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Problème voisinage, enregistrement à mon issu Posée par Rom, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an - 2932 vues J’ai un problème de voisinage depuis plusieurs avec mes voisins, il m’empêchent de vivre en faisant du bordel du matin au soir ,hors j’ai un bébé. il y a un soir où nous avons eu avec mon ex conjoint et la voisine une altercation... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Bruits recurrents baigneurs piscine hotel Posée par Bruit baigneurs piscine, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2929 vues L'hôtel à côté de mon mur mitoyen a fait construire une piscine pour ses clients en plein centre ville et à 1,5 du dit mur qui sépare nos propriétés. depuis un mois, de 9h à 21h nous entendons les ploufs et les cris des baigneurs... Consulter la réponse de Maître DAUSSE

Emplacement de deux containers visibles depuis la baie vitrée de mon salon Posée par JP46, il y a 5 mois dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 2910 vues La mairie et le syndicat de collecte des ordures ménagères et recyclage a supprimé un lieu de collecte dans le village. de ce fait 2 containers d'ordures ménagères se trouvent à une 20 de mètres de mon habitation et sont... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Suite plainte Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 3 ans - 2867 vues Aprés une plainte envoyé chez le procureur a marseille , elle a été transmit a mon commissariat du secteur , cet agent a bien prit contact avec moi , mais elle ne connaissait pas du tout ce phenoméne... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Déchets jeter sur ma terrasse ! Posée par Patou, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Patou - 2863 vues Je viens d'emménager dans un appartement en rdc avec une terrasse , sa fait maintenant 4 mois ! mais voilà , il y a un problème récurent c'est que, le voisinage du dessus jette leurs déchets de toute sorte sur ma terrasse... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Le déroulement d'une procédure pénale avec contravention et délit Posée par VICTORINE, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2800 vues En 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents agricole (fumier) irréguliers qui relèvent des... Consulter la réponse de Maître Dagot

Semences et phyto jonchent à même le sol dans un hangar à 30metres d'un puits Posée par mimi222, il y a 2 ans dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 2 ans - 2776 vues Que peut on faire lorsque les règles élémentaires de stockages ne sont pas respectées par un locataire très peu scrupuleux (sac de semences éventré bidons de produits phytosanitaires éparpillés ainsi les sacs d'engrais... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Possibilite ou pas d'utiliser les pièces d'un dossier pénal avant l'instruction Posée par VICTORINE, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2694 vues Je reviens vers vous au sujet du problème ci dessous : en 2018 j'ai déposé une plainte pour plusieurs épandages de produits phytopharmaceutiques irréguliers (qui relèvent du délit) et deux épandages d'effluents... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Travaux tous les jours Posée par Vanou, il y a 2 ans dans Environnement 1 réponse, il y a 2 ans - 2651 vues J'ai mon voisin qui utilise je crois que c'est une meuleuse tous les jours depuis des mois y compris le samedi . c'est vraiment insupportable. on lui a demandé qu'il fasse ses travaux devant... Consulter la réponse de Maître DE CAUNES

Litige avec mon voisin Posée par rof, il y a 5 mois dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 5 mois par rof - 2624 vues Mon voisin m'a assigné en justice car les travaux que j'ai fait sur ma terrasse n'étaient pas conformes au plu. ma terrasse a entre temps été remise aux normes et j'ai le certificat de conformité émis par... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Déchets de tonte ontre mon mur Posée par NOE, il y a 5 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 5 mois - 2554 vues Mes voisins laissent l'herbe pousé de façon excession et coupe l'herbe à la débrousailleuse ! les mauvaises herbes viennent chez moi, de plus une partie de ma maison se trouve sur leur terrain, et quand ils se décident à... Consulter la réponse de Maître AKADAR

Remblai dans une combe Posée par Gis, il y a 2 ans dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 2 ans par Gis - 2537 vues Mon voisin est maçon et il a acheté un terrain derrière chez moi qui est une combe. il remblai la combe avec de tout et de n'importe quoi qu'il ramène de chez ses clients. quel droit je peux avoir pour lui interdire de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Camion de collecte trop gros pour ma rue Posée par bulbizar, il y a 6 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 6 mois - 2523 vues Le camion de végétaux est trop large pour ma rue du coup les végétaux sont collectés par la benne des ordures ménagères qui est plus petite .sinon je dois les porter à l extrémité de ma rue .cela est il normal ?... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Pneu et remblais zone inondable Posée par lanabelle, il y a 1 an dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 1 an par lanabelle - 2474 vues Nous avons de nouveau voisin depuis moins d'un an un , qui au bout de 4 mois on commencer à ramener de la terre afin de surelevé leur terrain (la rivière ce trouve au bout de nos terrain )leur parcelle est en zone rouge sur le... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Elagage Posée par chl, il y a 10 mois dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 7 mois par chl - 2419 vues Mon voisin a planté une haie de lauriers à 25/30cm de la limite de propriété. cette haie n'a jamais été taillée . ça dépasse beaucoup chez moi. au regard des articles l671 672 673 du code civil, puis je élaguer de mon côté... Consulter la réponse de Maître de VILLELE

Oqtf Posée par Koko, il y a 1 an dans Environnement 5 réponses dont la dernière il y a 1 an par Koko - 2377 vues Merci d'avance pour votre précieuse réponse. je suis arrivée en france en septembre 2020 avec un visa long séjour étudiant. suite à mon histoire personnelle dans mon pays, j'ai introduit une demande d'asile. ce qui a... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Autorisation rejet d'eau propre micro station et changement d'avis 6 ans après Posée par Michel, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Michel - 2361 vues Merci de me lire. voilà notre problème. nous habitons en campagne et avons acheter notre maison il y à 5 ans. nos anciens propriétaires avait eu besoin de changer la fosse septique et on décidé de faire installer une micro station... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Voisins raciste Posée par Nicole, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par nicole - 2350 vues Je vous fait part d'un problème de voisinage mes voisins mon insulter de sale noires retourne dans ton pays . car j'ai demander de faire moins de bruit j'ai signaler à mon bailleur et fait une main courante le bruit... Consulter la réponse de Maître KEMFOUET KENGNY

Permis refusé si pas de tout à l'égout Posée par SANTA, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2311 vues Notre commune est entrain d'élaborer son plu . elle ne possède pas de tout à l'égout (peut être dans cinq voire dans dix ans). dans son projet de plu elle veut inscrire : " pas d'assainissement autonome transitoire... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Nuisance sonores et vibrations Posée par paul, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2261 vues Je viens vers vous car habitant au 75 rue de paris bâtiment d 2ieme étage au fond de la cour, je constate depuis la troisième semaine du mois de juillet un bruit sourd et une vibration dans mon logement ainsi que dans ma cage... Consulter la réponse de Maître cotto

Ligne edf Posée par Arnaudu2a, il y a 10 mois dans Environnement 1 réponse, il y a 10 mois - 2260 vues J’ai fait construire ma maison sur un terrain et il s’avère que celle-ci une fois terminée se retrouve au milieu des câbles téléphoniques (tendu à la limite de cassé) et j’ai une ligne basse tension qui se ballade à 20 cm de mon... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Clôture zone naturelle Posée par mautauban, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2248 vues Nous habitons dans une zone naturelle, mon voisin a clôturé après bornage. sa clôture touche le sol et dépasse les 1m20.elle est faite de grillage et de piquets en bois, est-il dans les règles de la loi? merci... Consulter la réponse de Maître ROCHER-THOMAS

Taille de haies Posée par PatKad, il y a 7 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 7 mois - 2241 vues Nous avons acheté en 2017, une maison dont la construction date de 1976, nous avons une haie mitoyenne avec notre voisin, qui nous a précisé que la haie de trouvait de notre côté, en regardant les documents cadastraux les... Consulter la réponse de Maître BENOIT

Suppression de parking Posée par Citoyenneencolere, il y a 2 mois dans Environnement 4 réponses dont la dernière il y a 2 mois - 2200 vues Habitant au coeur d'un village sur la place centrale nous disposons d'un parking public manquant de places pour satisfaire habitant et usager. la municipalité a décidé de retirer plus de la moitié de celles ci pour créer... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Ancien dépôt sauvage non déclaré par le vendeur Posée par Lola, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Maître DAHAN - 2180 vues Nous sommes devenus acquéreurs de 2 parcelles en 2010 ou nous avons appris en aout 2021 que nos terrains vendus était un ancien depot sauvage, non déclaré à la vente chez le notaire ou y etait déversé tous les... Consulter la réponse de Maître BELIGHA

Incompréhension totale Posée par Sourie, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Sourie - 2163 vues Je représente une association dans le quartier populaire des pyramides. ns l'avons créer en 2012 et nous essayons tant bien que mal de combattre l'incivisme. À notre actifs 2 énorme depots sauvages présents depuis une trentaine... Consulter la réponse de Maître NAISSEH

Troubles de voisinage Posée par Viking62, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Viking62 - 2118 vues J’ai fait bâtir en 1980 dans les années 1996/1997, le voisin a hérité, de son père, d’un terrain juxtaposant à ma propriété. il a commencé à planter des arbres de différentes essences. pour en arriver, des années plus tard, à le... Consulter la réponse de Maître TANGALAKIS

Abattage d'un arbre en copropriété Posée par Eve, il y a 1 an dans Environnement 1 réponse, il y a 1 an - 2081 vues Faut-il l'autorisation de la mairie de paris pour abattre un arbre dans une copropriété ?... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Rhizome Posée par Jeannot Lapin, il y a 1 an dans Environnement 2 réponses dont la dernière il y a 1 an par Jeannot Lapin - 2078 vues Nous avons un conflit avec un voisin arrivé depuis deux ans. la séparation de nos propriétés est constituée d’un mur qui lui appartient en pleine propriété (cf cadastre) et dans la continuité par le dos d’une grange en meulière. de... Consulter la réponse de Maître DAHAN

Copropriété : arbre gênant Posée par Dada007, il y a 10 mois dans Environnement 3 réponses dont la dernière il y a 10 mois - 2075 vues Merci d'avance pour votre lecture. je suis dans une copropriété, j'ai actuellement 2 places de parking. un arbre dernière ma place principal de parking n'est pas gênant, mais les branches sont en hauteur sur ma place... Consulter la réponse de Maître BELIGHA