Une question en droit du sport ?

Je voudrais connaitre le cadre juridique dans un événement sportif,?...

Je me suis inscite chez aquanea, club d'aqua sans aucun engagement ni avoir signé quoi que ce soi. on me présente plusieurs grilles de tarif sans jamais avoir un ecrit et on me promet la formule sans engagement de date à date...

Qu'en est-il de l'acceptation des risques en plongée sous-marine? 1) entre plongeurs autonomes de même niveau 2) entre plongeurs autonomes de niveaux différents 3) quand un plongeur est encadré merci d'avance bonnes fêtes jean...

Après avoir pris connaissance du rapport d'enquête suite à l'accident mortel de mon fils aux sports d'hiver, plusieurs éléments m'amènent à envisager des poursuites. j'aimerais avoir les conseils d'un...

J'ai appris 1 mois et demi après mon inscription que ma salle de sport déménage, celle-ci est actuellement située à 2min de mon travail et début novembre elle change de ville et sera à 15 min de mon travail et 30 min de mon...

Depuis 2019 j’ai joué dans un equipe au pologne qui s’appelle pogon siedlce. le club nous a amené toujours les joueurs à l’hôpital pour prendre des vitamines et finalement c’est vitamine c’était interdit alors que aucun joueur ne...

Nous rencontrons un souci avec un éducateur dans un club de foot qui s'occupe d'enfants. il se comporte mal avec les enfants en leur criant dessus de manière répétée lors des entrainements et des matchs. nous pensons...

Je vais débuter du rallye automobile et faire des demande de sponsors je sait qu on peut me verser l argent directement mais j aurais aimer savoir si je peux leur faire bénéficier d une réduction d impôt sans passer par une...

J'ai souscirit un abonnement en salle de sport en mai 2020 (je n'ai plus les dates de la souscription) j'ai donc et conformément à leur conditions générale de vente envoyé un courrier avec ar le 08/10/2020 et...

Je suis un athlet prof. je veut prends un titre de sejours minuman pour vivre et etudier mon domain sportif...

Mon fils a pris un carton rouge pour avoir retenu un joueur adverse qui venait pour m agressé sur le bord de touche ( j étais supporteur) . le dit joueur m a pris à partie très violament . sur la seul phrase "...

Je vais faire l'objet d'un passage en conseil de discipline ''interne'' au club de pétanque pour des faits de paroles ''déplacées '' ''méchantes...

J’ai envoyé une lette se résiliation à la salle de sport le 26/05/21 en recommandé avec accusé réception. aucune réponse de le leur part et je n’ai jamais reçu l’accusé réception, les prélèvements ont continués. je me suis dis que...

Quelles sont les obligations légales à respecter avant d'organiser un évènement sportif?...

Ma salle de danse va fermer définitivement pour cause de redressement judiciaire. cependant, j'ai pris une carte 50 séance en septembre 2021 à 900€, il me reste 33 séances soit environ 600€ de cours. comment puis-je procéder...

Je devais de l'argent à une salle de sport , suite à des soucis financiers. cela fait dejas 3 ans . dans la ville où jabite il a la même enseigne de salle de sport , et je voudrais m'y inscrire, est-ce que il vont le voir...

Je viens de quitter mon club. je n'ai signé aucun contrat ni versé de caution. j'ai envoyé un ar avec demande de résiliation et proposition de régler 2 mois de caution mes paiements ont été effectués par prélèvement ce...

En mai 2018 je le suis inscrite dans une salle de sport en choisissant un abonnement sur 6 mois. la même année en octobre j’ai exprimer ma volonté de ne pas renouveler mon contrat mais j’ai découvert il y a peu qu’ils continuaient...

Je me suis inscrite à une salle de sport pour une durée minimum de 1 an en decembre 2019 qui a évidemment fermé durant plusieurs moi à cause du covid. j'ai continué à payer une partie de mon abonnement par "solidarité". puis...

Je suis abonné à la salle de sport et j’ai un pass sanitaire qui se termine dans 3mois, pourrais-je résilier mon abonnement à la salle de sport du fait que je n’aurai plus de pass sanitaire. la résiliation sera-t-elle possible et...

Nous avons acheté une maison il a de de ça 1 an devant un stade, qui d'après l'agence immobilière ne causerait pas de problème car celui soi disant très peu utilisé,nous avons pu constater très rapidement que celle ci...

Je vous envoie ce message car j'aurai besoin de votre aide. voilà ma situation, je suis inscrite dans une salle de sport à marseille mais ayant déménagé il y a quelques mois à cannes, le responsable de la salle de sport a...

J ' ai effectué une demande directement de résiliation dans ma salle de sport au mois de août 2021 et ce jour là, en me rendant directement à la salle de sport concerné. je les est rendus tout les accessoires qui m' ont...

Je réalise des photos lors de plateaux sportifs. mon activité est non professionnel et les parents peuvent récupérer librement les photos, ainsi que les clubs qui l utilisent pour leur communication. droit d auteur ok mais droits à...

Je poste à nouveau mon problème n'ayant pas eu de réponses. mon abonnement à la salle de sport fitness park est arrivé à échéance en septembre, j'ai envoyé mon courrier de résiliation en recommandé en respectant le délai...

Est-ce qu'une association sportive peut organiser des cours de yoga, ou qi qong par exemple, dans un lieu privé, pour ainsi échapper au contrôle du pass sanitaire, contraire aux principes de ces pratiques sportives mais aussi...

Un particulier peut-il parrainer directement un sportif? ma nièce qui a 18 ans a un très haut niveau en golf mais son père qui finance lui-même la saison, a dû mal à s'en sortir économiquement. je souhaiterais aider directement...

J'ai envoyé ma lettre de résiliation d'abonnement à ma salle de sport le 09/06/2021 (ar) avant le terme du contrat pour cause de mutation professionnelle. je reçois par mail la confirmation de ma demande de résiliation...

J ai envoyé un recommandé il y a un ans dans cette salle et toujours prélevée il y a 2 mois j ai bloqué ce prélèvement à ce jour ont m envoie un mail comme quoi le chèque de caution sera présenté à ma banque et mon dossier chez un...

Ma salle de sports fitness park est fermée suite à la pandémie du covid-19. la salle a eu l’obligation de fermer le 16 mars sauf que j’ai été prélever du mois entier en début de mois. n’ayant pas pu bénéficier de mes services du 16...