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Décès de mon oncle Posée par Virced, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2326 vues Je me suis occupée de mon oncle pendant 3 ans. maintenant qu'il soit décéder tout le monde veut s'occuper de tout alors que mme françois assistante sociale dans l'autonomie de la personne mon oncle a dit que... Répondre

Renonciation a succession non enregistree au tgi Posée par Boitine, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1959 vues Renonciation a succession non enregistrée au tgi en 2016..je voudrais savoir en plus clair puisque cette renonciation n'est toujours pas enregistrée si je suis toujours l’héritière si la signature que j’ai faîte chez notaire... Répondre

Rachat de la maison de mon épouse Posée par ivan, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1946 vues Je suis marié et nous vivons dans la maison que ma femme disposait avant mariage (second mariage pour nous deux) nous souhaiterions que cette maison deviennent un bien commun, et elle est prête à me vendre sa maison. contrairement... Répondre

Don d'un véhicule avant décès Posée par Kuickmick, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2059 vues Ma tante gravement malade m'a donné son véhicule le 15 aout, avec acte de vente a la clé, et elle est décédée le 17. lors de son enterrement, j'ai appris qu'elle payait encore un crédit sur ce véhicule, ai-je aussi... Répondre

Cheque Posée par Marianin, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2165 vues J'ai récup un chèque des impôts au nom de ma mère aux impôts ils m'ont dit de l'encaisser a ma banque qu'il n'aurait pas de problème apparemment je ne sais pas s'ils vont me l'encaisser merci de... Répondre

Mon ex mari, Posée par Martine, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2605 vues Mon ex mari, d'origine espagnol et naturalisé français est retourné vivre à barcelone à sa retraite il avait rédigé un testament sur papier libre, legant à mes enfants et à moi même une petite somme d'argent. il m'en... Répondre

Donation au dernier vivant avant 2002 ? Posée par lenezenlair, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2345 vues Mon père ayant fait une donation au dernier vivant à ma belle mère avant 2002, j'aimerais connaître quelles étaient les règles à cette époque et si elles sont toujours valables malgré les nouvelles lois sans qu'il y ait eu... Répondre

Des informations concernant lheritage dun ppartement et droit de letat Posée par Imen, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2818 vues On a besoin d'un avocat qui comprend larabe parce que la personne concernée ne parle pas bien le francais / le pere a un appartement et aimerait avoir des informations concernant la succession ,ce que va prendre letat apres sa... Répondre

Succession de ma maman Posée par kapusine, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2313 vues Ma soeur a tout tenté pour essayer de m'éloigner de ma mère dont j'étais très proche affectivement et physiquement. je suis en possession d'écrits originaux de ma maman me montrant son attachement. ma mère... Répondre

Heritage Posée par annick, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2157 vues Je viens d'achete une maison j'ai pris le crédit seul donc la maison m'appartient en totalité mais j'ai une amie avec qui je vie depuis 10 ans et je voudrait quelle reste dans la maison ci je viens a décédé donc... Répondre

Papier concernant un heritage Posée par Fanfan, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2175 vues En allemagne. la banque me demande un prouve européenne d héritage suite au décès de mon époux alors que j' ai déjà envoyé un certificat d hérédité je voudrais savoir si ce certificat existe vraiment mon époux n avais pas de... Répondre

Hertage Posée par Fanfan, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2089 vues Qu est ce un prouve européenne d'héritage ?... Répondre

Heritage Posée par Fanfan, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2162 vues Qu est ce un prouve européenne d héritage... Répondre

Indivision/heritier occupe maison familiale Posée par YVON, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 1945 vues Nous sommes 5 enfants en indivision;notre frère occupe la maison gratuitement depuis un an et demi et ne veux pas partir : un héritier seul peut-il le faire déménager ou bien devons nous être les 4 enfants à intervenir? sachant... Répondre

Pension alimentaire ex conjoint Posée par Jazzy51, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2268 vues J ai une amie qui vient de perdre son mari. celui ci versait une pension alimentaire à son ex femme. quand est t il du versement de cette pension alimentaire à ce jour ? est ce que mon amie doit elle toujours s acquitter de cette... Répondre

Indeminsation financiere en cas d avantages Posée par storney, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2062 vues Ma mère vient de décéder, nous sommes 3 enfants et un enfant qui vivait avec elle a convaincu ma mère de lui faire la donation de la maison : il a obtenu 6/8 ème, et mon 2ème frère et moi-même chacun 1/8ème. d'autre part il a... Répondre

Quelle démarche a effectuer? Posée par isa79, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2166 vues Suite au décès de notre père , et après actes notarié, ma sœur ayant eu une donation de la totalité des biens , a pris en chargent toutes les dettes mais me doit a ce jours un montant qu elle a acceptes et signe chez le notaire... Répondre

Renonciation a succession non enregistree au tgi Posée par Boitine, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2314 vues Renonciation a succession non enregistrée au tgi depuis 2016..je voudrais savoir en plus clair puisque cette renonciation n'est toujours pas enregistrée si je suis toujours l’héritière si la signature faite que chez notaire... Répondre

Droit de regard sur le compte joint du défunt Posée par Mistigri, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2772 vues Mon père est décédé (après plusieurs mois d'hospitalisation. je souhaite consulter les relevés du compte joint dont il disposait avec ma belle mère (mariage séparation de bien). qq jours avant son décès il m'a montré la... Répondre

Contestation des comptes de communauté dressé par le notaire Posée par zoom, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2255 vues Aprés le divorce dans la période post communautaire & liquidation de communauté les comptes dressés par le notaire nommé , présentés aux deux parties mais la partie qui jouit provisoirement du bien immob réalisé par et pendant la... Répondre

Sucession en espagne Posée par BRICE, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2236 vues Mes parents sont décédés tous les deux, vivant en france je me suis occupée de toute la succession française (vient d’être faite). ils avaient des biens en espagne, mes sœurs vivants là-bas n'effectuent pas les démarches... Répondre

Famille recomposée Posée par Ludivine971, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2276 vues - mon père et ma mère se sont marié a 50 ans. ils ont en commun un seul enfant uniquement. (moi) - ma mère a eu un garçon dans sa jeunesse dont le père n'est pas déclaré. (donc nous avons la même mère mais pas le même père). -... Répondre

Me décharger de tout héritage de ma mère Posée par MnMm16380, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2259 vues Après un conflit important avec ma mère, je n'ai plus de contact depuis 4 ans et je n'en veux plus mais pour l'instant elle est bien portante mais cela peut aller vite, je souhaiterai éviter d'avoir à payer ses... Répondre

Succession de mon père Posée par titine, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2318 vues Mon père est décédé en decembre , nous laissant sa maison en heritage (nous sommes 5 enfants ) . il avait divorcé de ma mère en 1992 , et à l'epoque la maison etant saisie par la banque pour impayés mon pere , apres divorce a... Répondre

Pension de réversion Posée par Baja, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2247 vues Fonctionnaire territorial à la retraite, remarié depuis 10 ans avec 2 enfants de 11 ans et 8 ans , leur existence entrerait-elle en compte dans le montant du calcul de la pension de réversion? une révision de cette loi imbécile et... Répondre

Refus de réversion de retraite clauses non remplies Posée par bibiche17, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2288 vues Ma s?ur était en concubinage depuis 9 ans avec un agent sncf. elle était d'ailleurs reconnu conjointe puisque la sncf lui avait attribué le droit de voyager gratuitement. ils se sont mariés en décembre 2017, après ces 9 ans de vie... Répondre

Comment etre reconnu? Posée par ISYLAF, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2260 vues Mon compagnon depuis plus de 10 ans vient de décèdé il etait maire de notre commune, il est mort d un accident au cours de ses fonction. aujourd'hui je suis sans aucun droit ni vis à vis de sa mémoire et bien sur rien sur le patrimoine... Répondre

Peut une femme 82 annėes en curatelle faire testament holographe valide? Posée par jazzzou, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2214 vues Je voudrais savoir si une femme français 82 années en curatelle, 4 fois veuve, avec trois fils qui ne le parlent pas, peut faire testament pour laisser en hèritage son appartement à mon ami.? mon ami est un marrocain sdf, sans... Répondre

Indemnité d'occupation Posée par raymonde, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2130 vues En indivision avec ma fille j'avais loué l'appartement aujourd'hui libre l'appart est repris par ma fille je désirelui demander une indemnité d'occupation comment faire et la définir... Répondre

Question succession - testament olographe Posée par DAC, il y a 6 ans dans Successions Aucune réponse pour le moment - 2151 vues Mon frère herite de biens de notre mère par testament olographe, il décède avant liquidation du partage des biens. ses enfants refusant leur heritage, que devient ce testament. merci pour vos réponses... Répondre