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Filmer au moment où la personne remet un document signé par elle? Posée par Eric, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3695 vues Ai je le droit de filmer avec mon tel le document et la personne qui me le remet signé? c'est dans un but de me protéger au cas où la personne affirme qu'elle ne m'a jamais écrit et remis ce document. merci de vos... Répondre

Arbre trentenaire mitoyenneté Posée par Crampe, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3692 vues Je possède une maison sur un terrain complètement clôturé qui donne sur une pâture d'élevage d'ovins (qui appartient monsieur x) . sur un côté de mon terrain j'ai 200 mètres linéaires avec une clôture grillagé arboré... Répondre

Merci de mettre un titre clair et précis Posée par Marie, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3633 vues ... Répondre

Place de parking privé Posée par Cricri, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3576 vues Mon fils est propriétaire d'un appartement auquel est lié une place de parking. la résidence est privée mais non fermée. plusieurs voitures extérieures à la résidence viennent s'y garer pour faire leurs courses ou autre... Répondre

Logement Posée par Hassan, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3479 vues Je travail à orléans j'ai l'adresse d orléans c'est possible de faire demande de logement par action logement patronal à il de france car ma femme ne vos plaît rester à orléans par contre j'ai pas hlm à orléans... Répondre

Maltraitance et fraude intetionnelle par deux vétérinairs Posée par LYNE, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3451 vues Demande d'une décision de justice à son insu, faussé d'une assignation en référé en premier lieu en 2012 au tgi de créteil, expertise en 2013, qui fait état de dissimulation dés le début de la pathologie avec conséquence... Répondre

Problème de voisinnage Posée par Sam, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3445 vues Cela fait 10 ans que j'habite dans une maison à la campagne avec une piscine creusée et une superbe vue . il y a 2 an le propriétaire de la parcelle voisine (un prè qui entoure ma maison et ma piscine) a... Répondre

Création d'un citystade Posée par citoyennerévoltée, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3437 vues Notre maire a installé un citystade au centre de la commune il y a quelques années, sans étude réelle quant aux nuisances. il vient d'être contraint de le démonter. loin d'en tirer les leçons, il envisage d'en... Répondre

Arbres a conserver sur terrain constructible Posée par Emilie, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3426 vues ‌ , ‌j'ai acheté un lot constructible à la commune, ce lot comporte des arbres. malheureusement le constructeur n'en a pas fait état dans le pc déclarant que la parcelle "ne comportait aucune végétation de hautes... Répondre

Facturation charge pour réseau cablé Posée par Louis, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3367 vues Pourriez vous m'aider s'il vous plait pour le sujet suivant : je loue un logement chez un bailleur social et depuis mon entrée dans le logement , je me suis aperçu que j'étais facturé 8,31 euros par mois sur... Répondre

Fausse accusation 119 Posée par Abby-Gail, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3344 vues Je vous expose ma situations alors j’ai un fils de bientôt 3ans, a c’est 7mois je me suis séparer du papa de mon fils je suis donc retourner chez ma mère. a mon retour ma mère a pris le dessus sur mon autorité en vers mon fils elle... Répondre

Projet détournement rivière et barrage Posée par casimir, il y a 4 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3300 vues Je suis concerné par un barrage écrêteur de crue qui sera installé à un centaine de mètres de mon habitation.ce barrage de 3m de hauteur et 1 km de long, réalisé en matériaux naturel ( terre), peut retenir 100000m3 en cas de crue... Répondre

Tuyaux gaz naturel accroches en l'état,en facade , réglementation respectée? Posée par Yann, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3267 vues Je souhaiterais savoir quelle réglementation, ( et ses dispositions) encadre l'installation, la mise en place, dans une copropriété, de tuyaux en métal pour le gaz naturel, sur ma copropriété , notamment... Répondre

Charges locatives facturées Posée par Louis, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3245 vues Je suis locataire d'un appartement auprès d'un bailleur social . depuis mon entrée dans le logement en novembre 2014, sur ma quittance de loyer figure une ligne intitulé " réseau câble " pour 8,31 euros facturé. je... Répondre

Article 610-5c pénal Posée par Hélène78310, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3242 vues J'ai reçu ce jour du tribunal judiciaire de versailles, 1 relever de condamnation pénale 1 ère et 4 ème classe. j'étais devant chez moi avec mes deux chiens, ils ne fesaient pas leurs besoins, juste ils sentaient les... Répondre

Hauteur de mes arbres Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3190 vues ... Répondre

Pousses de cerisiers Posée par mounette, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3190 vues J ai une parcelle avec e grands cerisiers les oiseaux en mangeant ont crache des noyaux ce qui a entraine des jeunes pousses de cerisier ma voisine veut que je les coupe y a t il une distance... Répondre

Illégalité dispositif anah "maprimerenov" (discrimination numérique) Posée par Martial C, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3122 vues Le dispositif d'aide gouvernemental "ma prime renov'" géré par l'anah (opérateur de l'état) me parait discriminant, puisqu'aucune procédure ne permet un dépot et une gestion du dossier par voie papier... Répondre

Illegalite systeme extraction cuisine restaurant Posée par ARNOUS_de_RIVIERE, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3117 vues Je suis riverain de la cuisine d'un restaurant qui se trouve dans une ruelle de 3,50 mètres de large. l'évacuation des déchets volatiles de cuisson se fait par une système d'extraction situé à... Répondre

Quel temps fait il aujourd'hui ? Posée par LL, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3111 vues Cela fait 21 ans que je suis harcelÉ, torturÉ, par des personnes faisant une expÉrience avec des ondes eeg , electromagnetique , 21 annÉe que ces personnes me balances des dialogues (avec des mots) , mais le plus royale en 21 annÉes, c est... Répondre

Ai je droit de tout donner a mon fils le resultat de la vente suis sous curatell Posée par mounette fayssac, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3109 vues ... Répondre

Amende pour dépôt sauvage Posée par mens59, il y a 5 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3087 vues Suite à une amende pour dépôt sauvage devant mon immeuble, j'ai souhaité porter réclamation car j'étais alors persuadé de ne jamais avoir fait cela. hors il s'est avéré, photo à l'appuie qu'il y avait bien... Répondre

Clause abusive? Posée par Hocine, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3055 vues Dans mon contrat de location pour un logement (hlm), mon bailleur mentionne le raccordement au réseau câblé (tv) et oblige le locataire à accepter. est-ce une clause abusive, réputée non-écrite? sur l'avis d'échéance... Répondre

Harcelement par telephatie synthetique // reseaux de rue Posée par Martine13, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 3032 vues Je viens vous demander comment je peux trouver un avocat sur marseille ma plainte a ete classée mais le procureur me donne le choix de refaire une plainte .. seule je n'y arriverait plus je suis trop... Répondre

Taille des branches sur terrain qui appartient à la mairie Posée par Ida, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2980 vues Je suis à l île de la réunion.apres le cyclone en face de chez moi un danger avec un petit arbre prit dans les fils électriques.j avait signalé bien avant... Répondre

Réglementation de la circulation des véhicules crit'air 3 à partir de 2023. Posée par omer, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2968 vues Selon le site service public, à propos des véhicules classés crit'air 3 : "a compter de juillet 2022, l'interdiction de rouler dans une zfe-m concernera la catégorie crit'air 3 (moteurs diesel d'avant 2010... Répondre

Cuve a mazout pas aux normes dans cour privée Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2968 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas partie... Répondre

Cuve à mazout pas aux normes dans copropriété Posée par Mariebou, il y a 3 ans dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2906 vues Ma résidence principale qui est une maison, se situe dans une cour privée près de nice dans les alpes-maritimes (06). dans cette même cour se trouve une copropriété d'une dizaine de logements dont ma proprieté ne fait pas... Répondre

Les puces de mes voisins Posée par Ladaronne13, il y a 1 an dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 2142 vues Depuis un moment je suis envahi de puces chez moi. j'ai un chien et un chat que je traite chaque printemps, été. mais cette année j'ai un gros problème avec mes deux voisins (un de chaque côté de chez moi) qui possèdent... Répondre

???? ????? ???????? Posée par 11, il y a 5 mois dans Environnement Aucune réponse pour le moment - 1950 vues ???? ???? ?? ?? ???????? ???? ???? ????? ??????? ???????? ?? ????? ????? ??????? ?????? ?????? ????? ??????? ????? ????? ??? ?????... Répondre