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Rendez-vous avec le spip Posée par Thib, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1662 vues Je viens vers vous pour des renseignements, j’ai rendez vous avec le spip le 30 juillet à 14h ! j’aurai voulu savoir comment cela se passe au premier rendez vous avec le spip ? et au bout de combien de temps après vous pensez que... Répondre

Outrage = contravention? Posée par Dyxz, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1662 vues En octobre 2019 j'ai eu une amende parce que je n'avais pas de ticket de métro, le ton monte mais je règle l'amende sur place. en novembre, je reçois un courrier de la rtm qui énonce que « la rtm a établi en octobre... Répondre

Sursis revoqué Posée par Ashraf, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues J'ai été condamné a 18 mois de prison dont 10 avec sursis en 2016. cependant vu que les fait remonter a 2012 et qu'entre temps j'ai entrepris un voyage a l'étranger pour des raisons professionnelles je n'ai... Répondre

Reformulation Posée par Wen, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Excusez moi donc je reformule si j'ai bien compris une personne ne peut avoir accès à son procès verbal que par intermédiaire de son avocat c'est ça ? si vous souhaitez avoir justement les coordonnées celui ci et... Répondre

Appel violence conjugale Posée par Léana, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Ça fait 1 mois qu’on a fait appel avec mon avocat combien dure la procédure pénal merci... Répondre

Révocation Posée par Papoun78, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Je suis convoqué à l audience de débat contradictoire en vue l éventuelle révocation de tout ou partie du sursis avec mise à l épreuve j'ai fait une faute je le reconnais mes je risque d allé en prison ou pas je suis juste... Répondre

Confusion de peine / récidive Posée par BL57, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Mon mari a été condamné en 2015 pour trafic de stupéfiants et détention d’armes. le 4 octobre il a été condamné pour menace avec arme et trafic de stupefiant et detention d’armes. il a fait appel de sa condamnation. entre temps, il... Répondre

Retrouver un jugement Posée par Moi, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues J'aimerais retrouver un jugement, je n'ai que le nom de l'auteur et l'année des faits, moi étant mineur pendants les faits tout est flou et impossible de savoir où cela a été jugé... Répondre

Autorisation de sorti pour un mandat de depot Posée par zeyshey, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Je voulais savoir si mon concubin pourrai beneficier d'une permission de sorti etant en maison d'arret en mandat de depot pour le bapteme de notre fille ?... Répondre

Problème de voisinage Posée par Moumoud, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Ie fait de dire qu'une personne est un pervers .peut on le dire... Répondre

Fijais Posée par Marc, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Condamné en 2011 à 6 mois avec sursis pour corruption de mineur, puis je demander un retrait du fichier, et quel avocat ? quel démarche... Répondre

Bracelet électronique Posée par Mari, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues J’aimerais savoir quand on passe en débat contradictoire pour un bracelet électronique combien après à t’ont une réponse... Répondre

J’aimerai avoir un avis Posée par Maya, il y a 4 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Mon conjoint est en détention provisoire pour stupéfiants, il y es depuis le 29 mai, le 3 août on envoi le dossier pour une dml, avec le bracelet, il est gérant d’une entreprise, on vit ensemble, il bosse à la prison depuis 3... Répondre

Comment être indemnisé après un jugement Posée par venpin, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Le 27 mars 2017, je suis passé en jugement et la personne un homme de 76 ans a été condamné à me verser la somme de 6000 euros. a la date du jugement,la personne vivait chez sa soeur et il devait aller ensuite dans une maison... Répondre

Renseignement Posée par Affaire, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Je suis convoquer pour une affaire de violence conjuguale . j’ai rendez’ vous le 5 juillet à 9h au commissariat . est ce qu’en je risque une garde à vue suivie d’un suivie dune comparution illediate la suite de mon audition libre ?... Répondre

Frais d'huissier Posée par brismic, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues J'ai eu des impayés de loyers et je n'ai jamais signé de bail. j'ai résolu les impayés, mais mon bailleur a quand même saisi un huissier pour les recouvrir. la police m'a dit à l'époque que n'aillant jamais signé de bail mon... Répondre

Erreur de date et jours dans procès verbal Posée par Toto, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Je vous écrit ça j'ai été entendu par les gendarmes dans un affaires de vole, que j'ai totalement nié car ce n'ai pas moi. a ma surprise je suis convoqué devant le magistrat prochainement. qu'es que je risque ?... Répondre

Retour de permission avec un grand retard.qu'elle conséquence ? Posée par Yakoub90, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Je suis rentrée de permission avec 9 jours de retard. ma question est es que je peut toujours posé une demande d'aménagement de paine vu quil me reste que 17 mois a faire mais par contre j'ai toujours pas étais jugé pour... Répondre

Interdiction de sortie du territoire national Posée par Jeff, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Je suis interdit de sortie du territoire national métropolitain dans le cadre de mon contrôle judiciaire. puis-je aller en corse cet été sans demander l'autorisation à ma juge d'instruction ? je sais que la corse fait... Répondre

Tierce opposition Posée par horass, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Existe t il la tierce opposition en matiere penale ?... Répondre

Mon adversaire a eu un non lieu au pénal, puis je aller au tgi Posée par moumouche, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Mon adversaire a eu un non lieu au pénal. puis je m'adresser au tgi. je vous remerice beaucoup. dans ma précédente question j'ai fait confusion encore merci .cordialement... Répondre

Garde d'un bebe Posée par Amaury, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1661 vues Mariée depuis 6 ans et maman de 2 petites filles, une 6ans et une de 10 mois, avec mon mari nous avons pris la décision de se séparer. la cohabitation a la maison n'étant pas viable, nous avons décider de commencer une garde... Répondre

Violation du domicile et atteinte à la vie privé Posée par DOMDOM, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1660 vues Je souhaiterai savoir si il y a violation du domicile (ou atteinte à l?inviolabilité du domicile) si un des époux (ici appelé époux 1) ramené les membres de sa famille (parents et frères) au sein du domicile conjugal sans... Répondre

Convocation chez le substitut du procureur de paris Posée par Hermès, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1660 vues Dois. je être accompagné d un avocat obligatoirement ?... Répondre

Retenue après une garde à vue Posée par Guismoo55, il y a 6 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1660 vues Le placement en retenue d'un etranger est il possible à l'issue d'une garde à vue?... Répondre

Changement d avocat Posée par Betty, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1660 vues J ai un procès bientôt pour les viols de plusieurs enfants .j aimerais savoir si je peux changer d avocat et prendre celui d une autre victime qui me semble investi et qui connait bien l affaire .le mien n est pas très... Répondre

Quels sont les recours possible de l avocate? Posée par Marc, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1660 vues Je dois un montant de 700$ a une avocate carcerale!!...je ne suis pas admissible a l aide juridique donc en janvier dernier..j ai pris une entente de paiement a 100$ par mois suite a un " huissier " quelle m avais envoyer!!..j ai... Répondre

Comment trouver un avocat en doit penale Posée par grazou, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1660 vues Mon emplyeur a deposer plainte contre moi pour vol et n"ayant pas le droit a l"aide juritionnel pour payer un avocat comment trouver un avocat sur paris dont les honnaires ne sont pas chere... Répondre

Detention Posée par ticoumi2, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1659 vues Mon conjoint a etait condamner le 28 novembre 2018 a 6 mois ferme il avait 4 mois de sursis d une autre affaire lors de son proces ca n a pas etait mentionner va t on revoquer son sursis actuellement il est incarcerer merci merci... Répondre

Jap Posée par Nana, il y a 5 ans dans Pénal Aucune réponse pour le moment - 1659 vues Mon frère a était incarssere depuis nov 2017 il a pris 2 ans et depuis il a repris y a 1mois 1ans et cette peine n est toujour pas porter à écroué et il passe devant le jap pr un aménagement de peine et je voulait savoir si c était... Répondre