 31/08/ 24. combien de jours avant celle-ci dois-je faire parvenir ma liste d'engagée en préfecture ? peut-on utiliser des bottes de paille pour la sécurisation de virages ? merci...

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Refus du club de sport de ma lettre de résiliation d'abonnement
Posée par Deblou1517, il y a 3 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître PETSOKO - 1705 vues

Je me suis inscrite dans un club de sport en septembre 2024, pour un contrat d'un an. a la suite d'une montée en puissance de mes activités professionnelles et au vu d'un contexte financier compliqué, j'ai...

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Maître BELIGHA
 
Droits d'auteur sur vidéo personnelle d'un match
Posée par phildeg31, il y a 5 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par phildeg31 - 2331 vues

J'ai réalisé des vidéos personnelles lors d'un match pour montrer l'ambiance dans les tribunes lors d'évènements forts du match. j'ai ensuite mis ces vidéos en publique sur youtube pour les partager à des...

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Maître PETSOKO
 
Résiliation abonnement salle de sport reconduit automatiquement
Posée par Joyau, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par Joyau - 4568 vues

J'ai souscrit à un abonnement de 12 mois à une salle de musculation. j'ai (forcément) oublié de le résilier et je pensais naïvement que le contrat s'arrêtait automatiquement. je n'ai jamais reçu de courrier de...

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Règlement d'une créance de 179,91 euros
Posée par EL MAZOUNI, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Maître Beaumont - 2372 vues

Je m'appelle jamal el mazouni et j'habite à casablanca maroc. mon fils âgée de 19 et étudiant à bordeaux. il s'est inscrit dans un club de sport basic-fit france à bordeaux. il n'est pas parti à ce club...

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Billetterie
Posée par Badminton, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Badminton - 4461 vues

Ai je le droit de faire payer une entrée à des spectateurs dans une salle de sport municipale sans rien declarer...

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M. E. Dando
 
Demande de remboursement pour non-respect des horaires d'ouverture
Posée par Jacky, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2446 vues

Je suis inscrite dans ma salle de sport depuis bientôt 2 ans et celle-ci faisait initialement parti d'un réseau de 3 salles (il était donc possible d'accéder aux différents établissements). en aout 2022 il y a eu un...

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Maître BELIGHA
 
Resiliation abonnement
Posée par Amé, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Lefebvre - 2095 vues

J'ai envoyé un recommandé avec accusé de réception à ma salle de sport au mois d août 2022 , or à ce jour je suis toujours prélevée de 34 euros tous les mois ! puis exiger un remboursement de leur part vu que j'ai...

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Maître BELIGHA
 
Contentieux avec ma salle de sport (keep cool)
Posée par Solène, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Solène - 6605 vues

Je suis abonnée à la salle keep cool de nantes depuis 2018. je ne suis donc plus engagée depuis longtemps. j'ai pris contact avec eux récemment pour leur faire part de ma volonté de résilier mon abonnement compte tenu de la...

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Maître PLUMERAULT
 
Litige résiliation salle de sport avec préavis 2 mois
Posée par Floyo, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Floyo - 3406 vues

J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et...

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Maître RASOAVELOSON
 
Abonnement club crossfit
Posée par Florindames, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Maître Nicolet - 6442 vues

J'ai contracté le covid dans ma salle de sport et passé 8 jours à l'hôpital. après 1 mois et de convalescence, et restant une personne a risque, je souhaite annuler mon adhésion et etre rembourser de...

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Arnaque dans un club d aquagym de vitrolles
Posée par Plume7272, il y a 2 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Plume7272 - 2844 vues

Je me suis inscite chez aquanea, club d'aqua sans aucun engagement ni avoir signé quoi que ce soi. on me présente plusieurs grilles de tarif sans jamais avoir un ecrit et on me promet la formule sans engagement de date à date...

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Maître BELIGHA
 
Déplacements équipe sportive assurés ?
Posée par ayverson, il y a 8 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 8 ans par ayverson - 8975 vues

Je suis capitaine de mon équipe de basket ; nous effectuons des déplacements dans le département tous les weekends. y a t-il un risque particulier en cas d'accident de voiture ? faut-il souscrire à une assurance spécifique...

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Maître CISSE
 
Droit d'image du sportif
Posée par anonyme59, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Maître DAHAN - 3833 vues

Quel est le tribunal compétent pour un litige lié aux droits d'image d'un sportif professionnel ? quelle est la nature de litige ? les sanctions...

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Comment une entreprise peut elle sponsoriser un enfant?
Posée par deb2206, il y a 7 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par deb2206 - 2446 vues

Notre entreprise souhaiterait sponsoriser un enfant qui fait du golf pour achat de matériel notamment. pourriez- vous me dire ce qu'il faut faire?...

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Maître BALONGA
 
Litige suite résiliation contrat keepcool
Posée par Valentin44, il y a 1 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 mois par Maître BELIGHA - 514 vues

Je me permets de vous exposer la situation. je suis inscrit à keepcool depuis décembre 2022. je n’y vais plus depuis au moins 2 ans, n’ayant pas remarqué les prélèvements avant … je suis pourtant sûr d’avoir eu un accord oral de la...

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Recours pour une saisie d'arme et permis de chasse
Posée par Fabien, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Fabien - 4543 vues

Le préfet veut me saisir de mes armes et permis de chasse suite à une altercation verbal en mars 2019 ou la jeune fille a porté plainte pour menaces violente qui c'est avéré fausse et classé sans suite...

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Obligation de contrat de sponsoring ?
Posée par Tonito35, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Tonito35 - 2631 vues

Un contrat de sponsoring est-il obligatoire entre une entreprise qui souhaite faire un parrainage sportif avec un événement sportif ?...

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Mise en demeure d'une salle de sport
Posée par Sana, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Bapt - 5115 vues

Je viens de recevoir une lettre de mise en demeure venant d'une salle de sport dans laquelle je m'étais inscrite mais sans leurs avoir données mes coordonnées bancaires ni de paiements n'étant plus sur de pouvoir...

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Refus résiliation abonnement salle de sport
Posée par Cam38, il y a 4 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 4 ans par Kamishiraa - 7208 vues

Je veux me désabonner de ma salle de sport, j'ai suivi la procédure de résiliation du contrat : lettre de résiliation envoyée par lrar le 5 novembre. le suivi par lrar m'indique qu'il n'a pas pu être remis le 9...

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Maître MONESTIER
 
Contrat à tacite reconduction
Posée par sportyf..., il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par Spotify... - 9295 vues

Ayant souscris (moi & mon fils âgé de 17 ans) un abonnement d'un an avec tacite reconduction dans une salle de sport, mon contrat arrivait à échéance le 03 septembre 2017. j'ai fait un courrier 13 septembre avec ar pour...

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Sport
Posée par David, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 4451 vues

Je devais de l'argent à une salle de sport , suite à des soucis financiers. cela fait dejas 3 ans . dans la ville où jabite il a la même enseigne de salle de sport , et je voudrais m'y inscrire, est-ce que il vont le voir...

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la réponse de
Maître cotto
 
Résilier salle de sport
Posée par missslily, il y a 6 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 6 ans par missslily - 3249 vues

Inscrite dans une salle de sport depuis août 2018, je souhaite le résilier mon abonnement car la salle n'est plus entretenu la plupart des machines fonctionne mal ou ne fonctionne plus du tous. il n'y a même plus de...

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Détention d'une arme de catégorie b entre deux résidences.
Posée par lodu67, il y a 7 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 7 ans par lodu67 - 10469 vues

Je suis tireur sportif et je compte acquérir prochainement une arme de catégorie b. etant étudiant, je suis domicilié chez mes parents et je réside sur mon lieu d'études. j'ai cherché dans le code de sécurité intérieure...

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la réponse de
Maître PRIEUR
 
Repayer une deuxième fois la licence du club hand ball
Posée par Babou, il y a 5 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 5 ans par Babou - 5205 vues

J'ai mon fils qui pratique du hand ball dans un club, il a payer sa licence mais au bout de 3 mois il s'aperçoit qu'il s'ennui car il font jouer les plus anciens du club, donc il a voulu changer de club qui...

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Règle dette huissier
Posée par Johana, il y a 1 an dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2067 vues

J'ai des surendetttement et c'est l huissier qui s'occupe de ça est ce que j'ai le droits de faire le dossier de surendetttement...

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la réponse de
Maître BELIGHA
 
Don particulier à une sportive de haut niveau
Posée par fredm, il y a 3 mois dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 mois par Maître BENNACER - 1939 vues

Dont individuel d'un particulier à ma fille sportive de haut niveau : est-ce possible et dans ce cas quelle fiscalité ( réduction d'impôt ) pour ce particulier ? merci beaucoup...

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Remboursement abonnement suite à déménagement
Posée par Blondie, il y a 3 ans dans Sport
2 réponses dont la dernière il y a 3 ans par Blondie - 4773 vues

En septembre 2020, juste avant la fermeture des salles de sports, je me suis abonné pour 1 an avec un paiement en 4 fois. suite à la rupture de mon contrat de travail je dois changer de région (pas de club de cette enseigne dans la...

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