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Parrainage d'un champion taek wondo ivoirien
Posée par M. Pinna, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6931 vues

Quel type de contrat notre association peut elle signée pour qu'un jeune champion ivoirien parraine notre manifestation annuelle? le contrat peut il concerné des avantages en nature, aide matérielle, etc...

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Procédure contre d'anciennes dirigeantes créant un club dans la même ville d'un
Posée par ADRIANA 58, il y a 9 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6740 vues

D'anciennes dirigeantes d'un club sportif , impliquées dans une affaire d'abus d e confiance , avaient dé missionnées et re crée un autre club de la même fédération dont le siège social se trouvait être un café dans...

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Problème sportif/administration
Posée par Une-inconnue, il y a 8 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6510 vues

Je fais un sport depuis plusieurs année en étant malade, mes professeurs et l'administration du club ont toujours été informé de cette maladie, ils m'ont précisé que cela ne posait aucun problème et tout mes certificats...

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Salle de sport inter-entreprises
Posée par Batrocle, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6282 vues

Je viens vers vous concernant un projet de salle de sport inter-entreprises. j'aurais souhaité savoir en terme de droit comme cela se passe si des entreprises investissent dans une salle de sport inter-entreprises : - la...

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Contrepartie de sponsoring
Posée par sam, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6233 vues

Est ce que le parrainage d'un événement sportif par un sponsor lui donne droit aux espaces physiques publicitaires dans le stade où les matches vont se jouer. est ce que c'est au stade (la structure de gestion du stade) de louer...

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Annulation contrat salle de sport ordonnance du 7 mai 2020 (covid-19)
Posée par Mme B., il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 6067 vues

Je souhaiterais annuler mon contrat annuel en formule paiement immédiat signé le 12 mars 2020 avec ma salle de sport et demander un remboursement. j'aimerais savoir si l'ordonnance du 7 mai 2020 (2020-538 ) est...

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Préavis de 2mois non compatible avec remboursement prise lors du covid19
Posée par Sam, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5940 vues

Je suis abonnée à l'appart fitness qui est fermé depuis le 17mars 2020 pour cause de confinement covid19. mais a réouvert cette semaine. les prélévements du mois de mars avril mai ont été effectués (50€ mensuel). il nous...

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Ça fait 3 ans de je de pose mon passeport français
Posée par Sénégal dakar, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5752 vues

Je sais pas c'est quoi il m'a même donné mon carte consulaire...

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Contrat coach sportif salle basic-fit
Posée par Ketsia, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5745 vues

Madame, monsieur j’ai signée un contrat à compter de la date suivante 12/02/2020 le contrat à été activé le 19/02/2020 avec un coach sportif que m’a attribuée la salle basic fit. ce contrat implique des séances de 1h pour la somme de 180€...

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Contentieux salle de sport
Posée par Zelda57, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5597 vues

J'ai besoin d'aide concernant un litige avec ma salle de sport. j'ai souscrit un abonnement en septembre 2019. j'ai décidé de résilier mon abonnement mais je ne savais pas s'il s'agissait d'un...

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Abonnement salle de fitness
Posée par Malik, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5564 vues

Je suis abonné à une salle de sport fitness park les ulis 91, et j'ai bloqué mes prevelements pendant le confinement car il était fermé. maintenant il me réclament la somme de 150 € du mois de mars à juin 2020 et me refuse...

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Remboursement d'un abonnement de 3 mois pour cause de travaux dans la piscine
Posée par lapetiote, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5561 vues

J'ai pris un abonnement de trois mois dans la piscine à coté de chez moi (pas de voiture), pour m'entretenir après ma grossesse (abonnement pris 1 mois apres accouchement). je comptais en profiter pendant mon congé...

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Résiliation abonnement orange bleue suite à litige prélèvement pendant confineme
Posée par Christopher, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5556 vues

Je suis abonné depuis septembre 2019 dans une salle de sport qui se nomme l'orange bleue. ma conjointe y est également inscrite. pendant le confinement, nous avons été prélevés 2 fois, une fois au mois d'avril, et une...

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Refus résiliation et prolongation abonnement
Posée par P., il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5551 vues

Mon abonnement à la salle de sport fitness park guadeloupe arrivant à échéance en septembre, j'ai envoyé mon courrier de résiliation en recommandé en respectant le délai de préavis de 1 mois. le courrier a été reçu le...

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Résiliation magic form
Posée par Marta, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5550 vues

J'ai signé un contrat le 14 septembre 2019 avec une salle magic form. j'ai demandé de souscrire une formule sans engagement (avec un préavis de deux mois pour résilier) à 39,9 euros (à la place de 29,9 euros avec un...

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Arrêt paiement salle de sport
Posée par Thibaut, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5546 vues

Suite au covid 19 , ma salle de sport a continue à me prélever le mois de mars et avril notamment . a partir de mai , j’ai fermé mon compte bancaire lié à ces prélèvements. n’étant pas d’accord avec ces 02 prelevements , c’était un...

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Avait-elle le droit d'encaisser les paiements mensuel
Posée par Séverine b., il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5510 vues

J'ai inscrit ma fille en septembre à des cours de danse. cours une heure par semaine. 55 euros par mois. le paiement pour l'année se faisait en 12 chèques que nous avons donné au professeur de danse. celle-ci déposé un...

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Résolution contrat salle sport
Posée par lea.bna, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5508 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport (liberty gym), et j’ai pris connaissance de l’ordonnance gouvernementale du 7 mai 2020. n’étant pas dans le milieu juridique, il y a quelques questions auxquelles je n’arrive pas à trouver...

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Résiliation et loi châtel
Posée par jym, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5294 vues

Je suis abonnée à un club de sport dont le contrat débute chaque année en janvier. or cette année ils ne m'ont pas informé de ma possibilité de résilier le contrat avant qu'il ne soit reconduit. je n'ai pas eu le...

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Salle de sport cdi (12 mois minimum) + reconduction mensuel
Posée par pullup, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5294 vues

Cela fait un an pile poil que je me suis inscris à ma salle de sport. le problème est que j'ai utilisé l'article 215-1 afin de résilier mon contrat. ils m'ont répondu que mon contrat n'entrait pas dans...

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Refus de remboursement d'un abonnement annuel en invoquant une continuité de cou
Posée par BJ, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5293 vues

Ma fille, mineure est inscrite à un cours annuel de danse (montant déjà réglé en sa totalité). du fait de la pandémie, les cours en salle ont été remplacés par des cours en ligne. ma fille ne s'est pas sentie à l'aise et...

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Duree de contrat
Posée par CORINNE, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5061 vues

Je me suis inscrite il y a 10 ans dans cette salle de sport je pratique la danse orientale la carte de 30 cours etait valable pour 1 an a présent la carte de 30 cours est valable que 6 mois je ne peux y aller qu une fois par...

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Remboursement
Posée par nini, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 5007 vues

J'ai payé des cours de gym en salle privée en septembre . suite à la fermeture des salles peut-on demander le remboursement des mois non effectués en sachant que la prof a fermée sa salle complétement , merci...

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Remboursement salle de sport
Posée par SV, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4969 vues

Je suis inscrite dans une salle de sport où j'ai déjà payé mon abonnement pour l'année. mon abonnement s'arrête fin octobre, or depuis le covid donc le mois de mars je n'y ai pas mis les pieds et je ne compte...

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Résiliation contrat
Posée par Joce, il y a 4 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4843 vues

Il y a 3 ans j'ai pri un abonnement en salle de sport pour la pratique en heures creuses, plusieurs fois je me suis retrouvé à la porte car des travaux ont été mis en place sur la période où le flux d'adhérents est...

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Trop percu un mois de preavis
Posée par Maltesers901p, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4839 vues

J ai envoyé une lettre recommande le 12 octobre 2017 pour faire cesser mon abonnement dans cette salle de sport et le préavis devait être de 2 mois par conséquent les prélèvements auraient du cesser le 15 décembre 2017 néanmoins...

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Avoir 2 comptes bancaires.
Posée par Didou06, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4837 vues

Est il possible d'avoir 2 comptes bancaires actifs pour un club de football amateur.. un servant au football senior et l'autre pour la commission des jeunes et gérant les défraiements des éducateurs,déplacements et...

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E
Posée par e, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4829 vues

E...

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Salle de sport - cas covid-19 : résiliation de contrat & remboursement
Posée par anonymous, il y a 3 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4827 vues

J’ai conclu un contrat d’abonnement annuel en janvier 2020. la salle de sport a dû fermer suites aux mesures sanitaires, d’une part entre le 15/03/2020 et 17/06/2020 et d’autre part depuis le 28/09/2020 jusqu’à la prochaine...

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Abonnement 2ans
Posée par Fatah, il y a 7 ans dans Sport
Aucune réponse pour le moment - 4806 vues

Je me suis inscrit dans une salle de sport en mai2017 pour 2ans cété une promo. mais a cause de mon travail fatigue et manque d'envie je n'ai jamais pu y aller puis je demander la resiliation et le remboursement? merci de...

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