Conflit entre voisin

Sujet (Cloturé) initié par kari, il y a 10 ans - 4921 vues

Bonjour,

Mon mari pissedait deux terrains derrière sa maison il a vendu le premier lot qui est au fond et puisque ya pas un chemin d acces a ce lot ils on met une clause dans le contrat de vente que mon mari s engage a payer deux tiers de frais de l établissements de chemin et apres il a vendu le deuxième lot .nous on a une entrée séparée et indépendante de ce chemin du faite que les deux acheteurs qui utulise ce chemin pour rentrer alors propriétés .maintenant apres 7ans de vente le chemin est cassé sur le bordures le premier acheteur nous demande qu on participe aux frais de travaux pour çà et les frais partager a 3alors que nous on utulise même pas ce chemin il a fait recours au tribunal puisqu on a refuse d autre part il demande a mon mari d enlever le puisard qui est dans le chemin comme étant un vice caché alors lui il savais qu il existait ce puisard c vrai qu il a decouvert apres la vente de terrain mais il connais son existance pas aujourd'hui depuis 7 ans en arrière quand il a fait les travaux de passer les gaines pour eaux et électricité et il a jamais demandé a mon mari de l enlever sa connaissance remonte a 7 ans en arrière et que de nos jours a parler de ça mon mari a refusé de l enlever en lui disant vous auriez du me le demande le jour ou vous avez découvert ça et tant que vous l avez pas demandé j ai compris que vous avez accepter de ce vice caché implicitement. Le voisin a fait recours au tribunal es ce que mon mari a droit ou pas et que peut on faire pour dégager notre responsabilité et merci de me répondre et excuse que c etais très longue pas question

Merci de vos réponses